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PUBLIÉ LE 31/07/2023
Décision n° 2023-117 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Médicaments de dermatologie » de l’ANSM
Décisions institutionnelles
Instances : créations et nominations
PUBLIÉ LE 31/07/2023
Décision n° 2023-115 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Oncologie et hématologie » de l’ANSM
Décisions institutionnelles
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PUBLIÉ LE 31/07/2023
Décision n° 2023-113 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro » de l’ANSM
Décisions institutionnelles
Instances : créations et nominations
PUBLIÉ LE 31/07/2023
Décision n° 2023-111 du 27/07/2023 - Création d’un Comité scientifique permanent « Maladies infectieuses et émergentes » de l’ANSM
Décisions institutionnelles
Instances : créations et nominations
PUBLIÉ LE 31/07/2023
Décision n° 2023-109 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Interface avec le réseau de toxicovigilance » de l’ANSM
Décisions institutionnelles
Instances : créations et nominations
PUBLIÉ LE 31/07/2023
Décision n° 2023-107 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM
Décisions institutionnelles
Instances : créations et nominations
PUBLIÉ LE 31/07/2023 - MIS À JOUR LE 22/05/2024
Décision n° 2023-105 du 27/07/2023 - Création d’un Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM
Décisions institutionnelles
Instances : créations et nominations
PUBLIÉ LE 28/07/2023 - MIS À JOUR LE 21/02/2024
Injonction n° 2022_MEDCHIM_045-INJ_P du 28/07/2023 portant prorogation de l’injonction n° 2022_MEDCHIM_045-INJ du 28 juillet 2022 adressée à la société Phyteo Laboratoire pour son établissement situé à Monts (Indre-et-Loire), 11 rue de Montbazon
Décisions de police sanitaire
Injonctions
PUBLIÉ LE 26/07/2023
L’ANSM publie un rapport sur la consommation des antibiotiques entre 2000 et 2020
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Pharmaco-épidémiologie
PUBLIÉ LE 21/07/2023
Gammagard 50 mg/ml - Rappel du lot BE08C020AD
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Pharmacovigilance
PUBLIÉ LE 21/07/2023 - MIS À JOUR LE 30/08/2023
Alexandre de La Volpilière nommé directeur général adjoint en charge des opérations de l’ANSM
Décisions institutionnelles
Nominations et délégations de signature
PUBLIÉ LE 21/07/2023
Décision n° 2023-142 du 20/07/2023 - Délégation de signature à l’ANSM (DE LA VOLPILIERE Alexandre)
Décisions institutionnelles
Nominations et délégations de signature
PUBLIÉ LE 21/07/2023
Décision n° 2023-141 du 20/07/2023 - Nomination à l’ANSM (DE LA VOLPILIERE Alexandre)
Décisions institutionnelles
Nominations et délégations de signature
PUBLIÉ LE 21/07/2023
Décision du 20/07/2023 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants
Décisions (autres produits)
Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes)
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