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PUBLIÉ LE 29/10/2015 - MIS À JOUR LE 18/10/2022
Décision DG n° 2015-319 du 23/10/2015 - Délégations de signature à l'ANSM
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PUBLIÉ LE 29/10/2015 - MIS À JOUR LE 18/10/2022
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PUBLIÉ LE 29/10/2015 - MIS À JOUR LE 18/10/2022
Décision n° 2015-311 du 23/10/2015 - Nomination à l'ANSM (MARTIN Raphaël)
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PUBLIÉ LE 29/10/2015 - MIS À JOUR LE 18/10/2022
Décision n° 2015-320 du 26/10/2015 - Nomination à l'ANSM (DE FUENTES Fabrice)
Vie de l’Agence
Nominations
PUBLIÉ LE 13/10/2015 - MIS À JOUR LE 26/11/2021
Dispositifs médicaux utilisés en néonatalogie et en pédiatrie stérilisés à l’oxyde d’éthylène : mise en œuvre de la norme NF EN ISO 10993-7
Surveillance
Matériovigilance
PUBLIÉ LE 13/10/2015 - MIS À JOUR LE 18/10/2022
Décision DG n° 2015-302 du 30/09/2015 - Délégations de signature à l'ANSM
Vie de l’Agence
Délégation de signature
PUBLIÉ LE 07/10/2015 - MIS À JOUR LE 18/10/2022
Décision DG n° 2015-304 du 07/10/2015 - Création CSST RTU Baclofène dans le traitement de la dépendance à l'alcool
Vie de l’Agence
Instances
PUBLIÉ LE 05/10/2015 - MIS À JOUR LE 18/10/2022
Décision n° 2015-295 du 30/09/2015 - Nominations à l'ANSM (DESCHENES Marianne - BRUYERE Hélène - DI-DONATO Pascal)
Vie de l’Agence
Nominations
PUBLIÉ LE 24/09/2015 - MIS À JOUR LE 18/10/2022
Décision DG n° 2015-274 du 24/09/2015 - Création CSST RTU Nifédipine dans le traitement de la menace d'accouchement prématuré
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PUBLIÉ LE 22/09/2015
Décision du 22/09/2015 - Liste des spécialités ou lots de production exclus de l'assiette de contribution prévue par l'article L.245-6 du code de la sécurite sociale
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Produits exclus de l'assiette de contribution
PUBLIÉ LE 13/09/2015 - MIS À JOUR LE 15/02/2021
Vaccination contre les infections à HPV et risque de maladies auto-immunes : une étude Cnamts/ANSM rassurante
Surveillance
Pharmacovigilance
PUBLIÉ LE 10/09/2015 - MIS À JOUR LE 18/10/2022
Décision DG n° 2015-281 du 10/09/2015 - Nomination CSST Curares et réactions anaphylactiques
Vie de l’Agence
Instances
PUBLIÉ LE 07/09/2015 - MIS À JOUR LE 18/10/2022
Décision DG n° 2015-253 du 11/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM
Vie de l’Agence
Délégation de signature
PUBLIÉ LE 07/09/2015 - MIS À JOUR LE 18/10/2022
Décision DG n° 2015-251 du 11/08/2015 - Délégations de signature à l'ANSM
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