Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 01/06/2018 Décision DG n° 2018-101 du 31/05/2018 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2018-101 du 31/05/2018 - Délégations de signature à l'ANSM (01/06/2018)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 31/05/2018 Décision DG n° 2018-132 du 31/05/2018 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2018-132 du 31/05/2018 - Délégations de signature à l'ANSM (31/05/2018)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 31/05/2018 Décision DG n° 2018-105 du 31/05/2018 - Abrogation délégation de signature à l'ANSM - Madame DEBOURGES (Dominique) Décision DG n° 2018-105 du 31/05/2018 - Abrogation délégation de signature à l'ANSM - Madame DEBOURGES (Dominique) (31/05/2018)
Comités scientifiques temporaires (CST) 25 mai 2018 Comité Révision des bonnes pratiques de préparation / Poursuite des travaux Introduction Déclarations publiques d’intérêts - Pour discussion Ordre du jour - Pour adoption Compte rendu de la séance n°11 - Pour adoption Chapitre 5 : préparation...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 16/05/2018 Décision n° 2018-98 du 16/05/2018 - Nomination à l'ANSM (WAYSBAUM Virginie) Décision n° 2018-98 du 16/05/2018 - Nomination à l'ANSM (WAYSBAUM Virginie) (16/05/2018)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 03/05/2018 Décision du 16/04/2018 portant suspension de mise sur le marché, de distribution et d'exportation des préservatifs Art 61/4196 personnalisés et distribués par la société CALLVIN Décision du 16/04/2018 portant suspension de mise sur le marché, de distribution et d'exportation des préservatifs Art 61/4196 personnalisés et distribués par la société...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 30/04/2018 Décision n° 2018-92 du 30/04/2018 - Nomination à l'ANSM (CACHET Mélanie) Décision n° 2018-92 du 30/04/2018 - Nomination à l'ANSM (CACHET Mélanie) (30/04/2018)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 30/04/2018 Décision n° n°2018-91 du 30/04/2018 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction de l'inspection) Décision n° n°2018-91 du 30/04/2018 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction de l'inspection) (30/04/2018)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 30/04/2018 Décision n° 2018-85 du 30/04/2018 - Cessation de fonction (HEULS Brigitte) Décision n° 2018-85 du 30/04/2018 - Cessation de fonction (HEULS Brigitte) (30/04/2018)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 30/04/2018 Décision DG n° 2018-93 du 30/04/2018 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2018-93 du 30/04/2018 - Délégations de signature à l'ANSM (30/04/2018)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 30/04/2018 Décision DG n° 2018-86 du 30/04/2018 - Abrogation délégation de signature à l'ANSM - Madame HEULS (Brigitte) Décision DG n° 2018-86 du 30/04/2018 - Abrogation délégation de signature à l'ANSM - Madame HEULS (Brigitte) (30/04/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 24/04/2018 Baclofène dans l’alcoolo-dépendance : Publication de l’avis du CSST sur le rapport bénéfice/risque Mise à jour : 27/06/2018
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 19/04/2018 Décision n° 2018-82 du 16/04/2018 - Nomination à l'ANSM (LEFEVBRE-RAISIN Laurence) Décision n° 2018-82 du 16/04/2018 - Nomination à l'ANSM (LEFEVBRE-RAISIN Laurence) (19/04/2018)
Décisions (autres produits) Don de sang PUBLIÉ LE 19/04/2018 Décision du 17/04/2018 modifiant la décision du 27/04/2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du CSP Décision du 17/04/2018 modifiant la décision du 27/04/2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du...
Comités scientifiques temporaires (CST) 17 avr. 2018 Comité Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants Introduction : Tour de table pour information ; Point sur les Déclarations Publiques d’Intérêts - pour information Dossier Produit – Substance (National) : Évaluation...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 17/04/2018 Décision DG n° 2018-83 du 16/04/2018 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2018-83 du 16/04/2018 - Délégations de signature à l'ANSM (17/04/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 10/04/2018 Décision DG n° 2018-80 du 10/04/2018 - Nomination CSST Dispositifs médicaux de contention physique Décision DG n° 2018-80 du 10/04/2018 - Nomination CSST Dispositifs médicaux de contention physique (10/04/2018)
Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 05/04/2018 Décision du 30/03/2018 portant additif n° 115 à la Pharmacopée Décision du 30/03/2018 portant additif n° 115 à la Pharmacopée (05/04/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2018 Décision DG n° 2018-12 du 03/04/2018 - Nomination CSST Hiérarchisation des indications des immunoglobulines humaines polyvalentes en situation de forte tension d'approvisionnement Décision DG n° 2018-12 du 03/04/2018 - Nomination CSST Hiérarchisation des indications des immunoglobulines humaines polyvalentes en situation de forte tension d'approvisionnement (04/04/2018)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 30/03/2018 Décision du 29/03/2018 abrogeant la décision en date du 02/03/2018 portant suspension de mise sur le marché, d'exportation, de distribution, d'utilisation et retrait de certains dispositifs médicaux de perfusion, mis sur le marché par la société CAIR... Décision du 29/03/2018 abrogeant la décision en date du 02/03/2018 portant suspension de mise sur le marché, d'exportation, de distribution, d'utilisation et retrait de certains dispositifs...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 28/03/2018 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en mars 2018 - Bipreterax 10 mg/2.5 mg, comprimé pelliculé - Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en mars 2018 - Bipreterax 10 mg/2.5 mg, comprimé pelliculé - Pharma Lab (28/03/2018)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 26/03/2018 Décision n° 2018-69 du 26/03/2018 - Cessation de fonction (MASSET Dominique) Décision n° 2018-69 du 26/03/2018 - Cessation de fonction (MASSET Dominique) (26/03/2018)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 26/03/2018 Décision DG n° 2018-70 du 26/03/2018 - Abrogation délégation de signature à l'ANSM - Monsieur MASSET (Dominique) Décision DG n° 2018-70 du 26/03/2018 - Abrogation délégation de signature à l'ANSM - Monsieur MASSET (Dominique) (26/03/2018)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 23/03/2018 Décision n° 2018-56 du 13/03/2018 - Nominations à l'ANSM (CHAPEL Elodie - MARTIN Marc - GANDOLPHE To-Quynh - SCHURTZ Camille - MASSET Dominique) Décision n° 2018-56 du 13/03/2018 - Nominations à l'ANSM (CHAPEL Elodie - MARTIN Marc - GANDOLPHE To-Quynh - SCHURTZ Camille - MASSET Dominique) (23/03/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 16/03/2018 Décision DG n° 2018-63 du 16/03/2018 - Création CSST Inclusion dans les essais cliniques de patients asymptomatiques à risque de développer une maladie d'Alzheimer Décision DG n° 2018-63 du 16/03/2018 - Création CSST Inclusion dans les essais cliniques de patients asymptomatiques à risque de développer une maladie d'Alzheimer (16/03/2018)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 15/03/2018 Décision n° 2018-58 du 13/03/2018 - Nomination à l'ANSM (VOISIN Séverine) Décision n° 2018-58 du 13/03/2018 - Nomination à l'ANSM (VOISIN Séverine) (15/03/2018)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 15/03/2018 Décision n° 2018-48 du 13/03/2018 - Nomination à l'ANSM (EVEN Gwennaelle) Décision n° 2018-48 du 13/03/2018 - Nomination à l'ANSM (EVEN Gwennaelle) (15/03/2018)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 13/03/2018 Décision DG n° 2018-49 du 13/03/2018 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2018-49 du 13/03/2018 - Délégations de signature à l'ANSM (13/03/2018)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 13/03/2018 Décision DG n° 2018-57 du 13/03/2018 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2018-57 du 13/03/2018 - Délégations de signature à l'ANSM (13/03/2018)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 13/03/2018 Décision DG n° 2018-59 du 12/03/2018 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2018-59 du 12/03/2018 - Délégations de signature à l'ANSM (13/03/2018)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 06/03/2018 Décision du 02/03/2018 portant suspension de mise sur le marché, d'exportation, de distribution, d'utilisation et retrait de certains dispositifs médicaux de perfusion, mis sur le marché par la société CAIR LGL Décision du 02/03/2018 portant suspension de mise sur le marché, d'exportation, de distribution, d'utilisation et retrait de certains dispositifs médicaux de perfusion, mis sur le...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 05/03/2018 Décision n° 2018-53 du 02/03/2018 - Désignation d'un inspecteur à l'ANSM (DUCA Stéphane) Décision n° 2018-53 du 02/03/2018 - Désignation d'un inspecteur à l'ANSM (DUCA Stéphane) (05/03/2018)
Comités scientifiques temporaires (CST) 1 mars 2018 Comité Révision des bonnes pratiques de préparation / Poursuite des travaux Introduction : Ordre du jour ; Compte rendu de la séance n°10 Chapitre 7 : Activités externalisées : activités de sous-traitance Intégration des commentaires dans...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 26/02/2018 Décision n° 2018-44 du 22/02/2018 - Abrogation de nomination à l'ANSM (CAMARA Anne-Laure) Décision n° 2018-44 du 22/02/2018 - Abrogation de nomination à l'ANSM (CAMARA Anne-Laure) (26/02/2018)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 23/02/2018 Décision DG n° 2018-45 du 22/02/2018 - Abrogation délégation de signature à l'ANSM - Madame CAMARA (Anne-Laure) Décision DG n° 2018-45 du 22/02/2018 - Abrogation délégation de signature à l'ANSM - Madame CAMARA (Anne-Laure) (23/02/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/02/2018 Décision DG n° 2018-38 du 05/02/2018 - Création CSST Dispositifs médicaux de contention physique Décision DG n° 2018-38 du 05/02/2018 - Création CSST Dispositifs médicaux de contention physique (05/02/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/02/2018 Décision DG n° 2018-39 du 05/02/2018 - Nomination CSST Dispositifs médicaux de contention physique Décision DG n° 2018-39 du 05/02/2018 - Nomination CSST Dispositifs médicaux de contention physique (05/02/2018)
Comités scientifiques temporaires (CST) 2 févr. 2018 Comité Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants Introduction - pour information : Tour de table ; Point sur les Déclarations Publiques d’Intérêts Dossier Produit – Substance (National) : Évaluation du rapport...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 01/02/2018 Décision n°2018-06 du 23/01/2018 - Nomination à l'ANSM (GALLAIS Linda) Décision n°2018-06 du 23/01/2018 - Nomination à l'ANSM (GALLAIS Linda) (01/02/2018)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 01/02/2018 Décision DG n° 2018-29 du 1/02/2018 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2018-29 du 1/02/2018 - Délégations de signature à l'ANSM (01/02/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 31/01/2018 Décision DG n° 2018-33 du 31/01/2018 - Nomination CSST RTU Misoprostol Décision DG n° 2018-33 du 31/01/2018 - Nomination CSST RTU Misoprostol (31/01/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 31/01/2018 Décision DG n° 2018-27 du 31/01/2018 - Nomination CSST Lymphome Anaplasique à Grandes Cellules et port d'implant mammaire, bilan des actions et actualisation des recommandations Décision DG n° 2018-27 du 31/01/2018 - Nomination CSST Lymphome Anaplasique à Grandes Cellules et port d'implant mammaire, bilan des actions et actualisation des recommandations (31/01/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 30/01/2018 Décision DG n° 2018-32 du 30/01/2018 - Création CSST RTU Misoprostol Décision DG n° 2018-32 du 30/01/2018 - Création CSST RTU Misoprostol (30/01/2018)
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 30/01/2018 Esmya (ulipristal) : réévaluation européenne du rapport bénéfice/risque L'Agence européenne des médicaments (EMA) a engagé une réévaluation du rapport bénéfice/risque du médicament Esmya (acétate d'ulipristal)...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 30/01/2018 Décision DG n° 2018-31 du 30/01/2018 - Abrogation délégation de signature à l'ANSM Décision DG n° 2018-31 du 30/01/2018 - Abrogation délégation de signature à l'ANSM (30/01/2018)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 30/01/2018 Décision n° 2018-30 du 30/01/2018 - Abrogation de nomination à l'ANSM (DECOOL Anne) Décision n° 2018-30 du 30/01/2018 - Abrogation de nomination à l'ANSM (DECOOL Anne) (30/01/2018)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 25/01/2018 Décision n°2018-18 du 15/01/2018 - Nomination à l'ANSM Décision n°2018-18 du 15/01/2018 - Nomination à l'ANSM (25/01/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 24/01/2018 Décision DG n° 2018-10 du 24/01/2018 - Nomination CSST Lymphome Anaplasique à Grandes Cellules et port d'implant mammaire, bilan des actions et actualisation des recommandations Décision DG n° 2018-10 du 24/01/2018 - Nomination CSST Lymphome Anaplasique à Grandes Cellules et port d'implant mammaire, bilan des actions et actualisation des recommandations (24/01/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 24/01/2018 Décision DG n° 2018-23 du 24/01/2018 - Nomination CSST Greffes dérogatoires d'organes issus de donneurs VIH + Décision DG n° 2018-23 du 24/01/2018 - Nomination CSST Greffes dérogatoires d'organes issus de donneurs VIH + (24/01/2018)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 24/01/2018 Décision DG n° 2018-07 du 23/01/2018 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2018-07 du 23/01/2018 - Délégations de signature à l'ANSM (24/01/2018)
