Qui sommes-nous ?
L'ANSM en bref
Nos engagements
Nos missions
Faciliter l'accès à l'innovation thérapeutique Assurer la sécurité des produits de santé Informer & échanger avec notre environnement
Notre périmètre
Les médicaments Les vaccins Les produits biologiques Les dispositifs médicaux et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) Les cosmétiques et produits de tatouage
Notre organisation
Nos expertises Nos directions et nos services Nos instances
Déontologie et transparence
Nos exigences déontologiques Notre organisation de la déontologie Rapports du déontologue
Publications institutionnelles
Rapport d'activité 2023 Contrat d’objectifs et de performance Programmes de travail Rapports d'activité
Publications scientifiques
Rejoignez-nous !
Nos métiers Notre politique RH Nos offres d'emploi
Notre agenda
 
Actualités
Nos articles
Nos campagnes
 
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Décisions institutionnelles
Décisions relatives à l'organigramme Nominations et délégations de signature Désignations et habilitations des inspecteurs Instances : créations et nominations Expertise : nomination d'experts ponctuels GIS Epiphare
Décisions liées aux médicaments
Médicaments biosimilaires Bonnes pratiques Médicaments génériques Pharmacopée Médicaments de médication officinale Rétrocession Classement substances vénéneuses (Listes I et II - Psychotropes/Stupéfiants) Stocks de sécurité / Décisions d'interdictions d'exportation Publicité Programmes d'apprentissage MTI et MTIPP
Décisions liées aux produits sanguins et autres produits biologiques
Questionnaire pré-don Agréments établissements de transfusion sanguine
Décisions liées aux médicaments dérivés du plasma
Produits exclus de l'assiette de contribution
Décisions liées aux dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Agréments Organismes notifiés Calendrier publicité
Injonctions
Décisions de police sanitaire
Médicaments Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Autres produits
Sanctions financières
Avis
 
Disponibilité des produits de santé
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Vaccins
 
Vos démarches
Industriel
Organismes notifiés
Professionnel de santé
Patient
Chercheur

Actualités

Réinitialiser
  • Cette valeur n'est pas valide.
PUBLIÉ LE 30/07/2024
Avis de l'ANSM du 25/06/2024 sur le médicament Rybrevant dans le cadre d'une demande d'AAP Décisions (médicaments) Avis
20240729_retex_plan_hiver_2_170x170
PUBLIÉ LE 30/07/2024
Lutte contre les pénuries de médicaments de l’hiver : après un retour d’expérience positif, le prochain plan hivernal se prépare Disponibilité des produits de santé Médicaments
Retrouvez les
informations de sécurité dans une rubrique dédiée.
20210309_208_DM_Reglement_europeen_Phase_pilote_investigation_drapeau_europeen_170x170
PUBLIÉ LE 26/07/2024 - MIS À JOUR LE 21/11/2024
Règlements européens relatifs aux dispositifs médicaux et de diagnostics in vitro : publication d’un « consensus statement » à destination de la Commission européenne Référentiels Réglementation
Alerte_prudence_mise-en-garde_Illus_Choix1
PUBLIÉ LE 25/07/2024
Rappel d’un lot de pastilles de Nicopass 1,5 mg sans sucre eucalyptus et de Nicopass 2,5 mg sans sucre menthe fraicheur en raison d’une erreur de conditionnement Surveillance Pharmacovigilance
PUBLIÉ LE 24/07/2024
Injonction n° ARS_26141_Inj-C3 du 16/07/2024 portant sur l’établissement de la société Aredis SAS situé à Jonage (Rhône), 2053 avenue Henri Schneider Mesures administratives Injonctions
PUBLIÉ LE 24/07/2024 - MIS À JOUR LE 28/10/2024
Décision de la Directrice générale de l’ANSM du 10/01/2024 portant augmentation du seuil du stock de sécurité pour les spécialités pharmaceutiques concernées du laboratoire Chauvin Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation
PUBLIÉ LE 23/07/2024 - MIS À JOUR LE 30/07/2024
Décision n° 2024-268 du 23/07/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BEYENS Marie-Noelle) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 22/07/2024
Décision n° 2024-204 du 22/07/2024 - Prorogation du Comité scientifique temporaire - Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques à l’ANSM Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations
PUBLIÉ LE 22/07/2024
Décision du19/07/2024 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l’article R. 5121-202 du code de la santé publique Décisions (médicaments) Médicaments en accès direct / Médication officinale
PUBLIÉ LE 19/07/2024
Décision n° 2024-260 du 19/07/2024 - Cessation de fonction auprès du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations
PUBLIÉ LE 19/07/2024
Décision n° 2024-263 du 19/07/2024 - Cessation de fonction auprès du Comité scientifique temporaire « Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques » de l’ANSM Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations
PUBLIÉ LE 19/07/2024
Décision n° 2024-265 du 18/07/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (VIAL Thierry) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 19/07/2024
Décision n° 2024-264 du 18/07/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (COURTOIS Arnaud) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
20210309_208_DM_Reglement_europeen_Phase_pilote_investigation_drapeau_europeen_170x170
PUBLIÉ LE 19/07/2024 - MIS À JOUR LE 19/08/2024
Retour d’information sur le PRAC de juillet 2024 (8 – 11 juillet) Décisions européennes Avis du PRAC