Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 22/09/2016 Médicaments génériques - Décision du 19 septembre 2016 Médicaments génériques - Décision du 19 septembre 2016 (22/09/2016)
Décisions (autres produits) Produits exclus de l'assiette de contribution PUBLIÉ LE 05/09/2016 Décision du 05/09/2016 - Modification de la liste des spécialités ou lots de production exclus de l'assiette de la contribution prévue par l'article L. 245.6 du code de la sécurité sociale Décision du 05/09/2016 - Modification de la liste des spécialités ou lots de production exclus de l'assiette de la contribution prévue par l'article L. 245.6 du code de la sécurité sociale (05/09/2016)...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 22/08/2016 Médicaments génériques - Décision du 11 août 2016 Médicaments génériques - Décision du 11 août 2016 (22/08/2016)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 21/07/2016 Médicaments génériques - Décision du 11 juillet 2016 Médicaments génériques - Décision du 11 juillet 2016 (21/07/2016)
Décisions (autres produits) Produits exclus de l'assiette de contribution PUBLIÉ LE 20/07/2016 Décision du 05/04/2016 - Modification de la liste des spécialités ou des lots de production exclus de l'assiette de la contribution prévue par l'article L. 245·6 du code de la sécurité Décision du 05/04/2016 - Modification de la liste des spécialités ou lots de production exclus de l'assiette de la contribution prévue par l'article L. 245·6 du code de la sécurité sociale (20/07/2016)...
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 06/07/2016 Décision du 01/07/2016 - Modification de la liste de médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 01/07/2016 - Modification de la liste de médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (06/07/2016)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 01/07/2016 Médicaments génériques - Décision du 24 juin 2016 Médicaments génériques - Décision du 24 juin 2016 (01/07/2016)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 07/06/2016 Médicaments génériques - Décision du 27 mai 2016 Médicaments génériques - Décision du 27 mai 2016 (07/06/2016)
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 26/05/2016 Décision du 23/05/2016 - Modification de la liste de médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 23/05/2016 -Modification de la liste de médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (26/05/2016)
Décisions (autres produits) Don de sang PUBLIÉ LE 24/05/2016 Décision du 19 mai 2016 modifiant la décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du CSP Décision du 19 mai 2016 modifiant la décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5...
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 12/05/2016 Décision du 29/01/2016 -Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 29/01/2016 -Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (12/05/2016)
Décisions (autres produits) Don de sang PUBLIÉ LE 11/05/2016 Décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du CSP Décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplitle candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du CSP (11/05/2016)Modifiée par la décision...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 14/04/2016 Médicaments génériques - Décision du 08 avril 2016 Médicaments génériques - Décision du 08 avril 2016 (14/04/2016)
Décisions (médicaments) Bonnes pratiques / Avis de non conformité aux bonnes pratiques PUBLIÉ LE 04/04/2016 Avis de non-conformité aux BPF n° 16MPP005NCS du 24/03/2016 portant sur l'établissement Anuh Pharma LTD situé à Boisar, Maharashtra, Inde. Avis de non-conformité aux BPF n° 16MPP005NCS du 24/03/2016 portant sur l'établissement Anuh Pharma LTD situé à Boisar, Maharashtra, Inde. (04/04/2016)
Comités scientifiques temporaires (CST) 15 mars 2016 Comité Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables comite strategie d evaluation de la biocompatibilite des protheses mammaires implantables
Décisions (médicaments) Bonnes pratiques / Avis de non conformité aux bonnes pratiques PUBLIÉ LE 26/02/2016 Avis de non-conformité aux BPF n° 15MPP066NCS du 25/02/2016 portant sur l'établissement Dongying Tiandong Pharmaceutical Co., Ltd. situé à Dongying, Province de Shandong, République Populaire de Chine Avis de non-conformité aux BPF n° 15MPP066NCS du 25/02/2016 portant sur l'établissement Dongying Tiandong Pharmaceutical Co., Ltd. situé à Dongying, Province de Shandong,...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 16/02/2016 Décision du 16 février 2016 Portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques temporaires (CST) 1 févr. 2016 Comité Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables comite strategie d evaluation de la biocompatibilite des protheses mammaires implantables
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 18/01/2016 Décision du 18 janvier 2016 Portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 12/01/2016 14TYL1 Résumé de l’opération Les laboratoires ont reçu deux échantillons de sang humain stabilisé 14TL1 et 14TL2 qui permettaient, chacun, la détermination...
ANSM Préparations homéopathiques - Anglais Hop strobile (fresh cones) FHP / Humulus lupus recens PPH (2016)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Humulus lupulus recens PPH / Houblon (cône frais de) PPH (2016)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 07/12/2015 Décision du 24 novembre 2015 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Terminée Immunopathologie [ATI] PUBLIÉ LE 13/10/2015 14ATI1 Résumé de l’opération Les trois échantillons envoyés lors de l’opération 14ATI1 permettaient la recherche de facteurs rhumatoïdes et, pour la...
Décisions (autres produits) Produits exclus de l'assiette de contribution PUBLIÉ LE 22/09/2015 Décision du 22/09/2015 - Liste des spécialités ou lots de production exclus de l'assiette de contribution prévue par l'article L.245-6 du code de la sécurite sociale Décision du 22/09/2015 - Liste des spécialités ou lots de production exclus de l'assiette de contribution prévue par l'article L.245-6 du code de la sécurite sociale (22/09/2015)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Mercurius solubilis hahnemanni PPH / Mercure soluble d'hahnemann (2015)
Comités scientifiques temporaires (CST) 19 juin 2015 Comité Implants mammaires et Lymphome à grandes cellules comite implants mammaires et lymphome a grandes cellules
Comités scientifiques temporaires (CST) 17 avr. 2015 Comité Implants mammaires et Lymphome à grandes cellules comite implants mammaires et lymphome a grandes cellules
Comités scientifiques temporaires (CST) 27 mars 2015 Comité Implants mammaires et Lymphome à grandes cellules comite implants mammaires et lymphome a grandes cellules
Terminée Gazométrie sanguine [GAZ] PUBLIÉ LE 16/06/2014 13GAZ1 Résumé de l’opération Les deux échantillons 13R et 13S envoyés lors de l’opération 13GAZ1 permettaient de mesurer le pH, la pO2 et la pCO2. Deux niveaux...
ANSM Préparations homéopathiques - Français Antimonium crudum PPH / Antimoine (trisulfure d') PPH (2005)
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 17/09/2013 Défibrillateurs automatiques externes (DAE) SAMARITAN PAD 300 et PAD 300P fabriqués par la société HeartSine Technologies Ltd. : Action corrective Les défibrillateurs automatiques externes SAMARITAN PAD 300 et PAD 300P fabriqués par la société HeartSine Technologies Ltd. comportant les numéros de série suivants...
ANSM Préparations homéopathiques - Français Mangani sulfas tetrahydricus PPH / Manganèse (sulfate de) tetrahydraté (2007)
