Qui sommes-nous ?
L'ANSM en bref
Nos engagements
Nos missions
Faciliter l'accès à l'innovation thérapeutique Assurer la sécurité des produits de santé Informer & échanger avec notre environnement
Notre périmètre
Les médicaments Les vaccins Les produits biologiques Les dispositifs médicaux et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) Les cosmétiques et produits de tatouage
Notre organisation
Nos expertises Nos directions et nos services Nos instances
Déontologie et transparence
Nos exigences déontologiques Notre organisation de la déontologie Rapports du déontologue
Publications institutionnelles
Rapport d'activité 2023 Contrat d’objectifs et de performance Programmes de travail Rapports d'activité
Publications scientifiques
Rejoignez-nous !
Nos métiers Notre politique RH Nos offres d'emploi
Notre agenda
 
Actualités
Nos articles
Nos campagnes
 
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Décisions institutionnelles
Décisions relatives à l'organigramme Nominations et délégations de signature Désignations et habilitations des inspecteurs Instances : créations et nominations Expertise : nomination d'experts ponctuels GIS Epiphare
Décisions liées aux médicaments
Médicaments biosimilaires Bonnes pratiques Médicaments génériques Pharmacopée Médicaments de médication officinale Rétrocession Classement substances vénéneuses (Listes I et II - Psychotropes/Stupéfiants) Stocks de sécurité / Décisions d'interdictions d'exportation Publicité Programmes d'apprentissage MTI et MTIPP
Décisions liées aux produits sanguins et autres produits biologiques
Questionnaire pré-don Agréments établissements de transfusion sanguine
Décisions liées aux médicaments dérivés du plasma
Produits exclus de l'assiette de contribution
Décisions liées aux dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Agréments Organismes notifiés Calendrier publicité
Injonctions
Décisions de police sanitaire
Médicaments Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Autres produits
Sanctions financières
Avis
 
Disponibilité des produits de santé
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Vaccins
 
Vos démarches
Industriel
Organismes notifiés
Professionnel de santé
Patient
Chercheur

Actualités

Réinitialiser
  • Cette valeur n'est pas valide.
PUBLIÉ LE 13/12/2024 - MIS À JOUR LE 17/12/2024
Décision n° 2024-302 - Création d’un Comité scientifique temporaire « Contraception orale et risque de méningiome » à l’ANSM Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations
iStock-1439988882
PUBLIÉ LE 13/12/2024
Valproate et dérivés, carbamazépine et topiramate : les conditions de prescription et de délivrance évoluent Surveillance Pharmacovigilance
Retrouvez les
informations de sécurité dans une rubrique dédiée.
PUBLIÉ LE 12/12/2024
Décision n° 2024-307 du 05/12/2024 - Cessation de fonction à l’ANSM (LABILLE Jean-Philippe) Vie de l’Agence Nominations
PUBLIÉ LE 10/12/2024
Décision du 09/12/2024 portant radiation et inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L.5132-6 du code de la santé publique Décisions (autres produits) Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes)
PUBLIÉ LE 09/12/2024
Injonction n° 2024_MEDCHIM_035_INJ du 04/12/2024 portant sur l’établissement de la société Rolylab situé à L'Etrat (Loire), ZA du Moulin Picon, rue du Moulin Picon Mesures administratives Injonctions
PUBLIÉ LE 04/12/2024
Décision DG n° 2024-305 – Délégation de signature à l’ANSM Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature
PUBLIÉ LE 04/12/2024
Décision DG n° 2024-304 – Nomination à l’ANSM (CALAMARTE-DOGUET Marie-Gabrielle) Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature
PUBLIÉ LE 03/12/2024
Avis de l'ANSM du 03/10/2024 sur le médicament Alhemo dans le cadre d'une demande de renouvellement d'AAP Décisions (médicaments) Avis
PUBLIÉ LE 03/12/2024 - MIS À JOUR LE 04/12/2024
Décision n° 2024-311 du 03/12/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (OLIVE Rebecca) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 02/12/2024
Injonction N° 2024_MEDCHIM_091_ Inj-C3 portant sur l’établissement de la société Européenne de pharmacotechnie Europhartech situé à Lempdes (Puy-de-Dôme) au 34 rue Henri Matisse Mesures administratives Injonctions
PUBLIÉ LE 29/11/2024
Avis de l'ANSM du 05/11/2024 sur le médicament Imfinzi 50 mg/mL, solution à diluer pour perfusion dans le cadre d'une demande d'AAP Décisions (médicaments) Avis
PUBLIÉ LE 28/11/2024
Décision du 27/11/2024 modifiant la décision du 24/09/2024 portant application d’une partie de la réglementation des stupéfiants aux médicaments contenant du tramadol et aux médicaments contenant de la codéine ou de la dihydrocodéine* Référentiels Réglementation
PUBLIÉ LE 28/11/2024
Décision du 27/11/2024 modifiant la décision du 24/09/2024 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L.5132-6 du code de la santé publique Référentiels Réglementation
PUBLIÉ LE 28/11/2024
Décision du 27/11/2024 portant suspension des activités relative à la thérapie cellulaire dendritique (TCD) par la société Immunyo* Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments