medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 18/02/2026 Tarka LP 240 mg/4 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée, boite de 90 comprimés – [trandolapril/vérapamil (chlorhydrate de)] tarka lp 240 mg/4 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée, boite de 90 comprimés – [trandolapril/vérapamil (chlorhydrate de)]
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 18/02/2026 Gastrografine 370 mg d'iode/mL, solution buvable ou rectale – [amidotrizoate de sodium/méglumine (amidotrizoate de)] gastrografine 370 mg d'iode/ml, solution buvable ou rectale – [amidotrizoate de sodium/méglumine (amidotrizoate de)]
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 17/02/2026 Décision n° 2026-20 du 11/02/2026 – Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BERNARDEAU Claire) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 févr. 2026 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt – pour information Dossiers thématiques Revue...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 17/02/2026 Coli-genta AP-HP 135 mg – 100 mg gélule adulte – [colistine ; gentamicine] coli-genta ap-hp 135 mg – 100 mg gélule adulte – [colistine ; gentamicine]
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 17/02/2026 Coli-genta AP-HP 27 mg – 50 mg gélule enfant – [colistine ; gentamicine] coli-genta ap-hp 27 mg – 50 mg gélule enfant – [colistine ; gentamicine]
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 17/02/2026 Gamme de produits DIASpot et DIASpot Neptune – DIAsource ImmunoAssays S.A. gamme de produits diaspot et diaspot neptune – diasource immunoassays s.a.
Référentiels Médicaments hybrides PUBLIÉ LE 16/02/2026 Décision du 10/02/2026 portant modification au registre des groupes hybrides mentionné à l’article L. 5121-10 du code de la santé publique Le registre des groupes hybrides comporte les spécialités pharmaceutiques appartenant respectivement aux classes de médicament définies par arrêtés conformément...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 16/02/2026 Décision du 13/02/2026 - Renouvellement du cadre de prescription compassionnelle de la spécialité Uvesterol vitamine A.D.E.C., solution buvable dans l'indication :« Déficit en vitamines ADEC chez les patients présentant un syndrome de malabsorption en lien notamment avec une cholestase, une insuffisance intestinale ou une...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 16/02/2026 Décision du 10/02/2026 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 13/02/2026 Levmentin 1 g/200 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion (IV) – [amoxicilline sodique, potassium (clavulanate de)] levmentin 1 g/200 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion (iv) – [amoxicilline sodique, potassium (clavulanate de)]
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 13/02/2026 Décision du 13/02/2026 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l’article R. 5121-9-1 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 13/02/2026 Décision n° 2026-13 du 13/02/2026 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (LOISEAU Clémence) Le Directeur du « GIS EPI-PHARE » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 12/02/2026 Injonction n° 2025-MED CHIM-097_INJ du 06/02/2026 portant sur l’établissement de la société Fareva Amboise situé à Pocé-Sur-Cisse (Indre-et-Loire), Zone Industrielle, 29 Route Des Industries Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société FAREVA AMBOISE situé...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 11/02/2026 Point de situation sur l’approvisionnement en médicaments psychotropes en France au 5 février 2026 Le 5 février 2026, l’ANSM a tenu sa 12e réunion avec les représentants des patients, des professionnels de santé, des acteurs de la chaîne du médicament,...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 10/02/2026 Décision du 09/02/2026 - Modification du cadre de prescription compassionnelle de Mabthera 100 mg et 500 mg, solution à diluer pour perfusion et des spécialités identifiées comme biologiques similaires* *Décision du 09/02/2026 - Modification du cadre de prescription compassionnelle de Mabthera 100mg et 500 mg, solution à diluer pour perfusion et des spécialités identifiées...
Comités d'interfaces 10 févr. 2026 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Feuille de route Projet de mise en ligne des rapports d’enquêtes nationales de PV et AV réalisées par des CRPV, des CEIP-A ou des CAP-TV Modèle de Line listing pour les...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 10/02/2026 Téterelles Kolor autoclavables (Pas de vis France) et kits Expression Kolor autoclavables (Pas de vis France) – La Diffusion Technique Française téterelles kolor autoclavables (pas de vis france) et kits expression kolor autoclavables (pas de vis france) – la diffusion technique française
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 févr. 2026 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Ordre du jour et gestion des liens d’intérêts Dossiers – Pour information Méthadone : Bilan des cas issus des centres anti-poison (allant du 02/05/2022 au 01/05/2025)–...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 10/02/2026 Nébuliseur Extraneb pédiatrique avec masque pédiatrique, embout buccal et tuyau de 1.80m & Compresseurs Aerodjinn – La Diffusion Technique Française nébuliseur extraneb pédiatrique avec masque pédiatrique, embout buccal et tuyau de 1.80m & compresseurs aerodjinn – la diffusion technique française
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 09/02/2026 Victan 2 mg, comprimé pelliculé sécable – [loflazépate d'éthyle] victan 2 mg, comprimé pelliculé sécable – [loflazépate d'éthyle]
Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 09/02/2026 Décision du 06/02/2026 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants et de la liste des substances psychotropes La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Vos démarches - Industriel Guichet Innovation et Orientation (GIO) Le Guichet innovation et orientation (GIO) proposé par l’ANSM est un service d’accompagnement au développement de produits de santé innovants. Il permet aux porteurs de...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 févr. 2026 Comité Médicaments de dermatologie Introduction 1.1. Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Dossiers Produit 2.1. Finastéride : nouvelles mesures de sécurité mises en place par l’ANSM - Pour information 2.2. Divers...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 févr. 2026 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Logiciel et protocole de contrôle pour le CBCT - Pour discussion Critère d’acceptabilité concernant le test PKS max - Pour discussion Périodicité des contrôles...
PUBLIÉ LE 06/02/2026 Documents administratifs mis à la disposition du public - 2026 L'ANSM publie les documents administratifs transmis en réponse aux demandes effectuées au titre de l'accès aux documents administratifs, aux archives publiques et à la réutilisation...
PUBLIÉ LE 06/02/2026 Documents transmis le 04/02/2026 - Vaccin Covid-19 documents transmis le 04/02/2026 - vaccin covid-19
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 06/02/2026 Injonction n° 2025-DM-065-INJ portant sur l’établissement de la société Dentogem situé à Neuilly-Sur-Seine (92) au 11 Rue des Graviers Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Dentogem situé...
Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 06/02/2026 Décision du 05/02/2026 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu les décisions 63/2, 63/3, 63/4, 63/5, 63/6, 63/7,...
Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 06/02/2026 Décision du 05/02/2026 portant modification de la liste des substances psychotropes La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu les décisions 63/12 et 63/13 de la Commission...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 05/02/2026 Capteur TouchCare MD3658 (Medtrum) : l’ANSM prend une décision de police sanitaire et met fin à l’étude clinique SEECLoop En raison de risques graves liés à des mesures erronées de glycémie avec ce capteur, nous suspendons la commercialisation, la publicité et l’utilisation du capteur...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 05/02/2026 Décision n° 2026-16 – Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale de l’ANSM,Vu le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;Vu la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 05/02/2026 Décision de police sanitaire du 28/01/2026 - Medtrum Technologies Inc* *Décision Portant suspension de la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de l’importation, de la distribution en gros et au détail, de la détention...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 05/02/2026 Finastéride 1 mg : une attestation d’information partagée bientôt nécessaire pour toute dispensation Les médicaments par voie orale contenant du finastéride 1 mg exposent à des risques de troubles psychiatriques ainsi qu’à des troubles de la fonction sexuelle, qui peuvent...
Vos démarches - Industriel Cosmétiques et Tatouages - Demander une autorisation pour une investigation clinique En cours de mise à jour
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 févr. 2026 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners - tomodensitomètres Contrôle des images virtuelles sans contraste
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 04/02/2026 Décision n° 2026-15 du 03/02/2026 - Cessation de fonction auprès du Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM Le Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu ...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 04/02/2026 Avis de l’ANSM sur les conditions de mise en œuvre de la substitution au sein du groupe biologique similaire ustékinumab ContexteAux termes de l’article L.5121-1 1 15° du code de la santé publique, un médicament biologique similaire est défini comme tout médicament biologique de même...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 févr. 2026 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d'intérêts - Pour information Auditions des fabricants d'activimètres et d'automates de dispensation - Pour discussion Organisation de...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 03/02/2026 Quinimax 500 mg, comprimé pelliculé sécable – [inchonidine (monochlorhydrate de) monohydraté/cinchonine (chlorhydrate de) dihydraté/quinidine (chlorhydrate de) monohydraté/quinine (chlorhydrate de)] quinimax 500 mg, comprimé pelliculé sécable – [inchonidine (monochlorhydrate de) monohydraté/cinchonine (chlorhydrate de) dihydraté/quinidine (chlorhydrate de) monohydraté/quinine (chlorhydrate de)]
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 03/02/2026 Décision n° 2026-12 du 02/02/2026 – Cessation de fonction auprès du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM Le Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 févr. 2026 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction Accueil des participants Conflits d’intérêts – Pour information Dossiers thématiques Mise à jour de l’enquête nationale d’addictovigilance...
ANSM Notre organisation Nos directions et nos services Read the english version La Direction générale La directrice ou le directeur général de l'ANSM s’appuie dans ses missions sur une direction générale adjointe...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 02/02/2026 Nexpovio 20 mg, comprimé pelliculé – [sélinexor] nexpovio 20 mg, comprimé pelliculé – [sélinexor]
Vos démarches - Industriel Produits biologiques (préparations de thérapie cellulaire, les tissus, les organes, les produits sanguins labiles) - Demander une autorisation pour un essai clinique produits biologiques (préparations de thérapie cellulaire, les tissus, les organes, les produits sanguins labiles) - demander une autorisation pour un essai clinique
Vos démarches - Industriel Hors produits de santé - Demander une autorisation pour un essai clinique hors produits de santé - demander une autorisation pour un essai clinique
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 30/01/2026 Association d'un œstrogène et d'un progestatif association d'un œstrogène et d'un progestatif
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 30/01/2026 Fébuxostat 80 mg (Adenuric et génériques) : recommandations pour l'ajustement des traitements Les médicaments composés de fébuxostat dosé à 80 mg font l’objet de fortes tensions d’approvisionnement. En attendant le retour à un approvisionnement...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 30/01/2026 Avis de l'ANSM du 13/01/2026 sur le médicament Akeega dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 31 juillet 2025, complétée le 5 août 2025, le 6 novembre 2025, le 26 novembre 2025, le 8 décembre 2025 et le 9 janvier 2026 ;Nom du...
