medicaments Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 17/02/2023 Arsenic Trioxide Mylan 1 mg /ml, solution à diluer pour perfusion – [trioxyde d'arsenic] arsenic trioxide mylan 1 mg /ml, solution à diluer pour perfusion – [trioxyde d'arsenic]
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 17/02/2023 Injonction N° 22_MEDBIO_059_INJ portant prorogation partielle de l’injonction N° 2022-MED BIO-011-INJ sur l’établissement de la société Texcell situé à Evry (Essonne), immeuble Genavenir 5, 1 rue Pierre Fontaine Situation régularisée. Injonction levée le 07/10/2024
PUBLIÉ LE 17/02/2023 Documents transmis le 17/02/2023 – Projet d'arrêté - substitution générique documents transmis le 17/02/2023 – projet d'arrêté - substitution générique
Autres événements 16 févr. 2023 Réunion d’information et d’échange avec les associations de patients et les professionnels de santé sur les tensions en produits de santé Afin de suivre l'évolution de la situation, nous réalisons une surveillance régulière de l'état des stocks et des livraisons de nouveaux lots de médicaments....
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 16/02/2023 Décision DG n° 2023-34 du 13/02/2023 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Référentiels Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 16/02/2023 Décision du 16/02/2023 - Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment son article...
Décisions (médicaments) Médicaments en accès direct / Médication officinale PUBLIÉ LE 16/02/2023 Décision du 16/02/2023 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment son article...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 16/02/2023 Décision DG n° 2023-33 du 13/02/2023 - Nomination à l’ANSM (BENKEBIL Mehdi) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Réunion d'information 16 févr. 2023 Webinaire – Spécifications communes pour les produits sans finalité médicale listés à l’annexe XVI du règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil relatif aux dispositifs médicaux Vous avez la possibilité – jusqu’au vendredi 10 février 2023 à 18h00 - de nous adresser vos questions en lien avec le sujet à l’adresse électronique...
Comités d'interfaces 15 févr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Validation de la feuille de route du groupe de travail Changement de l’adresse de déclaration des effets indésirables : point de situation Point d’information sur la mise à...
Autres événements 15 févr. 2023 Séance du Conseil scientifique Introduction Accueil et annonce des liens d’intérêts Introduction du Président du Conseil scientifique Point d’actualités par la Directrice générale Approbation...
Comités d'interfaces 15 févr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 23 novembre 2022 - Pour avis Point de situation sur les ruptures actuelles - Pour discussion Point sur Trackstock - Pour discussion Feuille de route...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 14/02/2023 Les stérilets contenant le plus d’hormone présenteraient davantage de risque de troubles dépressifs Comme pour toutes les contraceptions hormonales, l’utilisation d’un dispositif intra-utérin (DIU, aussi appelé stérilet) au lévonorgestrel peut être associée...
Comités d'interfaces 14 févr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Ruptures de stock et d'approvisionnement des DM et DMDIV Volet organisationnel Bilan à 18 mois - Info/avis Quelques chiffres. Discussion/analyse/tour de table. Ajustement de la procédure Sur le fond - Avis Grille d’analyse...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 14/02/2023 Décision n° 2023-35 du 14/02/2023 - Désignation d’un inspecteur de l’ANSM (LIZIARD Anthony) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 févr. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Relecture commune du projet de décision - Pour discussion
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 14/02/2023 Décision DG n° 2023-28 du 08/02/2023 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 13/02/2023 Capteur CDI|– Terumo capteur cdi|– terumo
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 13/02/2023 Antarène Codéine (codéine-ibuprofène) : la prise prolongée, en cas d’abus et de dépendance, peut entraîner une toxicité rénale et intestinale pouvant conduire au décès Le médicament Antarène Codéine est une association de deux antidouleurs, l’ibuprofène et la codéine. Plusieurs cas de toxicité rénale, gastro-intestinale...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 13/02/2023 Monoprost 50 microgrammes/ml, collyre en solution en récipient unidose – [latanoprost] monoprost 50 microgrammes/ml, collyre en solution en récipient unidose – [latanoprost]
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 10/02/2023 Injonction n° 2022-DM-081-INJ portant sur l’établissement de la société Graftys situé à Aix-en-Provence (13) à Eiffel Park, Bat. D Pôle d’activités d’Aix-en-Provence Injonction de la société Graftys du 04/07/2023.Situation régularisée le 05/03/2024.
ANSM Encadrer les essais cliniques Pour garantir la sécurité des patients qui seront amenés à utiliser un nouveau produit de santé ou d'une nouvelle stratégie de traitements, il est nécessaire...
Comités français de la pharmacopée 9 févr. 2023 Comité français de la Pharmacopée - Plantes médicinales, huiles essentielles et homéopathie Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Inscription des plantes sur la liste des Plantes médicinales de la Pharmacopée...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 févr. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Relecture commune du projet de décision - Pour discussion
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 08/02/2023 MicroSet Blood, BD BodyGuard MicroSet|– Becton Dickinson microset blood, bd bodyguard microset|– becton dickinson
Autres événements 8 févr. 2023 GIO : retour sur 2 ans d’accompagnement de l’innovation Nous organisons le 8 février 2023 de 15h à 17h30 un événement digital à l’attention des porteurs d’innovation, dédié à l’offre...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 08/02/2023 Cathéter d’aspiration Argyle Replogle|– Cardinal Health cathéter d’aspiration argyle replogle|– cardinal health
Comités d'interfaces 7 févr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction Proposition de Feuille de route 2023 du GT: Poursuite de l'accompagnement à la mise en oeuvre du nouveau règlement; Essais cliniques décentralisés; Processus...
PUBLIÉ LE 07/02/2023 Documents administratifs mis à la disposition du public - 2023 L'ANSM publie les documents administratifs transmis en réponse aux demandes effectuées au titre de l'accès aux documents administratifs, aux archives publiques et à la réutilisation...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 07/02/2023 Cathéters adultes pour hémodialyse court terme|– Hemotech cathéters adultes pour hémodialyse court terme|– hemotech
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 07/02/2023 Creon 35 000 U, gélule gastrorésistante|– [pancréatine] creon 35 000 u, gélule gastrorésistante|– [pancréatine]
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 févr. 2023 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Adoption des CR du 10 octobre et du 27 octobre - Pour adoption Utilisation des AINS pendant la grossesse -...
PUBLIÉ LE 07/02/2023 Documents transmis le 07/02/2023 - Botulinum documents transmis le 07/02/2023 - botulinum
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 févr. 2023 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
PUBLIÉ LE 06/02/2023 Journée d'échanges "Prévenir le mésusage et améliorer le bon usage des médicaments" L'ANSM organise une réunion d'échanges sur le thème "Prévenir le mésusage et améliorer le bon usage des médicaments" le mercredi 4 octobre de 10h à...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 06/02/2023 Injonction n° 2022_MEDCHIM_142-INJ portant sur l’établissement de la société Farmaclair situé à Hérouville-Saint-Clair (Calvados), 440 avenue du général de Gaulle Prorogée par injonction n° 2024_MEDCHIM_039-INJ en date du 05/07/2024Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection...
Comités d'interfaces 3 févr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament Feuilles de route annuelles des groupes de travail Ruptures – Point de situation : généralisation de l’usage de TRACStocks, liste de médicaments prioritaires, travaux...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 03/02/2023 Diprostène, suspension injectable en seringue pré-remplie – [bétaméthasone (dipropionate de), bétaméthasone (phosphate sodique de)] diprostène, suspension injectable en seringue pré-remplie – [bétaméthasone (dipropionate de), bétaméthasone (phosphate sodique de)]
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 03/02/2023 Célestène Chronodose 5,70 mg/ml, suspension injectable – Célestène 4 mg/1 ml, solution injectable – [bétaméthasone (phosphate sodique de)] célestène chronodose 5,70 mg/ml, suspension injectable – célestène 4 mg/1 ml, solution injectable – [bétaméthasone (phosphate sodique de)]
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 03/02/2023 Décision DG n° 2023-23 du 02/02/2023 - Nomination à l’ANSM (MOUNIER Céline) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 03/02/2023 Décision DG n° 2023-23 du 02/02/2023 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU ...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 03/02/2023 Décision DG n° 2023-24 du 02/02/2023 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 02/02/2023 Décision du 18/10/2022 fixant le seuil du stock de sécurité destiné au marché national prévue à l'article R.5124-49-4-III du CSP pour le MITM Tecartus 0,4 - 2 x 10⁸ cellules dispersion pour perfusion La Directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les articles...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 02/02/2023 Décision DG n°2023-19 du 02/02/2023 - Désignation d’une inspectrice de l’ANSM (MARCHAL Michelle) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 02/02/2023 Tensions d'approvisionnement en paracétamol : l’ANSM publie la liste des médicaments pédiatriques à utiliser selon le poids de l’enfant Actualisation du 24 juillet 2023Mise à jour du document à destination des pharmaciens listant les formes pharmaceutiques pédiatriques à utiliser selon le poids de l’enfant...
Autres événements 2 févr. 2023 Réunion d’information et d’échange avec les associations de patients et les professionnels de santé sur les tensions en produits de santé Afin de suivre l'évolution de la situation, nous réalisons une surveillance régulière de l'état des stocks et des livraisons de nouveaux lots de médicaments....
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 02/02/2023 Décision du 18/10/2022 fixant le seuil du stock de sécurité destiné au marché national prévue à l'article R.5124-49-4-III du CSP pour le MITM Yescarta 0,4 - 2 x 10⁸ cellules dispersion pour perfusion La Directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les articles...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 01/02/2023 Décision du 30/01/2023 - Liste des structures de référence prenant en charge les indications thérapeutiques ou situations cliniques retenues pour l’expérimentation du cannabis à usage médical Décision du 30 janvier 2023 modifiant l’annexe de la décision du 25 mars 2021 modifiée fixant la liste des structures de référence prenant en charge les indications...
