Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 20/07/2016 Décision d'Autorisations d'importation parallèle accordées en Avril 2016 Décision d'Autorisations d'importation parallèle accordées en Avril 2016 (20/07/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 20/07/2016 Décision d'Autorisations d'importation parallèle accordées en Mars 2016 Décision d'Autorisations d'importation parallèle accordées en Mars 2016 (20/07/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 20/07/2016 Décision d'Autorisations d'importation parallèle accordées en Janvier 2016 Décision d'Autorisations d'importation parallèle accordées en Janvier 2016 (20/07/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 20/07/2016 Décision d'Autorisations d'importation parallèle accordées en Février 2016 Décision d'Autorisations d'importation parallèle accordées en Février 2016 (20/07/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 19/07/2016 Décision DG n° 2016-200 du 11/07/2016 - Nomination CSST Révision des Bonnes pratiques de préparation Décision DG n° 2016-200 du 11/07/2016 - Nomination CSST Révision des Bonnes pratiques de préparation (19/07/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 19/07/2016 Décision n° 2016-219 du 13/07/2016 - Nomination à l'ANSM (CHAPEL Elodie) Décision n° 2016-219 du 13/07/2016 - Nomination à l'ANSM (CHAPEL Elodie) (19/07/2016)
Terminée Dosage des médicaments [MED] PUBLIÉ LE 15/07/2016 14MED1 Résumé de l’opération Cette opération a eu lieu en juin 2014. Les paramètres contrôlés sont les suivants : amikacine, gentamicine, tobramycine, vancomycine,...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 01/07/2016 Décision n° 2016-213 du 01/07/2016 - Nomination du déontologue de l'ANSM (HERAIL Elisabeth) Décision n° 2016-213 du 01/07/2016 - Nomination du déontologue de l'ANSM (HERAIL Elisabeth) (01/07/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 28/06/2016 Décision n° 2016-208 du 24/06/2016 - Nominations à l'ANSM (CANARELLI Tiphaine - DOUCET Dominique) Décision n° 2016-208 du 24/06/2016 - Nominations à l'ANSM (CANARELLI Tiphaine - DOUCET Dominique) (28/06/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 14/06/2016 Décision DG n° 2016-192 du 14/06/2016 - Nomination CSST révision des bonnes pratiques de préparation Décision DG n° 2016-192 du 14/06/2016 - Nomination CSST révision des bonnes pratiques de préparation (14/06/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 07/06/2016 Décision DG n° 2016-163 du 7 juin 2016 portant nomination auprès du Comité technique de pharmacovigilance Décision DG n° 2016-163 du 7 juin 2016 portant nomination auprès du Comité technique de pharmacovigilance (07/06/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 27/05/2016 Décision DG n° 2016-178 du 25/05/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-178 du 25/05/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (27/05/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 26/05/2016 Décision n° 2016-177 du 19/05/2016 - Modification de l'organisation de l'ANSM Décision n° 2016-177 du 19/05/2016 - Modification de l'organisation de l'ANSM (26/05/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 26/05/2016 Décision n° 2016-188 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (CARDIO, NEURHO, INFHEP, ONCOH) Décision n° 2016-188 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (CARDIO, NEURHO, INFHEP, ONCOH) (26/05/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 26/05/2016 Décision n° 2016-190 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (DMFR) Décision n° 2016-190 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (DMFR) (26/05/2016)
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 19/05/2016 14T211 Résumé des opérations 2014 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 19/05/2016 14T212 Résumé des opérations 2014 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 11/05/2016 Décision n° 2016-175 du 11 mai 2016 portant nomination des membres du comité de déontologie de l'ANSM Décision n° 2016-175 du 11 mai 2016 portant nomination des membres du comité de déontologie de l'ANSM (11/05/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 11/05/2016 Décision n° 2016-174 du 11 mai 2016 fixant les missions et la composition du comité de déontologie de l'ANSM Décision n° 2016-174 du 11 mai 2016 fixant les missions et la composition du comité de déontologie de l'ANSM (11/05/2016)
Décisions (autres produits) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 13/04/2016 Décision du 12/04/2016 fixant la liste des modifications substantielles prévues au 4° de l'article R.1243-7 du CSP et la liste des modifications prévues au 8° de l'article R.1243-8 du CSP Décision du 12/04/2016 fixant la liste des modifications substantielles prévues au 4° de l'article R.1243-7 du CSP et la liste des modifications prévues au 8° de l'article...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 12/04/2016 Décision DG n° 2016-148 du 4/04/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-148 du 4/04/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (12/04/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 08/04/2016 Décision n° 2016-147 du 04/04/2016 - Nomination à l'ANSM ROTIVAL (Romain) Décision n° 2016-147 du 04/04/2016 - Nomination à l'ANSM (ROTIVAL Romain) (08/04/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 04/04/2016 Décision DG n° 2016-139 du 21/03/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-139 du 21/03/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (04/04/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 01/04/2016 Décision DG n° 2016-144 du 01/04/2016 - Nomination CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique Décision DG n° 2016-144 du 01/04/2016 - Nomination CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique (01/04/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 25/03/2016 Décision DG n° 2016-141 du 25/03/2016 - Création CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique Décision DG n° 2016-141 du 25/03/2016 - Création CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique (25/03/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 24/03/2016 Décision n° 2016-138 du 21/03/2016 - Nomination à l'ANSM (EVEN Gwennaelle) Décision n° 2016-138 du 21/03/2016 - Nomination à l'ANSM (EVEN Gwennaelle) (24/03/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/03/2016 Décision DG n° 2016-136 du 18 mars 2016 - Prorogation CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables Décision DG n° 2016-136 du 18 mars 2016 - Prorogation CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables (18/03/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 18/03/2016 Décision d'Autorisations d'Importation Parallèle accordées en Décembre 2015 Décision d'Autorisations d'Importation Parallèle accordées en Décembre 2015 (18/03/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 18/03/2016 Décision d'Autorisations d'Importation Parallèle accordées en Novembre 2015 Décision d'Autorisations d'Importation Parallèle accordées en Novembre 2015 (18/03/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 15/03/2016 Décision DG n° 2016-18 du 15/03/2016 - Création CSST révision des bonnes pratiques de préparation Décision DG n° 2016-18 du 15/03/2016 - création CSST révision des bonnes pratiques de préparation (15/03/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/03/2016 Décision DG n° 2016-57 du 26/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-57 du 26/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (07/03/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 29/02/2016 Décision DG n° 2016-91 du 24/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-91 du 24/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (29/02/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/02/2016 Décision DG n° 2016-22 du 10/02/2016 - Nomination CSST Accélérateurs d'électrons pour la radiothérapie Décision DG n° 2016-22 du 10/02/2016 - Nomination CSST Accélérateurs d'électrons pour la radiothérapie (12/02/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 12/02/2016 Décision n° 2016-05 du 18/01/2016 - Nomination à l'ANSM (GUILLOUZO Anne - GUERREIRO Pamela) Décision n° 2016-05 du 18/01/2016 - Nomination à l'ANSM (GUILLOUZO Anne - GUERREIRO Pamela) (12/02/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 11/02/2016 Décision DG n° 2016-23 du 10/02/2016 - Nomination CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) Décision DG n° 2016-23 du 10/02/2016 - Nomination CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) (11/02/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 10/02/2016 Décision DG n° 2016-09 du 29/02/2016 - Nomination CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins Décision DG n° 2016-09 du 29/02/2016 - Nomination CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins (10/02/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 08/02/2016 Décision DG n° 2016-14 du 28/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-14 du 28/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (08/02/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 08/02/2016 Décision DG n° 2016-07 du 05/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-07 du 05/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (08/02/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 29/01/2016 Décision DG n° 2016-20 du 29/01/2016 - Nomination CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables Décision DG n° 2016-20 du 29/01/2016 - Nomination CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables (29/01/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 28/01/2016 Décision n° 2016-10 du 15/01/2016 - Nomination à l'ANSM (TSOLISSOS Jean-Louis) Décision n° 2016-10 du 15/01/2016 - Nomination à l'ANSM (TSOLISSOS Jean-Louis) (28/01/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 27/01/2016 Décision DG n° 2016-03 du 22/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-03 du 22/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (27/01/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/01/2016 Décision DG n° 2016-17 du 21/01/2016 - Création CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) Décision DG n° 2016-17 du 21/01/2016 - Création CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) (21/01/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/01/2016 Décision DG n° 2016-12 du 15/01/2016 - Création CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables" Décision DG n° 2016-12 du 15/01/2016 - Création CSST Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables" (18/01/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2016 Décision n° 2016-04 du 04/01/2016 - Nomination à l'ANSM (ESCANDE Béatrice) Décision n° 2016-04 du 04/01/2016 - Nomination à l'ANSM (ESCANDE Béatrice) (14/01/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2016 Décision n° 2016-06 du 12/01/2016 - Nomination à l'ANSM (FARO Suzy) Décision n° 2016-06 du 12/01/2016 - Nomination à l'ANSM (FARO Suzy) (14/01/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2016 Décision n° 2016-02 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (DUMONT Laetitia) Décision n° 2016-02 du 11/08/2015 - Nomination à l'ANSM (DUMONT Laetitia) (14/01/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2016 Décision DG n° 2016-08 du 12/01/2016 - Création CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins Décision DG n° 2016-08 du 12/01/2016 - Création CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins (12/01/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/01/2016 Décision DG n° 2015-357 du 28/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-357 du 28/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (11/01/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/01/2016 Décision DG n° 2015-370 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-370 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (11/01/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/01/2016 Décision DG n° 2015-369 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2015-369 du 24/12/2015 - Délégations de signature à l'ANSM (11/01/2016)