medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 15/04/2024 Ritaline LP 20 mg et 30 mg, gélule à libération prolongée – [méthylphénidate (chlorhydrate de)] ritaline lp 20 mg et 30 mg, gélule à libération prolongée – [méthylphénidate (chlorhydrate de)]
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 15/04/2024 Décision n° 2024-186 du 12/04/2024 - Nomination à l’ANSM (BOULINOT Stéphane - BARRET Virginie) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 12/04/2024 Ansatipine 150 mg, gélule |– [rifabutine] ansatipine 150 mg, gélule |– [rifabutine]
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 12/04/2024 Décision n° 2024-188 du 09/04/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (DEMARET Béatrice) Le Directeur « Direction médicale médicaments 1 (DMM1)» ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 12/04/2024 Décision du 10/04/2024 fixant en application du III de l'article R.5124-49-4 du code de la santé publique le seuil du stock de sécurité destiné au marché national pour des médicaments d’intérêt thérapeutique majeur La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 10/04/2024 Décision n°2024-187 du 09/04/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (LAPREVOTE Olivier) Le Directeur « de la direction des dispositifs médicaux et des dispositifs de diagnostic in vitro » ;Vu le Code de la santé...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 10/04/2024 Tramadol : moins de comprimés dans les boîtes pour un meilleur usage Depuis plusieurs années, le réseau des centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance-addictovigilance (CEIP-A) observe une augmentation des signalements...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 10/04/2024 Injonction n° 23_MEDCHIM_144-INJ portant sur l’établissement de la société Posifit situé à Strasbourg (Bas-Rhin) au 23 rue du Loess Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Posifit situé...
Autres événements Du 10 avr. 2024 au 19 avr. 2024 Appel à candidatures en vue du remplacement d'un membre du Conseil scientifique de l’ANSM appel à candidatures en vue du remplacement d'un membre du conseil scientifique de l’ansm
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 avr. 2024 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption de la séance du 12...
PUBLIÉ LE 09/04/2024 Documents transmis le 09/04/2024 - Zameline documents transmis le 09/04/2024 - zameline
Surveillance Retraits de lots PUBLIÉ LE 09/04/2024 Rappel d’un lot d’Imatinib HCS 100 mg en raison d’un défaut d’impression sur la plaquette d'emballage en aluminium Nous avons été informés par le laboratoire KRKA d’un défaut sur les plaquettes d'emballage en aluminium (“blisters”) de boîtes du lot Y00792 (exp 06/2025)...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 08/04/2024 Genotonorm 12 mg, poudre et solvant pour solution injectable boite de 1 et 5 cartouches dans stylo pré-rempli GoQuick|– [somatotropine] genotonorm 12 mg, poudre et solvant pour solution injectable boite de 1 et 5 cartouches dans stylo pré-rempli goquick|– [somatotropine]
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 05/04/2024 Avis de l'ANSM du 23/02/2024 sur le médicament Rybrevant dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : le 21 décembre 2023, complétée le 26 décembre 2023Nom du demandeur : Janssen-CilagDénomination du médicament (nom,...
Comités d'interfaces 5 avr. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 17 janvier 2024 - Pour avis Bonnes pratiques de gestion des spécialités importées - en présence de la CSRP - Pour discussion Partage...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 05/04/2024 Avis de l'ANSM du 11/03/2024 sur le médicament Keytruda dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 22 décembre 2023, recevable le 04 janvier 2024 ;Nom du demandeur : MSD FranceDénomination du médicament : Keytruda 25 mg/ml, solution à...
Documents de référence PUBLIÉ LE 05/04/2024 Questions/réponses concernant les activités relatives au prélèvement de tissus et de cellules du corps humain sur une personne vivante ou décédée, en vue d’une utilisation thérapeutique questions/réponses concernant les activités relatives au prélèvement de tissus et de cellules du corps humain sur une personne vivante ou décédée, en vue d’une utilisation thérapeutique
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 05/04/2024 Avis de l'ANSM du 30/01/2024 sur le médicament Altuvoct dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 12/10/2023 complétée les 7, 8 et 9 novembre 2023 et les 3, 18 et 23 janvier 2024Nom du demandeur : Swedish Orphan BiovitrumDénomination...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 04/04/2024 Défaut du code-barre datamatrix sur certaines boîtes de Dépakine 500 mg chrono Nous avons été informés par le laboratoire Sanofi d’un défaut du datamatrix (code-barre flashé par la pharmacie pour identifier le médicament) sur un petit...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 04/04/2024 Plan hivernal : point de situation sur l’approvisionnement des médicaments majeurs de l’hiver au 21 mars 2024 Nous avons réuni le 4e comité de suivi sur les approvisionnements et la répartition des médicaments majeurs de l’hiver 2023-2024. Avec les représentants d’associations...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 04/04/2024 Décision n° 2024-183 du 04/04/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (LAURENT Marie-Thérèse) Le Directeur « Direction médicale médicaments 1 (DMM1) » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 avr. 2024 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Evolution, utilisation et application des nouvelles approches méthodologiques (NAMs) dans...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 03/04/2024 Décision du 02/04/2024 - Renouvellement du CPC du médicament Adcetris 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion La directrice générale de l'ANSM ;Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-12-1 III, L. 5121-14-3, et R. 5121-76-1 à R. 5121-76-11 ;Vu la recommandation...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 02/04/2024 Décision n°2024-181 du 02/04/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (JAULHAC Benoit) Le Directeur « de la direction des dispositifs médicaux et des dispositifs médicaux in vitro » ;Vu le Code de la santé...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 02/04/2024 Décision n°2024-182 du 02/04/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (ABBARA Chadi) La directrice de la direction des métiers scientifiques ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
PUBLIÉ LE 02/04/2024 Documents transmis le 05/04/2024 - Umuline Rapide documents transmis le 05/04/2024 - umuline rapide
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 02/04/2024 Décision n°2024-180 du 02/04/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (ROURE-SOBAS Chantal) Le Directeur « de la direction des dispositifs médicaux et des dispositifs médicaux in vitro » ;Vu le Code de la santé...
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 avr. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction Conflits d’intérêt Ordre du jour Dossiers thématiques Présentation de l’enquête nationale d’addictovigilance concernant les nouveaux...
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 avr. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Introduction Point sur les déclarations d’intérêts (DPI) et les situations de conflits d’intérêts Accueil des participants Dossiers thématiques Bilan...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 29/03/2024 Décision n°2024-179 du 29/03/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (POITEVIN Bernard) Le Directeur de la Direction des Autorisations ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 mars 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Traitement des retours de la consultation publique - Pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 mars 2024 Comité Pédiatrie Introduction - Pour information Réforme des accès dérogatoires par la direction Europe et Innovation - Pour information / discussion Plan National Maladies Rares par l’Alliance...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 28/03/2024 Progestatifs et risque de méningiomes intracrâniens : le BMJ publie une étude épidémiologique française progestatifs et risque de méningiomes intracrâniens : le bmj publie une étude épidémiologique française
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 28/03/2024 Décision n° 2024-176 du 25/03/2024 - Prorogation de la durée du Comité scientifique temporaire « Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
Comités d'interfaces 28 mars 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Vigilance Sujets présentés par ANSM - Pour avis Sujets présentés par SIDIV - Pour avis Sujets présentés par SNITEM - Pour avis
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 27/03/2024 Décision n° 2024-177 du 26/03/2024 - Désignation d’experts externes ponctuels à l’ANSM Le directeur de la surveillance ; Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3,...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 27/03/2024 Fucithalmic 1%, gel ophtalmique|– [acide fusidique] fucithalmic 1%, gel ophtalmique|– [acide fusidique]
Comités d'interfaces 27 mars 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Actualités règlementaires : Suppression de la section « Other considerations » des PRAC AR pour les procédures PSUSA Démarches simplifiées...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 mars 2024 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques - Information / discussion JO et Plasma lyophilisé Groupe Recherche et Démarche Qualité en Transfusion...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 mars 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Sélection et rédaction des tests relatifs aux rétroalvéolaires et portables - Pour discussion Tests du faisceau de rayons X Mécanique Sélection et rédaction...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 26/03/2024 Injonction n° 2024_EP DEP-INJ portant sur l’établissement de la société E.P. Dep Antilles situé aux Abymes (Guadeloupe), parc d'activités Dothémare, 43 boulevard Daniel Marsin Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société E.P. Dep Antilles...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 26/03/2024 Décision DG n° 2024-173 du 26/03/2024 - Nomination à l'ANSM (HAY Bénédicte) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 26/03/2024 Décision DG n° 2024-174 du 26/03/2024 - Délégation de signature à l'ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 mars 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption de la séance du 23...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 26/03/2024 Ondansétron Accord 2 mg/ml, solution injectable – [ondansétron] ondansétron accord 2 mg/ml, solution injectable – [ondansétron]
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 22/03/2024 Rifinah 300 mg/150 mg, comprimé enrobé – [isoniazid, rifampicine] rifinah 300 mg/150 mg, comprimé enrobé – [isoniazid, rifampicine]
