Comités scientifiques permanents (CSP) 30 janv. 2023 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction - Pour adoption Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP MRV du 20/09/2021, du 20/06/2022, 19/09/2022 et du 28/11/2022 Dossiers thématiques - Pour information...
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 nov. 2022 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Pour information/discussion Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP MRV du 16/09/2022 Dossiers thématiques Information de sécurité concernant...
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 sept. 2022 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Point sur les DPI et les situations de conflits d’intérêts Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques Information de sécurité concernant...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 juin 2022 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP du 07/02/2022 Adoption du compte-rendu du CSP du 04/04/2022 Dossiers thématiques - Information / discussion Point...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 avr. 2022 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP du 07/02/2022 Dossiers thématiques - Information / discussion Point sur les ruptures Point concernant l’alerte...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 févr. 2022 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Pour information / discussion Retraitement des dispositifs médicaux à usage unique Erreur médicamenteuse Point sur l’alerte PHILIPS Seringues BD plastipak Cas marquants Divers
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 nov. 2021 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Pour information/discussion Transfert de l’activité matériovigilance et réactovigilance de la SURV à la DMCDIV Point sur le rappel de ventilateurs et appareils de PPC...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 sept. 2021 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP du 21/06/2021 Dossiers thématiques – Information / discussion Présentation du guide réalisé...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 juin 2021 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP du 08/04/2021 Dossiers thématiques Cas marquants - Information / discussion Divers - Information / discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 8 avr. 2021 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP du 01/02/2021 Dossiers thématiques Bilan des incidents en relation avec du matériel de perfusion à...
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 févr. 2021 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Information / discussion : Dérogations / prorogations octroyées au titre de l’article 59 du nouveau règlement - Point sur les ruptures de stock - Réforme des vigilances...
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 nov. 2020 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Adoption du compte-rendu du CSP du 28/09/2020 Incidents en relation avec du matériel de perfusion à usage unique - Information / discussion Actualités...
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 sept. 2020 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Adoption du compte-rendu du CSP du 22/06/2020 COVID-19 - Information / discussion Point sur la réforme des vigilances - Information Bilan à...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 juin 2020 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Adoption de l’ordre du jour Echange d’informations sur la gestion de la crise COVID-19 par l’ANSM - Information / discussion Bilan quantitatif des incidents de matériovigilance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 févr. 2020 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Adoption de l’ordre du jour Actualités réglementaires - Information / discussion Présentation de la méthodologie de détection des signaux en matériovigilance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 déc. 2019 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Adoption du CR du CSP MRV du 23.09.19 Registre Implants Mammaires - Information / discussion Retrait de lots du fabricant ANIOS - Information / discussion Drain...
Comités scientifiques permanents (CSP) 23 sept. 2019 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Adoption de l’ordre du jour - Adoption Présentation du CSP et du réglement intérieur - Information / discussion Tour de table des participants - Information / discussion Présentation...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 09/02/2023 Décision DG n° 2023-30 du 09/02/2023 - Cessation de fonction auprès du Comité scientifique permanent « Matériovigilance et de réactovigilance » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 02/03/2022 Décision DG n° 2022-16 du 01/03/2022 - Cessation de fonction auprès du Comité scientifique permanent « Matériovigilance et de réactovigilance » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 26/06/2018 Décision DG n° 2018-148 du 18/06/2018 portant nomination auprès du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance à l'ANSM Décision DG n° 2018-148 du 18/06/2018 portant nomination auprès du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance à l'ANSM (26/06/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 26/06/2018 Décision DG n° 2018-159 du 18/06/2018 portant nomination auprès du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance à l'ANSM Décision DG n° 2018-159 du 18/06/2018 portant nomination auprès du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance à l'ANSM (26/06/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/06/2018 Décision DG n° 2018-140 du 12/06/2018 portant nomination auprès du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance à l'ANSM Décision DG n° 2018-140 du 12/06/2018 portant nomination auprès du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance à l'ANSM (18/06/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision DG n° 2017-290 du 31/07/2017 portant modification de la décision DG n° 2016-246 du 26/09/2016 portant nomination auprès du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance à l'ANSM Décision DG n° 2017-290 du 31/07/2017 portant modification de la décision DG n° 2016-246 du 26/09/2016 portant nomination auprès du Comité technique de matériovigilance...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/05/2017 Décision DG n° 2017-235 du 11/05/2017 - Nomination auprès du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance à l'ANSM Décision DG n° 2017-235 du 11/05/2017 - Nomination auprès du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance à l'ANSM (12/05/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 27/01/2017 Décision DG n° 2017-122 du 27/01/2017 - Nomination auprès du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance à l'ANSM Décision DG n° 2017-122 du 27/01/2017 - Nomination auprès du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance à l'ANSM (27/01/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 27/09/2016 Décision DG n° 2016-246 du 26/09/2016 portant nomination auprès du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance à l'ANSM Décision DG n° 2016-246 du 26/09/2016 portant nomination auprès du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance à l'ANSM (27/09/2016)Modifiée...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 20/09/2013 Décision DG n° 2013-359 du 20/09/2013 - Nomination auprès du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance à l'ANSM Décision DG n° 2013-359 du 20/09/2013 portant nomination auprès du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance à l'ANSM (20/09/2013)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 20/09/2013 Décision DG n° 2013-376 du 20/09/2013 modifiant la décision DG n° 2013-315 de création du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance Décision DG n° 2013-376 du 20/09/2013 modifiant la décision DG n° 2013-315 de création du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance (20/09/2013)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 31/07/2013 Décision DG n° 2013-315 du 31/07/2013 - Création du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance Décision DG n° 2013-315 du 31/07/2013 - Création du Comité technique de matériovigilance et de réactovigilance (31/07/2013)
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 05/08/2022 Décision DG n° 2022-99 du 04/08/2022 modifiant la décision DG n°2019–302 du 12 juillet 2019 portant nomination auprès du Comité scientifique permanent « Matériovigilance et de réactovigilance » de l'ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 29/01/2021 Décision n° 2021-117 du 28/01/2021 - Nomination auprès du CSP « Matériovigilance et de réactovigilance» de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ; Vu le Code de la santé publique et notamment...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Membres Représentants de l'ANSM RATIGNIER-CARBONNEIL Christelle - Directrice générale SEMAILLE Caroline - Directrice générale chargée des opérations SIRDEY...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Matériovigilance et réactovigilance Missions Le comité scientifique permanent « matériovigilance et de réactovigilance » a pour missions : de veiller à la qualité du système de surveillance...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 29/07/2019 Décision DG n° 2019-301 du 12/07/2019 - Création du CSP Matériovigilance et Réactovigilance Le directeur général de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les articles...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 29/07/2019 Décision DG n° 2019-302 du 12/07/2019 - Nomination CSP matériovigilance et réactovigilance Le directeur général de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les articles...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 14/03/2023 Appel à candidatures : rejoignez les comités scientifiques permanents de l’ANSM Dispositifs majeurs de notre politique d’ouverture à nos parties prenantes, les comités scientifiques permanents (CSP) ont permis depuis 4 ans d’appuyer nos décisions...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 19/11/2021 Décision DG n°2021-360 du 15/11/2021 portant modification de l’organisation de l'ANSM La Directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU ...
ANSM Les comités scientifiques permanents Tous les membres de nos instances consultatives sont soumis aux règles déontologiques de l’ANSM. La composition de ces comités, l’ordre du jour ainsi que les comptes-rendus...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 02/02/2021 Decision DG n°2021-104 du 01/02/2021 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale, VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ; VU la loi n° 2011-2012 du 29 décembre...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 21/12/2020 Decision n° 2020-178 du 18/12/2020 - Modification de l’organisation de l'ANSM La directrice générale, VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ; VU la loi n° 2011-2012...
ANSM Organiser les vigilances Le système des vigilances s’organise autour du recueil et de l’analyse des déclarations d’événements indésirables. Ce système a pour but d’identifier...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 20/07/2020 Mentions légales Site enregistré sous le n° ISSN 1630-7372 Éditeur Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé 143-147, Boulevard Anatole France93285...
