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PUBLIÉ LE 11/01/2024
Décision du 10/01/2024 - Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique Référentiels Médicaments en rétrocession
PUBLIÉ LE 11/01/2024
Décision n° 2024-115 du 09/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (PRUNIER-AESCH Caroline) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
Retrouvez les
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PUBLIÉ LE 11/01/2024
Décision n° 2024-114 du 09/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (MONTASTRUC François) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 11/01/2024
Décision n° 2024-113 du 09/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (CHEVALLIER Cécile) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 11/01/2024
Décision n° 2024-112 du 09/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (PICOT Cyndie) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 09/01/2024
Décision du 09/01/2024 de renouvellement du CPC des médicaments Inspra 25 mg et 50 mg, comprimé pelliculé dans l'indication "Traitement de l'hyperaldosteronisme primaire en cas d'intolérance à la spironolactone" Décisions (médicaments) Accès dérogatoire
PUBLIÉ LE 09/01/2024 - MIS À JOUR LE 21/11/2024
Décision n° 2024-105 du 04/01/2024 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations
PUBLIÉ LE 09/01/2024
Décision n° 2024-104 du 04/01/2024 - Modification d’un Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations
PUBLIÉ LE 08/01/2024
Décision n° 2024-111 du 04/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (AZZOUZ Brahim) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 08/01/2024
Décision n° 2024-110 du 03/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (LILLO LE-LOUET Agnès) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 08/01/2024
Décision n° 2024-109 du 03/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BRES Virginie) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 08/01/2024
Décision n° 2024-108 du 03/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (SCHIRO Pauline) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 04/01/2024
Avis de l'ANSM du 09/11/2023 sur le médicament Ciclograft 20mg/mL, collyre en solution en récipient unidose dans le cadre d'une demande de renouvellement d'AAP Décisions (médicaments) Avis
PUBLIÉ LE 04/01/2024
Décision du 29/12/2023 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l’article R. 5121-9-1 du code de la santé publique Référentiels Biosimilaires