Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 01/04/2016 Décision DG n° 2016-144 du 01/04/2016 - Nomination CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique Décision DG n° 2016-144 du 01/04/2016 - Nomination CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique (01/04/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 25/03/2016 Décision DG n° 2016-141 du 25/03/2016 - Création CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique Décision DG n° 2016-141 du 25/03/2016 - Création CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique (25/03/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 24/03/2016 Décision n° 2016-138 du 21/03/2016 - Nomination à l'ANSM (EVEN Gwennaelle) Décision n° 2016-138 du 21/03/2016 - Nomination à l'ANSM (EVEN Gwennaelle) (24/03/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 22/03/2016 Décision DG n° 2016-117 du 21/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie Décision DG n° 2016-117 du 21/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie (22/03/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/03/2016 Décision DG n° 2016-96 du 08/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie Décision DG n° 2016-96 du 08/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie (18/03/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 15/03/2016 Décision DG n° 2016-18 du 15/03/2016 - Création CSST révision des bonnes pratiques de préparation Décision DG n° 2016-18 du 15/03/2016 - création CSST révision des bonnes pratiques de préparation (15/03/2016)
Décisions (DM-DMDIV) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 09/03/2016 Décision du 17/02/2016 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des scanographes prévu par la décision du 22 novembre 2007 Décision du 17/02/2016 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des scanographes prévu par la décision du 22 novembre 2007 (09/03/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/03/2016 Décision DG n° 2016-57 du 26/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-57 du 26/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (07/03/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 29/02/2016 Décision DG n° 2016-91 du 24/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-91 du 24/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (29/02/2016)
Décisions (médicaments) Bonnes pratiques / Avis de non conformité aux bonnes pratiques PUBLIÉ LE 26/02/2016 Avis de non-conformité aux BPF n° 15MPP066NCS du 25/02/2016 portant sur l'établissement Dongying Tiandong Pharmaceutical Co., Ltd. situé à Dongying, Province de Shandong, République Populaire de Chine Avis de non-conformité aux BPF n° 15MPP066NCS du 25/02/2016 portant sur l'établissement Dongying Tiandong Pharmaceutical Co., Ltd. situé à Dongying, Province de Shandong,...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 12/02/2016 Décision n° 2016-05 du 18/01/2016 - Nomination à l'ANSM (GUILLOUZO Anne - GUERREIRO Pamela) Décision n° 2016-05 du 18/01/2016 - Nomination à l'ANSM (GUILLOUZO Anne - GUERREIRO Pamela) (12/02/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/02/2016 Décision DG n° 2016-22 du 10/02/2016 - Nomination CSST Accélérateurs d'électrons pour la radiothérapie Décision DG n° 2016-22 du 10/02/2016 - Nomination CSST Accélérateurs d'électrons pour la radiothérapie (12/02/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 11/02/2016 Décision DG n° 2016-23 du 10/02/2016 - Nomination CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) Décision DG n° 2016-23 du 10/02/2016 - Nomination CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) (11/02/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 10/02/2016 Décision DG n° 2016-09 du 29/02/2016 - Nomination CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins Décision DG n° 2016-09 du 29/02/2016 - Nomination CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins (10/02/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 08/02/2016 Décision DG n° 2016-07 du 05/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-07 du 05/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (08/02/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 08/02/2016 Décision DG n° 2016-14 du 28/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-14 du 28/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (08/02/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 29/01/2016 Décision DG n° 2016-20 du 29/01/2016 - Nomination CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables Décision DG n° 2016-20 du 29/01/2016 - Nomination CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables (29/01/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 28/01/2016 Décision n° 2016-10 du 15/01/2016 - Nomination à l'ANSM (TSOLISSOS Jean-Louis) Décision n° 2016-10 du 15/01/2016 - Nomination à l'ANSM (TSOLISSOS Jean-Louis) (28/01/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 27/01/2016 Décision DG n° 2016-03 du 22/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-03 du 22/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (27/01/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 22/01/2016 Décision DG n° 2016-19 du 22/01/2016 - Prorogation du CSST Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro impliqués dans le calcul de risque de la trisomie 21 foetale Décision DG n° 2016-19 du 22/01/2016 - Prorogation du CSST Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro impliqués dans le calcul de risque de la trisomie 21 fœtale (22/01/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/01/2016 Décision DG n° 2016-17 du 21/01/2016 - Création CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) Décision DG n° 2016-17 du 21/01/2016 - Création CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) (21/01/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/01/2016 Décision DG n° 2016-12 du 15/01/2016 - Création CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables" Décision DG n° 2016-12 du 15/01/2016 - Création CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables" (18/01/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2016 Décision n° 2016-04 du 04/01/2016 - Nomination à l'ANSM (ESCANDE Béatrice) Décision n° 2016-04 du 04/01/2016 - Nomination à l'ANSM (ESCANDE Béatrice) (14/01/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2016 Décision n° 2016-06 du 12/01/2016 - Nomination à l'ANSM (FARO Suzy) Décision n° 2016-06 du 12/01/2016 - Nomination à l'ANSM (FARO Suzy) (14/01/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2016 Décision n° 2016-02 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (DUMONT Laetitia) Décision n° 2016-02 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (DUMONT Laetitia) (14/01/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2016 Décision 2016-01 du 12/01/2016 portant modification de l'organisation de l'Agence - Agence comptable Décision 2016-01 du 12/01/2016 portant modification de l'organisation de l'Agence - Agence comptable (14/01/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 13/01/2016 Décision DG n° 2016-11 du 13/01/2016 - Création CSST Phagothérapie Décision DG n° 2016-11 du 13/01/2016 - Création CSST Phagothérapie (13/01/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2016 Décision DG n° 2016-08 du 12/01/2016 - Création CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins Décision DG n° 2016-08 du 12/01/2016 - Création CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins (12/01/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/01/2016 Décision DG n° 2015-357 du 28/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-357 du 28/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (11/01/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/01/2016 Décision DG n° 2015-369 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-369 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (11/01/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/01/2016 Décision DG n° 2015-370 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-370 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (11/01/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/01/2016 Décision du 28/12/2015 - Abrogation des activités MPUP de la société SAS JARMAT "LABORATOIRE ADP" Suite à la mise en évidence, lors d’une inspection, de non conformités aux bonnes pratiques de fabrication et au code de la santé publique susceptibles d’impacter la qualité et la sécuritédes matières...
ANSM Préparations homéopathiques - Anglais Hop strobile (fresh cones) FHP / Humulus lupus recens PPH (2016)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Humulus lupulus recens PPH / Houblon (cône frais de) PPH (2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 31/12/2015 Décision n° 2015-364 du 24/12/2015 - Nomination à l'ANSM (TRIVIE David) Décision n° 2015-364 du 24/12/2015 - Nomination à l'ANSM (TRIVIE David) (31/12/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 30/12/2015 Décision n° 2015-361 du 24/12/2015 - Nomination à l'ANSM (LACROIX Pierre-Philippe) Décision n° 2015-361 du 24/12/2015 - Nomination à l'ANSM (LACROIX Pierre-Philippe) (30/12/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 30/12/2015 Décision n° 2015-368 du 24/12/2015 - Nomination à l'ANSM (Jean-Michel RACE et Céline DRUET) Décision n° 2015-368 du 24/12/2015 - Nomination à l'ANSM (Jean-Michel RACE et Céline DRUET) (30/12/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 29/12/2015 Décision n°2015-366 du 28/12/2015 : Nomination à l'ANSM (HOUDON Mouna) Décision n°2015-366 du 28/12/2015 : Nomination à l'ANSM (HOUDON Mouna) (29/12/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 28/12/2015 Décision DG 2015-356 du 28/12/2015 portant modification de l'organisation de l'Agence (DSSE) Décision DG 2015-356 du 28/12/2015 portant modification de l'organisation de l'Agence (DSSE) (28/12/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 09/12/2015 Décision DG n° 2015-337 du 09/12/2015 - Nomination CSST RTU Baclofène dans le traitement de la dépendance à l'alcool Décision DG n° 2015-337 du 09/12/2015 - Nomination CSST RTU Baclofène dans le traitement de la dépendance à l'alcool (09/12/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 07/12/2015 Décision DG n° 2015-323 du 04/12/2015 - Nomination CSST RTU Nifédipine dans le traitement de la menace d'accouchement prématuré Décision DG n° 2015-323 du 04/12/2015 - Nomination CSST RTU Nifédipine dans le traitement de la menace d'accouchement prématuré (07/12/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 27/11/2015 Décision DG n° 2015-334 du 2/11/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-334 du 2/11/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (27/11/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 20/11/2015 Décision n° 2015-333 du 02/11/2015 - Nomination à l'ANSM (DEMOLIS Pierre) Décision n° 2015-333 du 02/11/2015 - Nomination à l'ANSM (DEMOLIS Pierre) (20/11/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 17/11/2015 Décision DG n° 2015-324 du 17/11/2015 - Création CSST Accélérateurs d'électrons pour la radiothérapie Décision DG n° 2015-324 du 17/11/2015 - Création CSST Accélérateurs d'électrons pour la radiothérapie (17/11/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 16/11/2015 Décision DG n° 2015-332 du 9/11/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-332 du 9/11/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (16/11/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 09/11/2015 Décision DG n° 2015-328 du 30/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-328 du 30/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (09/11/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 06/11/2015 Décision DG n° 2015-316 du 29/10/2015 - Nomination CSST RTU Nifédipine dans le traitement de la menace d'accouchement prématuré Décision DG n° 2015-316 du 29/10/2015 - Nomination CSST RTU Nifédipine dans le traitement de la menace d'accouchement prématuré (06/11/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 06/11/2015 Décision n° 2015-325 du 30/10/2015 - Nomination à l'ANSM (CAMARA Anne-Laure) Décision n° 2015-325 du 30/10/2015 - Nomination à l'ANSM (CAMARA Anne-Laure) (06/11/2015)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 02/11/2015 Décision DG n° 2015-326 du 30/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-326 du 30/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (02/11/2015)