Comités d'interfaces 15 févr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Validation de la feuille de route du groupe de travail Changement de l’adresse de déclaration des effets indésirables : point de situation Point d’information sur la mise à...
Autres événements 15 févr. 2023 Séance du Conseil scientifique Introduction Accueil et annonce des liens d’intérêts Introduction du Président du Conseil scientifique Point d’actualités par la Directrice générale Approbation...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 14/02/2023 Décision n° 2023-35 du 14/02/2023 - Désignation d’un inspecteur de l’ANSM (LIZIARD Anthony) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 14/02/2023 Décision DG n° 2023-28 du 08/02/2023 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 févr. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Relecture commune du projet de décision - Pour discussion
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 13/02/2023 Antarène Codéine (codéine-ibuprofène) : la prise prolongée, en cas d’abus et de dépendance, peut entraîner une toxicité rénale et intestinale pouvant conduire au décès Le médicament Antarène Codéine est une association de deux antidouleurs, l’ibuprofène et la codéine. Plusieurs cas de toxicité rénale, gastro-intestinale...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 13/02/2023 Capteur CDI|– Terumo capteur cdi|– terumo
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 févr. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Relecture commune du projet de décision - Pour discussion
Comités français de la pharmacopée 9 févr. 2023 Comité français de la Pharmacopée - Plantes médicinales, huiles essentielles et homéopathie Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Inscription des plantes sur la liste des Plantes médicinales de la Pharmacopée...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 08/02/2023 Cathéter d’aspiration Argyle Replogle|– Cardinal Health cathéter d’aspiration argyle replogle|– cardinal health
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 08/02/2023 MicroSet Blood, BD BodyGuard MicroSet|– Becton Dickinson microset blood, bd bodyguard microset|– becton dickinson
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 févr. 2023 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 févr. 2023 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Adoption des CR du 10 octobre et du 27 octobre - Pour adoption Utilisation des AINS pendant la grossesse -...
Comités d'interfaces 7 févr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction Proposition de Feuille de route 2023 du GT: Poursuite de l'accompagnement à la mise en oeuvre du nouveau règlement; Essais cliniques décentralisés; Processus...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 07/02/2023 Creon 35 000 U, gélule gastrorésistante|– [pancréatine] creon 35 000 u, gélule gastrorésistante|– [pancréatine]
PUBLIÉ LE 07/02/2023 Documents administratifs mis à la disposition du public - 2023 L'ANSM publie les documents administratifs transmis en réponse aux demandes effectuées au titre de l'accès aux documents administratifs, aux archives publiques et à la réutilisation...
PUBLIÉ LE 07/02/2023 Documents transmis le 07/02/2023 - Botulinum documents transmis le 07/02/2023 - botulinum
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 06/02/2023 Injonction n° 2022_MEDCHIM_142-INJ portant sur l’établissement de la société Farmaclair situé à Hérouville-Saint-Clair (Calvados), 440 avenue du général de Gaulle Prorogée par injonction n° 2024_MEDCHIM_039-INJ en date du 05/07/2024Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 03/02/2023 Décision DG n° 2023-24 du 02/02/2023 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 03/02/2023 Décision DG n° 2023-23 du 02/02/2023 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU ...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 03/02/2023 Décision DG n° 2023-23 du 02/02/2023 - Nomination à l’ANSM (MOUNIER Céline) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités d'interfaces 3 févr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Feuilles de route annuelles des groupes de travail Ruptures – Point de situation : généralisation de l’usage de TRACStocks, liste de médicaments prioritaires, travaux...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 02/02/2023 Tensions d'approvisionnement en paracétamol : l’ANSM publie la liste des médicaments pédiatriques à utiliser selon le poids de l’enfant Actualisation du 24 juillet 2023Mise à jour du document à destination des pharmaciens listant les formes pharmaceutiques pédiatriques à utiliser selon le poids de l’enfant...
Autres événements 2 févr. 2023 Réunion d’information et d’échange avec les associations de patients et les professionnels de santé sur les tensions en produits de santé Afin de suivre l'évolution de la situation, nous réalisons une surveillance régulière de l'état des stocks et des livraisons de nouveaux lots de médicaments....
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 02/02/2023 Décision DG n°2023-19 du 02/02/2023 - Désignation d’une inspectrice de l’ANSM (MARCHAL Michelle) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 02/02/2023 Décision du 18/10/2022 fixant le seuil du stock de sécurité destiné au marché national prévue à l'article R.5124-49-4-III du CSP pour le MITM Tecartus 0,4 - 2 x 10⁸ cellules dispersion pour perfusion La Directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les articles...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 02/02/2023 Décision du 18/10/2022 fixant le seuil du stock de sécurité destiné au marché national prévue à l'article R.5124-49-4-III du CSP pour le MITM Yescarta 0,4 - 2 x 10⁸ cellules dispersion pour perfusion La Directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les articles...
PUBLIÉ LE 01/02/2023 Formulaire médicaments Pour déclarer un effet indésirable, veuillez cliquer sur le bouton ci-dessous.
PUBLIÉ LE 01/02/2023 Formulaire dispositifs médicaux Pour déclarer un effet indésirable, veuillez cliquer sur le bouton ci-dessous.
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 01/02/2023 Catapresan TTS Information du 11/09/2025 Attention aux erreurs entre les patchs et les adhésifs de protection. Il est demandé de bien rappeler lors de la délivrance du traitement que les boites...
PUBLIÉ LE 01/02/2023 Formulaire cosmétiques Depuis le 1er janvier 2024, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) est la seule autorité compétente pour...
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 01/02/2023 Décision du 29/12/2022 modifiant la décision du 29/12/2015 modifiée relative aux bonnes pratiques de fabrication La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le règlement (UE) n° 536/2014 du parlement...
Comités d'interfaces 1 févr. 2023 Comité d’interface avec les associations de patients Introduction Prévention du mésusage et amélioration du bon usage des médicaments Appel à participation pour l’atelier du vendredi 10 février Mise en commun...
PUBLIÉ LE 01/02/2023 Formulaire SI L'ANSM a mis en place un service destiné à faciliter la relation avec les usagers. Ce dispositif s’appuie sur une équipe dédiée spécialement formée...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 31/01/2023 Décision DG n° 2023-16 du 31/01/2023 - Nomination à l’ANSM (BODIER Olivier) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 31/01/2023 Décision du 26/01/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 31/01/2023 Décision DG n° 2023-17 du 31/01/2023 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités scientifiques permanents (CSP) 31 janv. 2023 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Introduction Conflits d’intérêt Adoption du compte-rendu du CSP PSA du 29 novembre 2022 Adoption de l’ordre du jour Retour d’informations Point d’étape...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 31/01/2023 Décision du 15/12/2022 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 janv. 2023 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction - Pour adoption Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP MRV du 20/09/2021, du 20/06/2022, 19/09/2022 et du 28/11/2022 Dossiers thématiques - Pour information...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 27/01/2023 Décision du 20/12/2022 fixant le seuil du stock de sécurité destiné au marché national prévue à l'article R.5124-49-4-III du CSP pour le MITM Oxygène médicinal Messer France 200 bar, gaz pour inhalation, en bouteille La Directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les articles...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 27/01/2023 Décision du 20/06/2022 fixant le seuil du stock de sécurité destiné au marché national prévue à l'article R.5124-49-4-III du CSP pour le MITM Oxygène medicinal Sogal, gaz pour inhalation, pour évaporateur fixe La Directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les articles...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 27/01/2023 Décision du 20/06/2022 fixant le seuil du stock de sécurité destiné au marché national prévue à l'article R.5124-49-4-III du CSP pour le MITM Oxygène médicinal liquide Sol France, gaz pour inhalation, en évaporateur mobile La Directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les articles...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 27/01/2023 Décision du 18/10/2022 fixant le seuil du stock de sécurité destiné au marché national prévue à l'article R.5124-49-4-III du CSP pour le MITM Zolgensma 2,0 x 10¹³ génomes du vecteur/mL, solution pour perfusion La Directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les articles...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 27/01/2023 Décision du 20/06/2022 fixant le seuil du stock de sécurité destiné au marché national prévue à l'article R.5124-49-4-III du CSP pour le MITM Oxygène médicinal liquide Messer, gaz pour inhalation, pour évaporateur et récipient cryogénique fixe La Directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les articles...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 27/01/2023 Décision du 20/06/2022 fixant le seuil du stock de sécurité destiné au marché national prévue à l'article R.5124-49-4-III du CSP pour le MITM Oxygène médicinal liquide Messer France, gaz pour inhalation, pour évaporateur et récipient cryogénique fixe La Directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les articles...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 27/01/2023 Décision du 28/12/2022 fixant le seuil du stock de sécurité destiné au marché national prévue à l'article R.5124-49-4-III du CSP pour le MITM Oxygène médicinal Sol France 200 bar, gaz pour inhalation, en bouteille La Directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les articles...
