Séance du Conseil d'administration
Contenu de la séance
Introduction de la présidente du Conseil d’administration et de la directrice générale
Point sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification de leur mise à jour et de l’absence de situation de conflit d’intérêt.
Point sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification de leur mise à jour et de l’absence de situation de conflit d’intérêt.
- Compte-rendu du Conseil d’administration du 29 septembre 2022 (délibération)
- Programme de travail 2023 de l’ANSM (délibération)
- Budget initial 2023 de l’ANSM (délibération)
- Evolution de certains indicateurs du Contrat d’objectifs et de performance 2019-2023 de l’ANSM (délibération)
- Apurement comptable – Recettes exceptionnelles (délibération)
- Abandon du recouvrement de certaines créances et admission en non-valeur (délibération)
- Présentation de l’enquête de satisfaction menée auprès des parties prenantes de l’ANSM (information)
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Retour d'information sur la séance
Délibération n° 2022-20 – Programme de travail ANSM 2023
Délibération n°2022–21 – Budget initial 2023
Délibération n° 2022-22 – Evolution de certains indicateurs du Contrat d’objectifs et de performance 2019-2023 de l’ANSM
Délibération n° 2022-23 – Apurement comptable-produits divers
Délibération n° 2022-24 – Abandon du recouvrement de certaines créances et admission en non-valeur
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Ordre du jour(22/12/2022)
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Délibération n° 2022-23 – Apurement comptable-produits divers
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Délibération n° 2022-24 – Abandon du recouvrement de certaines créances et admission en non-valeur
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22 nov. 2022