Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 10/01/2019 Médicaments génériques - Décision du 20 décembre 2018 Médicaments génériques - Décision du 20 décembre 2018 (10/01/2019)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Clematis vitalba PPH / Clématite vigne blanche PPH (2012)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 02/01/2019 Décisions d'AMM accordées en juillet 2018 Décisions d'AMM accordées en juillet 2018 (02/01/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 02/01/2019 Décisions d'AMM accordées en juin 2018 Décisions d'AMM accordées en juin 2018 (02/01/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 02/01/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordées en Juin 2018 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordées en Juin 2018 (02/01/2019)
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 28/12/2018 Emtricitabine - Ténofovir disoproxil emtricitabine tenofovir disoproxil
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 21/12/2018 Décision du 21/12/2018 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP Décision du 21/12/2018 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP (21/12/2018)
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 20/12/2018 Décision du 31/07/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour KEYTRUDA 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion et KEYTRUDA 25 mg/mL, solution à diluer pour perfusion Décision du 31/07/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour KEYTRUDA 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion et KEYTRUDA 25 mg/mL, solution à diluer...
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 20/12/2018 Décision du 30/07/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion Décision du 30/07/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour OPDIVO 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion (20/12/2018)
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 20/12/2018 Décision du 16/02/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour GYMISO 200 microgrammes, comprimé et MISOONE 400 microgrammes, comprimé (indication FCP) Décision du 16/02/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour GYMISO 200 microgrammes, comprimé et MISOONE 400 microgrammes, comprimé (indication FCP) (20/12/2018)
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 20/12/2018 Décision du 17/07/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour M-M-RVAXPRO, poudre et solvant pour suspension injectable en seringue préremplie Décision du 17/07/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour M-M-RVAXPRO, poudre et solvant pour suspension injectable en seringue préremplie (20/12/2018)
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 20/12/2018 Décision du 18/06/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour INSPRA 25 mg, comprimé pelliculé - INSPRA 50 mg, comprimé pelliculé et les spécialités identifiées comme génériques et inscrites au répertoire des groupes génériques me... Décision du 18/06/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour INSPRA 25 mg, comprimé pelliculé - INSPRA 50 mg, comprimé pelliculé et les spécialités...
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 20/12/2018 Décision du 31/07/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour TAFINLAR 75 mg, gélule - TAFINLAR 50 mg, gélule - TAFINLAR 2 mg, comprimé - MEKINIST 0,5 mg Décision du 31/07/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour TAFINLAR 75 mg, gélule - TAFINLAR 50 mg, gélule - TAFINLAR 2 mg, comprimé - MEKINIST 0,5 mg...
Décisions institutionnelles EPI-PHARE PUBLIÉ LE 20/12/2018 Décision n°2018-291 du 20/12/2018 portant nomination des membres du comité de direction du GIS EPI-PHARE Décision n°2018-291 du 20/12/2018 portant nomination des membres du comité de direction du GIS EPI-PHARE (20/12/2018)
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 20/12/2018 Décision du 16/02/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour GYMISO 200 microgrammes, comprimé et MISOONE 400 microgrammes, comprimé (indication IMG et MFIU) Décision du 16/02/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour GYMISO 200 microgrammes, comprimé et MISOONE 400 microgrammes, comprimé (indication IMG et MFIU)...
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 20/12/2018 Décision du 17/07/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour PRIORIX, poudre et solvant pour solution injectable en seringue préremplie Décision du 17/07/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour PRIORIX, poudre et solvant pour solution injectable en seringue préremplie (20/12/2018)
Comités d'interfaces 19 déc. 2018 Saint-Denis Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Réforme des instances consultatives de l’ANSM Réforme de l’organisation de la direction générale de l’ANSM Vigie-médicament : état d'avancement...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 13/12/2018 Décision du 04/12/2018 portant suspension de mise sur le marché, de distribution, d'exportation et d'utilisation des dispositifs médicaux des gammes I-STOP, I-STOP TOMS, PELVI-STOP et PARIE-STOP, fabriqués par la société CL MEDICAL et mis sur le marc... Décision du 04/12/2018 portant suspension de mise sur le marché, de distribution, d'exportation et d'utilisation des dispositifs médicaux des gammes I-STOP, I-STOP TOMS, PELVI-STOP...
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 10/12/2018 Décision du 10/12/2018 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 10/12/2018 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (10/12/2018)
Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 06/12/2018 Décision du 06/12/2018 portant additif n° 116 à la Pharmacopée Décision du 06/12/2018 portant additif n° 116 à la Pharmacopée (06/12/2018)
Comités d'interfaces 29 nov. 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus comite d interface avec les representants des industries du medicament amelioration des processus
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 23/11/2018 Médicaments génériques - Décision du 16 novembre 2018 Médicaments génériques - Décision du 16 novembre 2018 (23/11/2018)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 22/11/2018 Décision du 20/11/2018 portant suspension de l'autorisation d'ouverture de l'établissement PHYTO-EST Décision du 20/11/2018 portant suspension de l'autorisation d'ouverture de l'établissement PHYTO-EST (22/11/2018)
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 20/11/2018 Décision du 20/11/2018 - Inscription sur la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP Décision du 20/11/2018 - Inscription sur la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP (20/11/2018)
Comités scientifiques temporaires (CST) 13 nov. 2018 Comité Révision des bonnes pratiques de préparation / Poursuite des travaux Introduction Rappel des règles : Déclarations publiques d’intérêts et Conflits d’intérêts - Pour information Ordre du jour - Pour adoption Compte...
Comités scientifiques temporaires (CST) 12 nov. 2018 Comité Evaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique en France Accueil des participants Auditions Evaluation des risques associés au cannabis Temps de débat du Comité
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 06/11/2018 Médicaments génériques - Décision du 26 octobre 2018 Médicaments génériques - Décision du 26 octobre 2018 (06/11/2018)
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 31/10/2018 Médicaments à base de lévothyroxine : point de suivi de la diversification de l’offre thérapeutique Les patients souffrant de troubles de la thyroïde et les professionnels de santé disposent depuis octobre 2017 d’une offre élargie de médicaments à base de lévothyroxine...
Comités scientifiques temporaires (CST) 19 oct. 2018 Comité Révision des bonnes pratiques de préparation / Poursuite des travaux Introduction : Ordre du jour ; Compte rendu de la séance n°14 Chapitre 6 : contrôle de la qualité pharmaceutique : Présentation des commentaires proposés par les...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 15/10/2018 Décisions d'AMM accordées en avril 2018 Décisions d'AMM accordées en avril 2018 (15/10/2018)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 15/10/2018 Décisions d'AMM accordées en mai 2018 Décisions d'AMM accordées en mai 2018 (15/10/2018)
Comités français de la pharmacopée 12 oct. 2018 Comité français de pharmacopée - Substances chimiques Introduction Ouverture de la séance Informations générales : pharmacopées Française et Européenne Actualité des groupes Européens rattachés...
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 11/10/2018 Décision du 11/10/2018 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 11/10/2018 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (11/10/2018)
Comités scientifiques temporaires (CST) 10 oct. 2018 Comité Evaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique en France Accueil des participants Introduction Tour de table Etat des lieux de la consommation de cannabis en France Données de la littérature en fonction des indications thérapeutiques (Première...
Décisions (autres produits) Publicité PUBLIÉ LE 10/10/2018 Décision du 10 octobre 2018 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2019 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l'article L 1223-3 du code de la santé publique Décision du 10 octobre 2018 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2019 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel...
Comités d'interfaces 5 oct. 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Suites du rapport de la mission d’information sur le médicament Ruptures de stock : Présentation de l’enquête du LEEM et discussion Essais cliniques : Présentations...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 02/10/2018 Avastin 08/01/2026 Décision de modification du CPC dans l'indication du traitement de la maladie de Rendu-Osler Nouveau PUT
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 02/10/2018 Décision n° 2018-228 du 27/09/2018 - Désignation d'inspecteur de l'ANSM (BARTOLI Mathilde) Décision n° 2018-228 du 27/09/2018 - Désignation d'inspecteur de l'ANSM (BARTOLI Mathilde) (02/10/2018)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 27/09/2018 Médicaments génériques - Décision du 07 septembre 2018 Médicaments génériques - Décision du 07 septembre 2018 (27/09/2018)
Comités d'interfaces 27 sept. 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus comite d interface avec les representants des industries du medicament amelioration des processus
Innovation AMM PUBLIÉ LE 26/09/2018 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordées en mai 2018 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordées en mai 2018 (26/09/2018)
