Séance du Conseil d'administration
Contenu de la séance
Introduction de la présidente du Conseil d’administration et de la directrice générale
Point sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification de leur mise à jour et de l’absence de situation de conflit d’intérêt.
Point sur le séminaire du 8 décembre 2022 et la séance du 15 février 2023 du Conseil scientifique de l’ANSM
Point sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification de leur mise à jour et de l’absence de situation de conflit d’intérêt.
Point sur le séminaire du 8 décembre 2022 et la séance du 15 février 2023 du Conseil scientifique de l’ANSM
- Compte-rendu du Conseil d’administration du 22 novembre 2022 (délibération)
- Compte financier 2022 (délibération) et rapport de gestion de l’ordonnateur (information)
- Programme annuel d’audits internes pour 2023 (délibération)
- Déploiement du dispositif du contrôle interne comptable et budgétaire (CICB) 2022-2023 : cartographie des risques (information) et plan d’actions (délibération)
- Point sur la sobriété énergétique (information)
- Bilan du surcoût engendré par les dérogations aux taux de remboursement des frais de mission pour 2022 (information)
- Bilan 2022 des marchés publics et des conventions de subvention (information)
- Frais de représentation de la directrice générale de l’ANSM pour 2022 (information)
- Autorisations de publication de consultations (délibérations)
- Prestations récurrentes et complémentaires de sécurité humaine sur des sites sensibles et non sensibles et fournitures associées
- Renouvellement des prestations relatives aux droits d’utilisation, maintenance, assistance et achat des licences des éditeurs MICROFOCUS et SUSE Linux
- Bilan 2022 du Contrat d’objectifs et de performance-COP et du Schéma directeur des systèmes d’information et de la donnée-SDSID (information)
Consultez la composition du Conseil d'administration
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Retour d'information sur la séance
Délibération n°2023-02 – Compte financier 2022
Délibération n°2023-03 – Programme annuel d’audits internes 2023 et évolution du Comité d’audit interne
Délibération n°2023-04 – Plan d’actions du déploiement 2023-2024 du CIC-CIB à l’ANSM
Délibération n°2023-05 – Autorisation de conclure une convention avec l’UGAP pour la prestation de sécurité humaine (gardiennage) pour le site de Saint-Denis
Délibération n°2023-06 – Autorisation de publication de la procédure pour le renouvellement des prestations relatives aux Droits d’utilisation, Maintenance, Assistance et Achat des licences des éditeurs MICROFOCUS et SUSE Linux
Documents liés
Ordre du jour(13/04/2023)
Retour d'information sur la séance
(13/04/2023)
Délibération n°2023-02 – Compte financier 2022
(13/04/2023)
Délibération n°2023-03 – Programme annuel d’audits internes 2023 et évolution du Comité d’audit interne
(13/04/2023)
Délibération n°2023-04 – Plan d’actions du déploiement 2023-2024 du CIC-CIB à l’ANSM
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Délibération n°2023-05 – Autorisation de conclure une convention avec l’UGAP pour la prestation de sécurité humaine (gardiennage) pour le site de Saint-Denis
(13/04/2023)
Délibération n°2023-06 – Autorisation de publication de la procédure pour le renouvellement des prestations relatives aux Droits d’utilisation, Maintenance, Assistance et Achat des licences des éditeurs MICROFOCUS et SUSE Linux
(13/04/2023)
9 mars 2023