Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/12/2017 Décision DG n° 2017-116 du 26/12/2017 - Nominations Comité français de pharmacopée "Homéopathie" Décision DG n° 2017-116 du 26/12/2017 - Nominations Comité français de pharmacopée "Homéopathie" (28/12/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/12/2017 Décision DG n° 2017-117 du 26/12/2017 - Nominations Comité français de pharmacopée "Plantes médicinales et huiles essentielles" Décision DG n° 2017-117 du 26/12/2017 - Nominations Comité français de pharmacopée "Plantes médicinales et huiles essentielles" (28/12/2017)
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 21/12/2017 Décision du 21/12/2017 modifiant l'arrêté du 16 décembre 1998 modifié portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement, au transport, à la transformation, y compris la conservation, des cellules souches hématopoïétiques is... Décision du 21/12/2017 modifiant l'arrêté du 16 décembre 1998 modifié portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement,...
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 15/12/2017 Décision du 15/12/2017 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 15/12/2017 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (15/12/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 08/12/2017 Décision DG n° 2017-389 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-389 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (08/12/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-380 du 01/12/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction de la communication et de l'information) Décision n° 2017-380 du 01/12/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction de la communication et de l'information) (07/12/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-363 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (CAVALIER Julie - SIRDEY Thierry) Décision n° 2017-363 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (CAVALIER Julie - SIRDEY Thierry) (07/12/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-362 du 01/12/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction scientifique et de la stratégie européenne) Décision n° 2017-362 du 01/12/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction scientifique et de la stratégie européenne) (07/12/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-367 du 01/12/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction des politiques d'autorisation et d'innovation) Décision n° 2017-367 du 01/12/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction des politiques d'autorisation et d'innovation) (07/12/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-381 du 01/12/2017 - Nomination à l'ANSM (VERNHES Isabelle) Décision n° 2017-381 du 01/12/2017 - Nomination à l'ANSM (VERNHES Isabelle) (07/12/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-374 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (CELLI Bernard - MORENAS Jacques) Décision n° 2017-374 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (CELLI Bernard - MORENAS Jacques) (07/12/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-373 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (GHISLAIN Jean-Claude - THEVENET Nicolas - DEMOLIS Pierre - DRAY-SPIRA Rosemary - MIGUERES Marie-Lise) Décision n° 2017-373 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (GHISLAIN Jean-Claude - THEVENET Nicolas - DEMOLIS Pierre - DRAY-SPIRA Rosemary - MIGUERES Marie-Lise) (07/12/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-368 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (MASSET Dominique - GANDOLPHE To-Quynh) Décision n° 2017-368 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (MASSET Dominique - GANDOLPHE To-Quynh) (07/12/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 05/12/2017 Décision DG n° 2017-382 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-382 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (05/12/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 01/12/2017 Décision DG n° 2017-369 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-369 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (01/12/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 01/12/2017 Décision DG n° 2017-375 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-375 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (01/12/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 01/12/2017 Décision DG n° 2017-366 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-366 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (01/12/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 28/11/2017 Décision DG n° 2017-364 du 28/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-364 du 28/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (28/11/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/11/2017 Décision DG n° 2017-341 du 28/11/2017 - Création CSST Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants Décision DG n° 2017-341 du 28/11/2017 - Création CSST Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/11/2017 Décision DG n° 2017-373 du 28/11/2017 - Nomination CSST Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants Décision DG n° 2017-373 du 28/11/2017 - Nomination CSST Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants (28/11/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 27/11/2017 Décision n° 2017-360 du 23/11/2017 - Nominations à l'ANSM (SAUVAIRE Didier - GARINOT Olivier) Décision n° 2017-360 du 23/11/2017 - Nominations à l'ANSM (SAUVAIRE Didier - GARINOT Olivier) (27/11/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 27/11/2017 Décision n° 2017-347 du 23/11/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction des contrôles) Décision n° 2017-347 du 23/11/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction des contrôles) (27/11/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 23/11/2017 Décision DG n° 2017-353 du 23/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-353 du 23/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (23/11/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 23/11/2017 Décision DG n° 2017-361 du 23/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-361 du 23/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (23/11/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 23/11/2017 Décision n° 2017-357 du 16/11/2017 - Nomination à l'ANSM (BAHEUX Christophe) Décision n° 2017-357 du 16/11/2017 - Nomination à l'ANSM (BAHEUX Christophe) (23/11/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 23/11/2017 Décision n° 2017-352 du 23/11/2017 - Nomination à l'ANSM (DUPONT Julien) Décision n° 2017-352 du 23/11/2017 - Nomination à l'ANSM (DUPONT Julien) (23/11/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 23/11/2017 Décision DG n° 2017-349 du 06/06/2017 - Nomination CSST Utilisation du Phénoxyéthanol dans les produits cosmétiques Décision DG n° 2017-349 du 06/06/2017 - Nomination CSST Utilisation du Phénoxyéthanol dans les produits cosmétiques (23/11/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/11/2017 Décision du 15/11/2017 relative à présentation des demandes d'autorisation d'ouverture et de modification des autorisations initiales des établissements pharmaceutiques mentionnés à l'article R.5214-2 du code de la santé publique, à l'exception des é... Décision du 15/11/2017 relative à présentation des demandes d'autorisation d'ouverture et de modification des autorisations initiales des établissements pharmaceutiques mentionnés à l'article R.5214-2...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 16/11/2017 Décision n° 2017-372 du 16/11/2017 modifiant la décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM Décision n° 2017-372 du 16/11/2017 modifiant la décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM (16/11/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/11/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2017 - Temeritduo 5 mg/25 mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2017 - Temeritduo 5 mg/25 mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited (15/11/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/11/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2017 - Temeritduo 5 mg/12,5 mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2017 - Temeritduo 5 mg/12,5 mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited (15/11/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 13/11/2017 Décision DG n° 2017-349 du 06/06/2017 - Création CSST Utilisation du Phénoxyéthanol dans les produits cosmétiques Décision DG n° 2017-349 du 06/06/2017 - Création CSST Utilisation du Phénoxyéthanol dans les produits cosmétiques (13/11/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 10/11/2017 Décision DG n° 2017-355 du 10/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-355 du 10/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (10/11/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 10/11/2017 Décision n° 2017-354 du 10/11/2017 - Nomination à l'ANSM (RENAUD Guillaume) Décision n° 2017-354 du 10/11/2017 - Nomination à l'ANSM (RENAUD Guillaume) (10/11/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/11/2017 Décision DG n° 2017-350 du 7/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-350 du 7/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (07/11/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 03/11/2017 Décision n° 2017-342 du 25/10/2017 - Nomination à l'ANSM (MORENAS Jacques) Décision n° 2017-342 du 25/10/2017 - Nomination à l'ANSM (MORENAS Jacques) (03/11/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 03/11/2017 Décision n° 2017-338 du 25/10/2017 - Nomination à l'ANSM (CHOCARNE Peggy) Décision n° 2017-338 du 25/10/2017 - Nomination à l'ANSM (CHOCARNE Peggy) (03/11/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/11/2017 Decision n° 2017-346 du 02/11/2017 - Modification de l’organisation de l'ANSM Decision n° 2017-346 du 02/11/2017 - Modification de l’organisation de l'ANSM (02/11/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 25/10/2017 Décision DG n° 2017-343 du 25/10/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-343 du 25/10/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (25/10/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 25/10/2017 Décision DG n° 2017-339 du 25/10/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-339 du 25/10/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (25/10/2017)
Décisions (autres produits) Publicité PUBLIÉ LE 25/10/2017 Décision du 25/10/2017 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2018 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l'artile L 1223-3 du CSP Décision du 25/10/2017 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2018 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 20/10/2017 Décision DG n° 2017-340 du 20/10/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-340 du 20/10/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (20/10/2017)
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 13/10/2017 Décision du 13/10/2017 - Inscription sur la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP Décision du 13/10/2017 - Inscription sur la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP (13/10/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 12/10/2017 Décision n° 2017-332 du 01/10/2017 - Nominations à l'ANSM (COMAN Sylvia - DELEMER Nicolas) Décision n° 2017-332 du 01/10/2017 - Nominations à l'ANSM (COMAN Sylvia - DELEMER Nicolas) (12/10/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 10/10/2017 Décision DG n° 2017-336 du 10/10/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux Décision DG n° 2017-336 du 10/10/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux (10/10/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/10/2017 Décision n° 2017-272 du 15/09/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM Décision n° 2017-272 du 15/09/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (02/10/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/10/2017 Décision n° 2017-315 du 15/09/2017 - Nominations à l'ANSM (SALOMON Valérie - RICHARD Alain - LE An - LOUIN Gaëlle - LE BLEIS Pascale) Décision n° 2017-315 du 15/09/2017 - Nominations à l'ANSM (SALOMON Valérie - RICHARD Alain - LE An - LOUIN Gaëlle - LE BLEIS Pascale) (02/10/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 02/10/2017 Décision DG n° 2017-316 du 15/09/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-316 du 15/09/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (02/10/2017)
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 19/09/2017 Décision du 18/09/2017 - Inscription sur la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP Décision du 18/09/2017 - Inscription sur la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP (19/09/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 19/09/2017 Décision DG n° 2017-317 du 14/09/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux Décision DG n° 2017-317 du 14/09/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux (19/09/2017)