Contrôle des installations de médecine nucléaire, radiologie de - ANSM

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Installations de médecine nucléaire
Installations de radiologie dentaire
Installations de radiodiagnostic et des installations de radiologie interventionnelle
Installations de radiothérapie externe et de radiochirurgie
Installations de scanographie
Ostéodensitométrie

Contrôle des installations de médecine nucléaire

Mise au point - Installations de médecine nucléaire - version 1 (11/03/2015)

Contrôle des installations de radiologie dentaire

Modalités du contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire - guide d’application (07/07/2023)

Contrôle des installations de radiodiagnostic et des installations de radiologie interventionnelle

Mise au point relative à la décision du 21 novembre 2016 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures radioguidées et de certaines installation de radiodiagnostic (07/11/2019)

Installations de radiodiagnostic

Organismes de contrôle accrédités

Décision du 21 novembre 2016 fixant les modalités du contrôle de qualité de certaines installations de radiodiagnostic est entrée en vigueur le 30 mars 2017 (25/11/2016)

Installations de radiologie interventionnelle

Organismes de contrôle accrédités

Décision du 21 novembre 2016 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées est entrée en vigueur le 30 mars 2017 (25/11/2016)

Installations de radiologie interventionnelle - Données fournies par les fabricants

Pour la mise en œuvre de cette décision, les fabricants des dispositifs entrant dans son champ doivent fournir certaines informations pertinentes récapitulées dans le tableau ci-dessous, qui sera actualisé chaque fois que l'ANSM disposera de nouvelles données.
NB : dans certains cas, le tableau renvoie à des documents fournis par les fabricants que vous trouverez également ci-dessous

Radiologie interventionnelle - Données fournies par les fabricants (11/04/2024)

Canon

Canon 1 (14/03/2019)

Canon 2 (14/03/2019)

Canon 3 (14/03/2019)

eCential Robotics

eCential Robotics 1 (01/08/2023)

GEHC

GEHC 1 (19/02/2016)

GEHC 2 (19/02/2016)

GEHC 3 (19/02/2016)

GEHC 4 (18/03/2016)

GEHC 5 (17/03/2017)

GEHC 6 (09/03/2018)

GEHC 7 (18/01/2022)

Philips

Philips 1 (29/08/2019)

Toshiba

Toshiba 1 (15/02/2016)

Toshiba 2 (15/02/2016)

Toshiba 3 (15/02/2016)

Siemens

Siemens 1 (25/04/2016)

Siemens 2 (25/04/2016)

Siemens 3 (25/04/2016)

Siemens 4 (14/03/2019)

Siemens 5 (29/06/2020)

Siemens 6 (29/11/2022)

Contrôle des installations de radiothérapie externe et de radiochirurgie

Décision du 28/02/2023 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiothérapie externe et de radiochirurgie

Guide d'application des modalités du contrôle de qualité des installations de radiothérapie externe et de radiochirurgie – Version 3 du 20/10/2023 (26/10/2023)

Contrôle de qualité externe

Référentiel technique de contrôle consolidé (décision du 02/03/2004 modifiée par celle du 27/07/2007) (10/12/2019)

Boîte à outils pour la mise en oeuvre de la décision du 02/03/2004 modifiée (31/08/2007)

Contrôle de qualité interne

Décision du 27/07/2007 : J.O du 09/09/2007

Audit des contrôles de qualité interne et externe

Mise au point - Audit du contrôle de qualité interne et externe des installations de radiothérapie externe - version 2 (11/03/2015)

Contrôle des installations de scanographie

Référentiel technique de contrôle consolidé (décision du 22/11/2007 modifiée par celle du 11/03/2011) (10/12/2019)

Mise au point - Informations nécessaires à la réalisation des contrôles de qualité interne des scanographes (13/07/2016)

Contrôle des installations d'ostéodensitométrie

Sommaire Maintenance et contrôle qualité des dispositifs médicaux

Les organismes de contrôle de qualité externe

Contrôle des installations de mammographies numérique

Contrôle des installations de médecine nucléaire, radiologie dentaire, radiodiagnostic, radiothérapie externe, scanographie, ostéodensitométrie

Comité de contrôle de qualité des dispositifs médicaux

Obligation de maintenance

Assurance de la qualité