Comités scientifiques permanents (CSP) 8 sept. 2020 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Recueil des informations fabricants nécessaires à la mise en oeuvre de la décision - Pour discussion Accréditation des OCQE - Pour discussion Rédaction du guide d'application...
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 juin 2020 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Discussion sur le champ des travaux - Pour discussion Retour d’expérience relatif à la décision de contrôle de qualité des scanners en vigueur - Pour discussion Auditions...
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 janv. 2020 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Adoption de l’ordre du jour Actualités CQDM - Pour information Révision de la décision de CQI des installations de radiothérapie externe - parties dosimétrie...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 oct. 2019 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction : Déclarations publiques d’intérêts ; Adoption de l’ordre du jour ; Présentation du règlement intérieur du comité permanent Actualités...
Comités d'interfaces 28 nov. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe Relation contrôle national de qualité Introduction Rapport annuel CNQ 2023/2024 – Information Evolution des rapports annuels des OEEQ 2025 – Information et discussion Présentation de la démarche numérique Recueil...
Comités d'interfaces 24 mars 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe Relation contrôle national de qualité Introduction - Pour information Table de codage commune - Pour information / pour discussion Principe de codage Tables de références Réunion ANSM/ANS/OEEQ Serveur Multi-Terminologie...
Comités d'interfaces 28 sept. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe Relation contrôle national de qualité Introduction - Pour information Rapport annuel CNQ 2020/2021 - Pour information Rapport de synthèse des rapports annuels des OEEQ 2021 - Pour information Table de codage commune - Pour discussion Evolution...
Comités d'interfaces 4 nov. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe Relation contrôle national de qualité Introduction Tour de table Etat des lieux des opérations CNQ 2021 Rapport de synthèse des rapports annuels des OEEQ Table de codage commune : Présentation du « format final...
Documents de référence PUBLIÉ LE 16/02/2021 Maintenance et contrôle qualité des dispositifs médicaux maintenance et contrôle qualité des dispositifs médicaux
Comités d'interfaces 10 sept. 2019 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe Relation contrôle national de qualité comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - groupe relation contrôle national de qualité
Comités d'interfaces 4 oct. 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe Relation contrôle national de qualité comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - groupe relation contrôle national de qualité
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 25/02/2026 Masques et trod grippe : les contrôles confirment la bonne qualité des dispositifs présents sur le marché français En cette période hivernale, les masques à usage médical et les tests rapides d’orientation diagnostique (trod) de la grippe sont essentiels notamment pour limiter la propagation...
Documents de référence PUBLIÉ LE 06/07/2023 Contrôle du marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro L'ANSM contrôle les conditions de mise sur le marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et s'assure de leur conformité à la réglementation. Elle met...
Autres événements Du 8 déc. 2022 au 28 févr. 2023 Consultation publique relative au projet de décision de contrôle de qualité des installations de mammographie numérique L'ANSM en collaboration avec le groupe de travail de contrôle de qualité des installations de mammographie numérique (GTMN) procède actuellement à une révision...
Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Membres Représentants de l'ANSM PAUGAM-BURTZ Catherine- Directrice générale DE LA VOLPILIERE Alexandre – Directeur général adjoint chargé des opérations MOUNIER...
Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Contrôle de qualité des dispositifs médicaux Missions Le comité scientifique permanent « contrôle de qualité des dispositifs médicaux » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble...
Dispositifs médicaux Cœur & vaisseaux PUBLIÉ LE 29/07/2025 Actions de surveillance du marché des DAE actions de surveillance du marché des dae
Documents de référence PUBLIÉ LE 16/02/2021 Les organismes de contrôle de qualité externe Les organismes de contrôle de qualité externe doivent obtenir leur accréditation par le COFRAC ou tout autre organisme d'accréditation signataire d'un accord de reconnaissance...
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/03/2022 FAQ règlement DM – Obligations des opérateurs économiques faq règlement dm – obligations des opérateurs économiques
Dispositifs médicaux Cœur & vaisseaux PUBLIÉ LE 29/07/2025 Maintenance et contrôles du DAE maintenance et contrôles du dae
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/12/2023 Recommandations pour les DM Les recommandations ont pour objectif de mettre à disposition les stratégies optimales d’utilisation des produits de santé, dans une pathologie donnée. Elles peuvent...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 21/10/2020 COVID-19 - Essais cliniques en cours English version Page actualisée le 05/08/2021
