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PUBLIÉ LE 29/09/2023 - MIS À JOUR LE 21/11/2024
Décision DG n° 2023-171 du 28/09/2023 - Modification de l’organisation de l'ANSM
Décisions institutionnelles
Décisions relatives à l'organigramme
PUBLIÉ LE 28/09/2023
Décision du 28/09/2023 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l’article R. 5121-9-1 du code de la santé publique
Référentiels
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Retrouvez les
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dans une rubrique dédiée.
PUBLIÉ LE 28/09/2023
Décision du 22/09/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique
Référentiels
Répertoire des génériques
PUBLIÉ LE 27/09/2023
Naprosyne 1000 mg – Rappel de lots
Surveillance
Retraits de lots
PUBLIÉ LE 26/09/2023
Chimiothérapies à base de 5-FU ou capécitabine : la recherche d’un déficit en DPD (dihydropyrimidine déshydrogénase) est obligatoire avant tout début de traitement
Surveillance
Pharmacovigilance
PUBLIÉ LE 26/09/2023
Campagne de vaccination contre les virus HPV : l’ANSM déploie un dispositif de surveillance renforcée
Surveillance
Pharmacovigilance
PUBLIÉ LE 20/09/2023 - MIS À JOUR LE 21/11/2024
Décision DG n° 2023-170 du 19/09/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro » de l’ANSM
Décisions institutionnelles
Instances : créations et nominations
PUBLIÉ LE 13/09/2023 - MIS À JOUR LE 29/11/2023
Tensions d’approvisionnement en tests de dépistage de la trisomie 21
Disponibilité des produits de santé
Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
PUBLIÉ LE 13/09/2023 - MIS À JOUR LE 15/09/2023
L’ANSM classe plusieurs vaccins sur la liste I des substances vénéneuses
Surveillance
Pharmacovigilance
PUBLIÉ LE 13/09/2023
Décision du 07/09/2023 portant inscription sur la liste I des substances vénéneuses définie à l’article L.5132-6 du code de la santé publique
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Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes)
PUBLIÉ LE 13/09/2023
Décision du 07/08/2023 – Décision du 7 août 2023 prise en application de l’article R. 5124-46 du code de la santé publique fixant la forme et le contenu de l’état des établissements pharmaceutiques visés aux 1° à 15° de l’article R. 5124-2 du même code
Décisions (médicaments)
Autorisations / Agréments
PUBLIÉ LE 13/09/2023 - MIS À JOUR LE 12/07/2024
Injonction N° 2023-DM-DIV-008-INJ portant sur l’établissement de la société Oncodiag situé à Miserey (Eure) au 9 rue de Pacy
Mesures administratives
Injonctions
PUBLIÉ LE 11/09/2023
Topiramate (Epitomax et génériques) et troubles neurodéveloppementaux : mise en place de mesures en Europe pour limiter l’utilisation pendant la grossesse
Surveillance
Pharmacovigilance
PUBLIÉ LE 07/09/2023 - MIS À JOUR LE 21/11/2024
Décision DG n° 2023-166 du 04/09/2023 modifiant la décision DG n° 2023-128 du 27/07/2023 portant nomination auprès du Comité scientifique permanent « Psychotropes, stupéfiants et addictions » de l’ANSM
Décisions institutionnelles
Instances : créations et nominations
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