Comités scientifiques permanents (CSP) 19 sept. 2023 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte expertise et bon usage Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances - Pour information Présentation des enquêtes...
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 sept. 2023 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption de la séance du 4 juillet...
Comités scientifiques temporaires (CST) 14 sept. 2023 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts - Information Adoption du compte rendu de la séance du 06/07/2023 - Avis Audition sur l’intérêt du cannabis médical dans...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 13/09/2023 Réactifs – Dépistage prénatal de la trisomie 21 pour AutoDelfia, Delfia Xpress et Delfia manuel/Victor|– Revvity France (anciennement Perkin-Elmer SAS) réactifs – dépistage prénatal de la trisomie 21 pour autodelfia, delfia xpress et delfia manuel/victor|– revvity france (anciennement perkin-elmer sas)
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 13/09/2023 Injonction N° 2023-DM-DIV-008-INJ portant sur l’établissement de la société Oncodiag situé à Miserey (Eure) au 9 rue de Pacy Injonction prorogée jusqu'au 31/03/2025Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement...
Disponibilité des produits de santé Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro PUBLIÉ LE 13/09/2023 Tensions d’approvisionnement en tests de dépistage de la trisomie 21 Actualisation du 29/11/2023Remise à disposition normale depuis le 15/11/2023 Consultez le courrier de la société Revvity Nous avons été informés en août...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 06/09/2023 Campagne de vaccination au collège Une campagne nationale de vaccination contre les papillomavirus a débuté à la rentrée scolaire 2023 dans les collèges pour améliorer la couverture vaccinale des...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 04/09/2023 Décision DG n° 2023-167 du 01/09/2023 modifiant la décision DG n° 2023-114 du 27/07/2023 portant nomination auprès du CSP « Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 30/08/2023 L’ANSM rappelle le bon usage de la kétamine La kétamine, médicament stupéfiant indiqué en anesthésie, est utilisée depuis plusieurs années pour prendre en charge des douleurs rebelles en soins palliatifs,...
Vos démarches - Industriel Déclarer / enregistrer des activités des opérateurs, des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et de la personne en charge de la réactovigilance déclarer / enregistrer des activités des opérateurs, des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et de la personne en charge de la réactovigilance
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 22/08/2023 Canicule extrême : bon usage et conservation des produits de santé Suite au déclenchement de la vigilance météorologique rouge (alerte canicule extrême) dans les départements du Rhône (69), de la Drôme (26), de l'Ardèche...
PUBLIÉ LE 03/08/2023 Comité d’interface Accompagner l’innovation Membres Pour les établissements du domaine public COGULET Virginie, CHU de Brest DIOSZEGHY Stephanie, CHU de Brest Pour les industries du médicament BENKHALIFA...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-124 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Pharmaco-surveillance et bon usage » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-119 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Médicaments de diagnostic et médecine nucléaire » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-123 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Pharmaco-surveillance et bon usage » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 31/07/2023 Comité scientifique permanent - Pharmaco-surveillance et bon usage Anciennement appelé Comité scientifique permanent Surveillance et pharmacovigilance Missions Le comité scientifique permanent « pharmaco-surveillance et bon usage » est...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-114 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-120 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Médicaments de diagnostic et médecine nucléaire » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-113 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 21/07/2023 Gammagard 50 mg/ml - Rappel du lot BE08C020AD Un rappel du lot BE08C020AD (péremption août 2024) du médicament GAMMAGARD 50 mg/ml, poudre et solvant pour solution pour perfusion (présentation 10 g) a été réalisé...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 20/07/2023 Magrolimab Information importante du 16/02/2024 : Les initiations et renouvellements de traitement par magrolimab ne sont plus possibles. Cette décision fait suite à l'arrêt anticipé...
medicaments Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 18/07/2023 Soludactone 100 mg et 200 mg, lyophilisat et solution pour usage parentéral|– [canrénoate de potassium / trométamol] soludactone 100 mg et 200 mg, lyophilisat et solution pour usage parentéral|– [canrénoate de potassium / trométamol]
Comités d'interfaces 17 juil. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Règlements DM/DMDIV Point 1 : Formulaires de déclarations Point 2 : Dispositions transitoires Confirmation letter par l’ON Changement de fabricant et dispositions transitoires Point 3 : Investigations...
Documents de référence PUBLIÉ LE 06/07/2023 Surveillance du marché des dispositifs médicaux (DM) et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) L’ANSM assure une activité de surveillance du marché des dispositifs médicaux (DM) et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) prévue par la réglementation...
Comités scientifiques temporaires (CST) 6 juil. 2023 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts - Information Adoption du compte rendu de la séance du 11/05/2023 - Avis Audition sur l’intérêt du cannabis médical dans...
Documents de référence PUBLIÉ LE 06/07/2023 Contrôle du marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro L'ANSM contrôle les conditions de mise sur le marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et s'assure de leur conformité à la réglementation. Elle met...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 04/07/2023 Poche drainage stérile|– Coloplast poche drainage stérile|– coloplast
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 30/06/2023 Décision n° 2023-104 du 30/06/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique temporaire « Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis» à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code de la santé publique et notamment...
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 28/06/2023 Décision du 26/06/2023 portant autorisation d’un programme d’apprentissage - NGenla Vu le code de la santé publique et notamment les articles L.1161-5, R.1161-8 à R.1161-26;Vu la demande d’autorisation d’un programme d’apprentissage relatif aux spécialités...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 28/06/2023 Adagrasib Actualisation du 11 janvier 2024 Consultez le courrier le courrier destiné aux professionnels de santé concernant le risque potentiel d'effets indésirables cutanés sévères...
Prévention #UnEtéSansSoucis PUBLIÉ LE 27/06/2023 Bon usage et conservation des produits de santé en cas de vague de chaleur Dans le cadre du dispositif de gestion sanitaire des vagues de chaleur, nous rappelons au grand public, aux patients et aux professionnels de santé que des documents d'information concernant le...
Comités d'interfaces 14 juin 2023 Comité d’interface Accompagner l’innovation Mot d'introduction et tour de table Rappel du règlement intérieur des Comités d'interface et principes de fonctionnement Dispositifs d'impulsion de l'innovation en sortie de la crise...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 juin 2023 Comité Sécurisation de l'utilisation des médicaments - Formation restreinte Bon usage Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêt - Pour information Compte rendu de la séance du 28 mars 2022 - Pour adoption Dossiers thématiques Plan...
Comités d'interfaces 6 juin 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Ruptures de stock et d'approvisionnement des DM et DMDIV Volet organisationnel Bilan à 20 mois - Info/avis Quelques chiffres. Discussion/analyse/tour de table. Ajustement de la procédure - Avis Sur le fond : Grille d’analyse de risque...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage du médicament Vous utilisez occasionnellement des médicaments ? Ou vous suivez un traitement chronique ? Ou vous êtes médecin, sage-femme, chirurgien-dentiste, pharmacien, infirmier, kinésithérapeute...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage des médicaments en pédiatrie Votre enfant est malade, il a une fièvre qui ne descend pas et vous vous demandez si vous devez réduire le temps entre les prises de médicament, ou à contrario, votre enfant...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 La prévention du mésusage à l’ANSM À l’ANSM, nous travaillons chaque jour à assurer la sécurité des patients exposés aux produits de santé. Cela passe, entre autres, par la prévention...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage des médicaments pendant la grossesse La grossesse est une période particulière pendant laquelle l’utilisation de médicaments doit être évitée. Il peut toutefois y avoir des exceptions, notamment...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage des médicaments chez les personnes âgées Selon l’Insee, en France, en 2022, une personne sur 5 avait 65 ans ou plus, soit environ 21 % de la population. Or, l’âge d’un patient peut nécessiter de modifier le dosage...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage des médicaments en automédication L’automédication correspond à l’utilisation par un patient d’un médicament sans avoir préalablement échangé avec un professionnel de santé,...
Comités d'interfaces 2 juin 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Pratiques industrielles Approbation du compte-rendu précédent - Avis Bilan des inspections DM, DMDIV et MV - Discussion Supression de la partie «Risques identifiés» dans les rapports d’inspection...
Comités scientifiques permanents (CSP) 31 mai 2023 Comité Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire Variation Iodure de Potassium / Prise en charge des femmes enceintes en cas de risque nucléaire Iodure de Potassium – Pharmacie centrale des armées - Pour avisVariation de type...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 31/05/2023 Victoza 6 mg/ml, solution injectable en stylo prérempli – [liraglutide] victoza 6 mg/ml, solution injectable en stylo prérempli – [liraglutide]
Décisions (médicaments) Essais cliniques PUBLIÉ LE 26/05/2023 Décision du 22/05/2023 fixant la forme, le contenu et les modalités des déclarations d’effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l’article L. 1121-1 du CSP portant sur un médicament à usage humain La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le règlement (UE) n° 536/2014 du Parlement...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 17/05/2023 Décision DG n° 2023-70 du 16/05/2023 - Création d’un CST « Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l'hémophilie et autres maladies hémorragiques rares – finalisation des travaux » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 17/05/2023 Décision DG n° 2023-71 du 16/05/2023 - Nomination auprès du CST « Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l'hémophilie et autres maladies hémorragiques rares – finalisation des travaux » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de...
Comités scientifiques temporaires (CST) 17 mai 2023 Comité Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l'hémophilie et autres maladies hémorragiques rares DGOS : Retour sur l'enquête FAH - Synthèse nationale - Pour Information Permedes : Résultats de l'étude d'implantation d'emicizumab (Hemlibra) en officine Permedes - Pour Information Avis...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 17/05/2023 Comité scientifique temporaire - Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l'hémophilie et autres maladies hémorragiques rares – finalisation des travaux Missions Le Comité scientifique temporaire « Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l'hémophilie et autres maladies hémorragiques...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 16/05/2023 Agrafeuse cutanée profilée Appose ULC|– Medtronic France agrafeuse cutanée profilée appose ulc|– medtronic france
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 11/05/2023 Décision n° 2023-68 du 11/05/2023 - Cessation de fonction et nomination auprès du Comité scientifique temporaire « Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis» à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code de la santé publique et notamment...
