Comités d'interfaces 13 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Vigilance Sujets présentés par NERES - Pour avis Sujets présentés par ANSM - Pour avis Sujets présentés par SIDIV - Pour avis Sujets présentés par SNITEM...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 12/06/2024 Cefépime – Zidebactam cefépime – zidebactam
Comités scientifiques temporaires (CST) 12 juin 2024 Comité Conditions de mise en oeuvre de la substitution des médicaments biologiques similaires Ouverture de la séance et point sur les déclarations d’intérêts (DPI) - Information Auditions concernant les conditions de substitution des médicaments biologiques...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 11/06/2024 Étoposide Teva, solution injectable pour perfusion – [étoposide] Étoposide teva, solution injectable pour perfusion – [étoposide]
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 juin 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Actualités – Pour information Dossiers thématiques Révision...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 07/06/2024 Synapse Labs : la Commission européenne impose la suspension des autorisations de mise sur le marché de certains médicaments La Commission européenne impose la suspension des autorisations de mise sur le marché (AMM) de certains médicaments pour lesquels les études de bioéquivalence ont été...
Comités d'interfaces 7 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication Adoption du CR du GT du 10 novembre 2023 Feuille de route 2024 Articulation GT publicité et GT surveillance pour les sujets relatifs aux MARR / DHPC / vidéos e-notice / signature commune...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 06/06/2024 Injonction n° 2023-GCP-027_INJ portant sur le secteur essais cliniques de la pharmacie à usage intérieur de l’hôpital Saint-Antoine, situé à Paris (75), dans le cadre des activités mises en œuvre pour les recherches impliquant la personne humaine Situation régularisée le 10/04/2025
Comités scientifiques temporaires (CST) 6 juin 2024 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts – Information Adoption du compte rendu de la séance du 21 mars – Avis Conclusions des réunions d’experts sur l’information...
Comités d'interfaces 6 juin 2024 Comité d'interface avec le Collège de la médecine générale Introduction AINS et risque infectieux : résultats de l’enquête de pharmacovigilance relative aux infections bactériennes graves à streptocoque rapportées avec...
Comités scientifiques permanents (CSP) 5 juin 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction Conflits d’intérêt Ordre du jour Dossiers thématiques - Pour discussion Présentation de la mise à jour de l’enquête nationale d’addictovigilance...
Comités d'interfaces 5 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Liste de rétrocession - Rappels Actualisation du schéma commun du paracétamol & modalités pratiques Certificats de conformité aux monographies de la...
Comités scientifiques permanents (CSP) 5 juin 2024 Comité scientifique permanent mixte Vapotage de substances psychoactives (Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance - Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise) Introduction Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques - Information / discussion Vapotage de substances psychoactives : présentation des données nationales de toxicovigilance...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 05/06/2024 La liste des « never events » est actualisée La nouvelle liste des « never events », événements liés à des erreurs médicamenteuses évitables et graves, a été publiée...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 juin 2024 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Analyses pharmaco-épidémiologiques » Introduction Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers thématiques Exposition prénatale aux antidépresseurs et certaines issues défavorables...
Comités français de la pharmacopée 4 juin 2024 Comité français de pharmacopée - Homéopathie Début de la séance : Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Dossiers à examiner en séance : Pharmacopée...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 juin 2024 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances Enquête de pharmacovigilance sur les vaccins...
Comités scientifiques temporaires (CST) 4 juin 2024 Comité Analyse de l’usage des analogues GLP-1 Introduction du CST – Information Audition de la CNAM (Caisse nationale de l’assurance maladie) – Information et discussion Audition d’EpiPhare et des Centres Régionaux...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 juin 2024 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers thématiques Pictogramme « femme enceinte » - retour d’information...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 03/06/2024 Bactiseal – Integra Lifescience bactiseal – integra lifescience
medicaments Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 03/06/2024 Pediaven AP-HP G25, solution pour perfusion pediaven ap-hp g25, solution pour perfusion
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 03/06/2024 Colofoam, mousse rectale – [acétate d'hydrocortisone] colofoam, mousse rectale – [acétate d'hydrocortisone]
Autres événements 3 juin 2024 3e webinaire règlement européen des essais cliniques médicaments L’ANSM organise le 3 juin 2024 à 10h30 un nouveau webinaire dédié au règlement européen des essais cliniques de médicaments, à l’attention...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 juin 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Recalage de la dose en absolu pour le contrôle dans les conditions cliniques - Pour discussion Modalités de réalisation du contrôle dans les conditions cliniques - Pour discussion Synthèse...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 03/06/2024 Genotonorm Pen 12 MG – Pfizer genotonorm pen 12 mg – pfizer
Autres événements 30 mai 2024 Séance du Conseil scientifique Séance plénière du Conseil scientifique (9h30 à 13h00) Annonce des liens d’intérêts Introduction du Président du Conseil scientifique Point d’actualités...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 30/05/2024 Eurobiol 12 500 U, gélule gastrorésistante – [poudre de pancréas] eurobiol 12 500 u, gélule gastrorésistante – [poudre de pancréas]
Décisions européennes Avis du PRAC PUBLIÉ LE 29/05/2024 Retour d’information sur le PRAC de mai 2024 (13 – 16 mai) Le comité de pharmacovigilance (PRAC) de l’Agence européenne des médicaments (EMA), après avoir évalué les données disponibles à ce jour,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 mai 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Recueil d’informations relatives aux activimètres - Pour discussion Choix et adaptation des tests relatifs aux activimètres - Pour discussion Adaptation des types de tests retenus...
Comités d'interfaces 28 mai 2024 Comité d’interface avec les associations de patients Validation des comptes-rendus des réunions Point et suite des travaux sur la e-notice Suspension d'AMM de médicaments génériques - décision de la Commission européenne Suite...
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 mai 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption de la séance du 26...
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 mai 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Choix et rédaction des tests pour les dispositifs panoramique dentaire - Pour discussion Tests de dosimétrie et faisceau de rayons X Tests de qualité image Rédaction des...
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 mai 2024 Comité Médicaments de dermatologie Introduction - Pour adoption Adoption de l’ordre du jour Dossiers Produit - Pour discussion Vistabel (toxine botulinique à visée esthétique) : extension d’indication...
Documents de référence PUBLIÉ LE 27/05/2024 Never events Les « never events » sont des incidents graves généralement liés à des erreurs humaines et/ou pratiques, qui ne devraient jamais se produire. Ils concernent...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 24/05/2024 Cidermex, pommade ophtalmique – [néomycine (sulfate de), triamcinolone (acétonide de)] cidermex, pommade ophtalmique – [néomycine (sulfate de), triamcinolone (acétonide de)]
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 24/05/2024 L’ANSM inscrit de nouveaux cannabinoïdes sur la liste des stupéfiants Actualisation du 04/06/2024La décision de classement du 22/05/2024 portant sur les cannabinoïdes formés à partir d’un noyau chimique de type benzo[c]chromène...
Référentiels Réglementation PUBLIÉ LE 24/05/2024 Règlement européen relatif aux dispositifs médicaux : fin de la période de transition Le règlement UE 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux, en vigueur depuis le 26 mai 2017, a été suivi d’un règlement modificatif UE 2023/607 en mars 2023, qui,...
Comités d'interfaces 22 mai 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Inscription sur la liste des médicaments de médication officinale clarification de la procédure révision des formulaires mise en ligne sur le site de l’ANSM Procédure...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 mai 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Traitement des retours de la consultation publique - Pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 mai 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Matériel de contrôle (contrôle dans les conditions cliniques) - Pour discussion Modalités du contrôle dans les conditions cliniques (méthode de mesure et d’analyse)...
