Disponibilités des produits de santé de type dispositifs médicaux Liste des dispositifs médicaux Vous souhaitez être informé(e) de toute nouvelle publication concernant la disponibilité d'un dispositif médical, ou dispositif médical de diagnostic in vitro ? Il vous est d'ores et déjà possible...
Disponibilités des produits de santé de type médicaments Liste des médicaments Cette rubrique recense les médicaments d’intérêt thérapeutique majeur (MITM) faisant actuellement l’objet de difficultés d’approvisionnement et pour lesquels il n’y a pas ou pas suffisamment d’alternative...
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Comités scientifiques permanents (CSP) 9 mars 2026 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Actualités - Pour information Révision de la décision de médecine nucléaire - point d’étape - Pour information Révision de la décision de...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 nov. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Révision de la décision de radiologie dentaire - point d’étape – Pour discussion Révision de la décision de tomodensitométrie - point d’étape –...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 juin 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Actualités - Pour discussion Révision de la décision de médecine nucléaire - Point d’étape - Pour discussion Révision de la décision de radiologie...
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 mars 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Actualités – Pour discussion Révision de la décision de médecine nucléaire - Point d’étape – Pour discussion Révision de la décision...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 nov. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Point sur les déclarations publiques d’intérêts Point d’information – Pour information Révision de la décision de radiologie dentaire – point...
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 juin 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Actualités – Pour information Dossiers thématiques Révision...
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 mars 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts information Actualités Dossiers thématiques - Pour information Révision...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 nov. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Présentation du règlement intérieur des CSP - Pour information Actualités...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 juin 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction 1.1 - Point sur les déclarations publiques d'intérêts - Pour information 1.2 - Actualités - Pour information Dossiers thématiques 2.1 - Bilan de l'activité...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts Actualité Dossiers thématiques - Pour information Révision de la décision...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 nov. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Actualités - Pour information Dossiers thématiques Questions diverses - Pour...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 juin 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts Actualités Dossiers thématiques - Pour information Révision de la décision...
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 janv. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts Actualités Dossiers thématiques - Pour information Révision de la décision...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 oct. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts Actualités Dossiers thématiques Révision de la décision de mammographie numérique Suivi...
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 juin 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Révision de la décision de mammographie numérique : Suivi de l’application de la décision Révision de la décision de scanographie - point d'étape...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 avr. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - pour information Actualités Résultat de l’enquête de satisfaction des parties prenantes...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 déc. 2020 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Point sur les déclarations publiques d’intérêts - pour information Actualités - pour information Résultat de l’enquête de satisfaction des parties...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 sept. 2020 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Point sur les déclarations publiques d’intérêts Actualités : Bilan OCQE 2019 Révision de la décision de mammographie numérique - point d'étape Révision...
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 janv. 2020 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Adoption de l’ordre du jour Actualités CQDM - Pour information Révision de la décision de CQI des installations de radiothérapie externe - parties dosimétrie...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 oct. 2019 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction : Déclarations publiques d’intérêts ; Adoption de l’ordre du jour ; Présentation du règlement intérieur du comité permanent Actualités...
Autres événements Du 8 déc. 2022 au 28 févr. 2023 Consultation publique relative au projet de décision de contrôle de qualité des installations de mammographie numérique L'ANSM en collaboration avec le groupe de travail de contrôle de qualité des installations de mammographie numérique (GTMN) procède actuellement à une révision...
Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Membres Représentants de l'ANSM PAUGAM-BURTZ Catherine- Directrice générale DE LA VOLPILIERE Alexandre – Directeur général adjoint chargé des opérations MOUNIER...
Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Contrôle de qualité des dispositifs médicaux Missions Le comité scientifique permanent « contrôle de qualité des dispositifs médicaux » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble...
