Missions
Le comité scientifique permanent « contrôle de qualité des dispositifs médicaux » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble des membres du comité et trois formations restreintes :- une formation restreinte « contrôle de qualité des scanners »,
- une formation restreinte « contrôle de qualité en radiothérapie »,
- une formation restreinte « contrôle de qualité des installations de mammographie numérique »,
- une formation restreinte « contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire »,
- une formation restreinte « contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire ».
- donner un avis sur la méthode d'élaboration des décisions fixant les modalités de contrôle de qualité des dispositifs médicaux et sur les projets de décisions de cette nature figurant au programme de travail de l’ANSM dans ce champ ;
- apporter une expertise technique dans le domaine des dispositifs médicaux notamment ceux émettant des rayonnements ionisants en relation avec les problématiques du contrôle de qualité des dispositifs médicaux ;
- analyser les bilans annuels des organismes de contrôle de qualité externes ;
- analyser les statistiques relatives aux signalements de non-conformité aux critères d’acceptabilité prévus par les décisions fixant les modalités de contrôle de qualité ;
- donner un avis sur toute autre question relative au contrôle de qualité des dispositifs médicaux.
Membres
Membres de la formation restreinte Contrôle de qualité en radiothérapie
En raison de leur compétence dans le domaine de la physique médicale et de la radiothérapie :- Monsieur Monsieur BORDY Jean-Marc
- Madame BOUCHE Esther
- Monsieur LELEU Cyril
- Madame MAZURIER Jocelyne
- Monsieur MEGER Lionel
- Monsieur ROCH Patrice
- Madame TOURNIER Aurélie
- Monsieur VELA Anthony
- Monsieur DEMONFAUCON Christophe, Association Française de personnes souffrant de troubles obsessionnels et compulsifs (AFTOC)
Membres de la formation restreinte Contrôle de qualité des scanners
En raison de leur compétence dans le domaine de la physique médicale et de l’imagerie :- Monsieur BORDY Jean-Marc
- Madame BOUCHE Esther
- Madame BUGEL Hélène
- Monsieur DENAT Laurent
- Monsieur LELEU Cyril
- Madame MIENS Pauline
- Monsieur QUIRINS Charles-Etienne
- Madame SALVAT Cécile
- Madame TOURNIER Aurélie
- Monsieur DEMONFAUCON Christophe, Association Française de personnes souffrant de troubles obsessionnels et compulsifs (AFTOC)
Membres de la formation restreinte Contrôle de qualité des installations de mammographie numérique
En raison de leur compétence dans le domaine de de la physique médicale et de l’imagerie :- Monsieur BORDY Jean-Marc
- Madame BOUCHE Esther
- Madame BUGEL Hélène
- Monsieur LELEU Cyril
- Madame MOUSSIER-LHERM Aurélie
- Monsieur DEMONFAUCON Christophe, Association Française de personnes souffrant de troubles obsessionnels et compulsifs (AFTOC)
Membres de la formation restreinte Contrôle de qualité des installations de dentaire
En raison de leur compétence dans le domaine de de la physique médicale et de l’imagerie :- Madame BOUCHE Esther
- Monsieur LELEU Cyril
- Madame MOUSSIER-LHERM Aurélie
- Monsieur QUIRINS Charles-Etienne
- Monsieur ROCHER Philippe
- Monsieur Christophe DEMONFAUCON, Association Française de personnes souffrant de troubles obsessionnels et compulsifs (AFTOC)
Membres de la formation restreinte Contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire
En raison de leur compétence dans le domaine de de la physique médicale et de l’imagerie :- Monsieur DENAT Laurent
- Monsieur LELEU Cyril
- Monsieur MEGER Lionel
- Madame MIENS Pauline
- Monsieur QUIRINS Charles-Etienne
- Monsieur Christophe DEMONFAUCON, Association Française de personnes souffrant de troubles obsessionnels et compulsifs (AFTOC)
Consultez les décisions de création et de nomination du comité
Consultez les ordres du jour et comptes rendus de séances
Consultez les ordres du jour et comptes rendus des séances du groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners
Consultez les ordres du jour et comptes rendus des séances du groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie
Consultez les ordres du jour et comptes rendus du groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique
Consultez les ordres du jour et comptes rendus du groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire
Consultez les ordres du jour et comptes rendus du groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire