Comités d'interfaces 14 avr. 2026 Comité d'interface médical Introduction Validation du compte-rendu de la réunion du 28 novembre 2025 Validation de l’ordre du jour Arrêts de commercialisation de médicaments - Pour discussion Projet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 avr. 2026 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte signal Introduction 1.1 - Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - Pour information Dossiers thématiques 2.1...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 14/04/2026 Plan hivernal 2025-2026 : une année marquée par l’absence de tensions sur les produits de santé suivis L’ANSM a réuni le 9 avril 2026 le comité de suivi du plan hivernal 2025-2026, composé de représentants des patients, des professionnels de santé, des acteurs de...
Référentiels Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 13/04/2026 Décision du 10/04/2026 portant modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Comités d'interfaces 10 avr. 2026 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte rendu de la séance précédente – Pour information Bilan des inspections conduites en 2025 (DM, DMDIV et MV) – Pour information Actualités...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 10/04/2026 Dordaviprone Actualisation du 21/04/2026 Mise à disposition d'une nouvelle version du PUT
Vos démarches - Industriel Commander une substance de référence française (SCRfr) Les substances chimiques de référence françaises (SCRfr) sont des étalons de référence utilisés pour : l’identification, le contrôle...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 09/04/2026 Xarelto 1 mg/mL, granulés pour supension buvable, flacon de 100ml – [rivaroxaban] xarelto 1 mg/ml, granulés pour supension buvable, flacon de 100ml – [rivaroxaban]
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 09/04/2026 Etopophos 100 mg, lyophilisat pour usage parentéral – [étoposide] etopophos 100 mg, lyophilisat pour usage parentéral – [étoposide]
Vos démarches - Professionnel de santé Faire un signalement en vue de l’élaboration d’un cadre de prescription compassionnelle (CPC) Afin de guider les auteurs d’un signalement d’utilisation hors AMM sur les éléments nécessaires à l’ANSM pour apprécier l'opportunité d'établir...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 08/04/2026 Betneval 0,1 %, crème – [bétaméthasone (valérate de)] betneval 0,1 %, crème – [bétaméthasone (valérate de)]
Vos démarches - Industriel Déclarer la suspension ou la cessation de commercialisation d’un médicament Conformément aux termes de l’article L.5124-6 du Code de la santé publique, l'entreprise pharmaceutique qui exploite un médicament et qui prend la décision d'en suspendre...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 07/04/2026 Décision DG n° 2026-32 du 07/04/2026 - Désignation d’inspecteurs de l’ANSM La directrice générale de l’ANSM,VU le code de la santé publique et notamment la cinquième partie, livres III et IV (parties législative...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 07/04/2026 Décision n° 2026-33 du 07/04/2026 – Habilitation d’inspecteurs de l’ANSM La directrice générale de l’ANSM, VU le code de la santé publique et notamment la cinquième partie, livres III et IV (parties législative...
Décisions (médicaments) Arrêts de commercialisation PUBLIÉ LE 07/04/2026 Décision du 01/04/2026 fixant le modèle du rapport prévu à l’article R. 5124-73-4 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 avr. 2026 Comité Maladies infectieuses et émergentes Introduction – Pour information Conflits d’intérêts Tour de table Présentation du contexte – Pour information Dépistage systématique de l’infection...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 avr. 2026 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction Ordre du jour – Pour adoption Gestion des liens – Pour information Dossiers produits - substances État des lieux des pratiques de prescription du clomifène...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 07/04/2026 Endoxan 500 et 1000 mg, poudre pour solution injectable – [cyclophosphamide] endoxan 500 et 1000 mg, poudre pour solution injectable – [cyclophosphamide]
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 03/04/2026 Ogivri 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion – [trastuzumab] ogivri 420 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion – [trastuzumab]
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 avr. 2026 Comité Pédiatrie Introduction - Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour avis Procédure nationale Fast-track - Pour information Informations sur la pratique inappropriée...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 02/04/2026 Application mobile Hope – Hope Valley AI application mobile hope – hope valley ai
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 02/04/2026 Lantus Solostar 100 unités/ ml, solution injectable en stylo prérempli – [insuline glargine] lantus solostar 100 unités/ ml, solution injectable en stylo prérempli – [insuline glargine]
Comités français de la pharmacopée 2 avr. 2026 Comité français de la Pharmacopée - Plantes médicinales, huiles essentielles et homéopathie & Substances chimiques et radio-pharmaceutiques – galénique – pharmacotechnie Ouverture de la session en visioconférence Début de séance et introduction Début tour de table La déontologie à l’ANSM Points sur les déclarations...
ANSM Rejoignez-nous ! Nos offres d’emploi Rejoindre l'ANSM, c'est intégrer un environnement de travail stimulant : Intégrer une agence dynamique qui travaille au niveau Européen ; Grandir grâce à une politique...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 01/04/2026 Toujeo 300 unités/ml DoubleStar, solution injectable en stylo prérempli – [insuline glargine ((bactérie/Escherichia Coli))] toujeo 300 unités/ml doublestar, solution injectable en stylo prérempli – [insuline glargine ((bactérie/escherichia coli))]
Référentiels Médicaments hybrides PUBLIÉ LE 01/04/2026 Décision du 26/03/2026 portant modification au registre des groupes hybrides mentionné à l’article L. 5121-10 du code de la santé publique Le registre des groupes hybrides comporte les spécialités pharmaceutiques appartenant respectivement aux classes de médicament définies par arrêtés conformément...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 01/04/2026 Toujeo 300 unités/ml SoloStar, solution injectable en stylo prérempli – [insuline glargine ((bactérie/Escherichia Coli))] toujeo 300 unités/ml solostar, solution injectable en stylo prérempli – [insuline glargine ((bactérie/escherichia coli))]
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 31/03/2026 Genvinset HLA B57v5 – Blackhills Diagnostic Resources S.L.U. genvinset hla b57v5 – blackhills diagnostic resources s.l.u.
Comités scientifiques permanents (CSP) 31 mars 2026 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Introduction – Pour information Accueil des participants Gestion des liens d’intérêts Dossiers thématiques – Pour information Présentation des résultats...
Comités scientifiques permanents (CSP) 31 mars 2026 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction – Pour information Accueil des participants Conflits d’intérêts Dossiers thématiques – Pour information et discussion Présentation des...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 31/03/2026 Avis de l'ANSM du 13/02/2026 sur le médicament Jascayd 9 mg et 18 mg, comprimé pelliculé dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 15 septembre 2025, complétée le 2 octobre 2025, le 8 octobre 2025, le 30 décembre 2025 et le 6 février 2026 ; Nom du demandeur...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 31/03/2026 Indisponibilité d’Alepsal (tous dosages) : des alternatives existent Nous avons été informés par le laboratoire Teofarma d’importantes difficultés d’approvisionnement en Alepsal, qui devraient être résolues à...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 31/03/2026 Avis de l'ANSM du 13/02/2026 sur le médicament Jascayd 9 mg et 18 mg, comprimé pelliculé dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 15 septembre 2025, complétée le 2 octobre 2025, le 8 octobre 2025, le 30 décembre 2025, le 6 février 2026 et le 9 février...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 30/03/2026 Norfloxacine EG 400 mg, comprimé pelliculé – [norfloxacine] norfloxacine eg 400 mg, comprimé pelliculé – [norfloxacine]
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 30/03/2026 Synacthène 0,25 mg/1 ml, solution injectable – [tétracosactide] synacthène 0,25 mg/1 ml, solution injectable – [tétracosactide]
Comités français de la pharmacopée 30 mars 2026 Comité français de pharmacopée - Produits biologiques et thérapies innovantes Introduction Point sur l’appel à candidature CFP Tour de table La déontologie à l’ANSM – Pour information Points sur les déclarations publiques d’intérêts Règlement...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 30/03/2026 Décision n° 2026-31 du 30/03/2026 – Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (MAILLOUX Agnès) Le Directeur « de la direction médicale des dispositifs médicaux, et des dispositifs de diagnostic in vitro» ;Vu le Code de...
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 30/03/2026 Décision du 27/03/2026 – Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment son article...
Vos démarches - Industriel Projet sur l’augmentation de la durée de conservation des médicaments Actualisation du 27/03/2026 Cet appel à candidature est prolongé jusqu'au 30 avril 2026 Appel à candidatures – Projet sur l’augmentation de la durée de conservation...
Comités d'interfaces 27 mars 2026 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Point d’information sur les actualités européennes - Pour information et discussion Retour du CAT Evolution de chapitres techniques Ph. Eur : 5.1.13 » Pyrogénicité...
Comités d'interfaces 27 mars 2026 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 12 décembre 2025 - Pour information Actions en faveur de l’environnement - Pour discussion : Point sur le projet « longue vie...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 27/03/2026 Héparine calcique Panpharma 25 000 UI/mL, solution injectable en seringue pré-remplie de 0,2 ml (S.C.) – [héparine calcique] héparine calcique panpharma 25 000 ui/ml, solution injectable en seringue pré-remplie de 0,2 ml (s.c.) – [héparine calcique]
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 27/03/2026 Injonction n° 2025-MED CHIM-059_INJ portant sur l’établissement de la société Dabstart situé à Saint-Paul (La Réunion), 109 chemin des Roses Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Dabstart situé...
Vos démarches - Industriel Guichet Innovation et Orientation (GIO) Le Guichet innovation et orientation (GIO) proposé par l’ANSM est un service d’accompagnement au développement de produits de santé innovants. Il permet aux porteurs de...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 25/03/2026 Ianalumab Actualisation du 15/04/2026 Mise à jour des conditions de prescription pour l'AAC de Ianalumab 150 mg/mL, solution à diluer pour perfusion
Décisions (autres produits) Don de sang PUBLIÉ LE 25/03/2026 Décision du 25/03/2026 modifiant la décision du 20/01/2020 modifiée fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l’article R. 1221-5 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu la directive 2002/98/CE du Parlement européen...
