Disponibilités des produits de santé de type dispositifs médicaux Liste des dispositifs médicaux Vous souhaitez être informé(e) de toute nouvelle publication concernant la disponibilité d'un dispositif médical, ou dispositif médical de diagnostic in vitro ? Il vous est d'ores et déjà possible...

Disponibilités des produits de santé de type médicaments Liste des médicaments Cette rubrique recense les médicaments d’intérêt thérapeutique majeur (MITM) faisant actuellement l’objet de difficultés d’approvisionnement et pour lesquels il n’y a pas ou pas suffisamment d’alternative...

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Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 04/02/2026 Décision n° 2026-15 du 03/02/2026 - Cessation de fonction auprès du Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM Le Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu       ...

Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 22/09/2025 Décision n° 2025-62 du 19/09/2025 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM Le Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu       ...

Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 13/11/2024 Décision n° 2024-288 du 12/11/2024 - Cessation de fonction auprès du Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu        le Code de...

Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 22/05/2024 Décision n° 2024-194 du 22/05/2024 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu        le Code de...

Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 22/05/2024 Décision n° 2024-193 du 22/05/2024 - Modification d’un Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu        le Code de la santé...

Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 09/01/2024 Décision n° 2024-104 du 04/01/2024 - Modification d’un Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu        le Code de la santé...

Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 09/01/2024 Décision n° 2024-105 du 04/01/2024 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu        le Code de...

Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-105 du 27/07/2023 - Création d’un Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...

Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-106 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...

Comités scientifiques permanents (CSP) 30 avr. 2026 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Mise à niveau des contrôles relatifs aux des activimètres et automates de dispensation/injection...

Comités scientifiques permanents (CSP) 20 mars 2026 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Etalonnage des activimètres et automates de dispensation/injection - Pour discussion Mise à...

Comités scientifiques permanents (CSP) 9 mars 2026 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Actualités - Pour information Révision de la décision de médecine nucléaire - point d’étape - Pour information Révision de la décision de...

Comités scientifiques permanents (CSP) 6 févr. 2026 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Logiciel et protocole de contrôle pour le CBCT - Pour discussion Critère d’acceptabilité concernant le test PKS max - Pour discussion Périodicité des contrôles...

Comités scientifiques permanents (CSP) 4 févr. 2026 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d'intérêts - Pour information Auditions des fabricants d'activimètres et d'automates de dispensation - Pour discussion Organisation de...

Comités scientifiques permanents (CSP) 4 févr. 2026 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners - tomodensitomètres Contrôle des images virtuelles sans contraste

Comités scientifiques permanents (CSP) 9 janv. 2026 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Résultats et suivi des expérimentations - Pour discussion 1.1 - Logiciels et protocole de contrôle pour les CBCT - Pour discussion 1.2 - Examen du maintien du test...

Comités scientifiques permanents (CSP) 17 nov. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Révision de la décision de radiologie dentaire - point d’étape – Pour discussion Révision de la décision de tomodensitométrie - point d’étape –...

Comités scientifiques permanents (CSP) 13 oct. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Présentation des résultats des expérimentations – Pour discussion Panoramique dentaire Céphalométrie à 1,5m CBCT dentaire

Comités scientifiques permanents (CSP) 10 oct. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques - Pour information Audition des fabricants d’activimètres et de dispensateurs - Pour discussion

Comités scientifiques permanents (CSP) 9 sept. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Etat des lieux des expérimentations - Pour discussion Relecture du préambule - Pour discussion : Définition des périodicités des contrôles

Comités scientifiques permanents (CSP) 8 sept. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d'intérêts – Pour information Proposition d'une V3 pour les contrôles relatifs aux TEMP – Pour discussion Préparation...

Comités scientifiques permanents (CSP) 2 juil. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners - tomodensitomètres Discussion relative aux recommandations de l’ASN et de l’IRSN

Comités scientifiques permanents (CSP) 27 juin 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Proposition d’une V3 pour les contrôles relatifs aux TEMP grand champ - Pour discussion Quantification...

Comités scientifiques permanents (CSP) 13 juin 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Actualités - Pour discussion Révision de la décision de médecine nucléaire - Point d’étape - Pour discussion Révision de la décision de radiologie...

Comités scientifiques permanents (CSP) 27 mai 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Traitement des retours de la consultation publique - Pour discussion

Comités scientifiques permanents (CSP) 20 mai 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d'intérêts - Pour information Proposition d’une V2 pour les contrôles relatifs aux TEMP - Pour discussion

Comités scientifiques permanents (CSP) 16 mai 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Relecture de la partie transversale de l’annexe A (commune) - Pour discussion Relecture de la partie transversale de l’annexe B (CQI) - Pour discussion Relecture de la partie transversale...

Comités scientifiques permanents (CSP) 9 avr. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Organisation des expérimentations - Pour discussion Relecture de la partie transversale de l’annexe A (commune) du projet de décision - Pour discussion

Comités scientifiques permanents (CSP) 18 mars 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Elaboration de la décision D-MN-2X - Organisation des expérimentations – Pour discussion Préparation de l'entrée en vigueur de la décision D-MN-25 – Pour...

Comités scientifiques permanents (CSP) 10 mars 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Actualités – Pour discussion Révision de la décision de médecine nucléaire - Point d’étape – Pour discussion Révision de la décision...

Comités scientifiques permanents (CSP) 7 mars 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques - Pour information Proposition d’une V1 pour les contrôles relatifs aux TEMP - Pour discussion

Comités scientifiques permanents (CSP) 3 mars 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Nouvel examen de la partie du projet de décision relative aux tests de CBCT de la qualité image – Pour discussion Finalisation de rédaction des tests pour les options de céphalométrie...

Comités scientifiques permanents (CSP) 7 févr. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Définition des termes contrôles de référence, contrôles dans les conditions de référence, contrôles initiaux et contrôles de constance –...

Comités scientifiques permanents (CSP) 3 févr. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information NC pour la qualité image en TEP – Pour discussion Inventaire des fantômes pour le...

Comités scientifiques permanents (CSP) 31 janv. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Support de positionnement de la mire de résolution pour les panoramiques dentaires – Pour discussion Finalisation de rédaction des tests pour les panoramiques dentaires – Pour...

Comités scientifiques permanents (CSP) 15 janv. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Point sur les déclarations publiques d’intérêts Elaboration de la décision D-MN-25 – état d’avancement – Pour discussion Elaboration de la décision...

Comités scientifiques permanents (CSP) 7 janv. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Présentation du projet de rapport SFPM de contrôle des TEMP grand champ (PM et CZT) –...

Comités scientifiques permanents (CSP) 16 déc. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts Présentation par la société Positrigo de leur modèle de TEP dédié NeuroLF System -...

Comités scientifiques permanents (CSP) 11 déc. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts Résultats de l’enquête des OCQE (RETEX Décision 2008) - Pour discussion Finalisation des modalités...

Comités scientifiques permanents (CSP) 25 nov. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Point sur les déclarations publiques d’intérêts Traitement des retours de la consultation publique – Pour discussion

Comités scientifiques permanents (CSP) 15 nov. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Point sur les déclarations publiques d’intérêts Point d’information – Pour information Révision de la décision de radiologie dentaire – point...

Comités scientifiques permanents (CSP) 5 nov. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Relecture de la partie du projet de décision relative aux tests de qualité image des CBCT...

Comités scientifiques permanents (CSP) 4 nov. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Présentation par la société Oncovision de leurs modèles de TEP dédiés...

Comités scientifiques permanents (CSP) 16 oct. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Présentation du projet de rapport SFPM de contrôle des TEMP grand champ (PM et CZT) - Pour discussion Contrôle...

Comités scientifiques permanents (CSP) 15 oct. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Préparation de l'enquête à mener auprès des fabricants – Pour discussion Relecture...

Comités scientifiques permanents (CSP) 26 sept. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Présentation de résultats au test de qualité image – Pour discussion Poursuite de l’examen de la partie du projet de décision relative au TEP – Pour discussion Dispensateurs...

Comités scientifiques permanents (CSP) 20 sept. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Présentation de l’avis de l’ASN relatif au projet de décision - Pour information Présentation de l’avis de l’IRSN relatif au projet de décision - Pour...