L’ANSM inscrit de nouveaux cannabinoïdes sur la liste des stupéfiants

Actualisation du 04/06/2024 La décision de classement du 22/05/2024 portant sur les cannabinoïdes formés à partir d’un noyau chimique de type benzo[c]chromène a été modifiée afin d’exclure du classement les substances pouvant être contenues à de très faibles concentrations dans les produits issus du chanvre industriel, textile ou agricole : Le CBNA (acide cannabinolique), précurseur du CBN déjà exclu du classement, Les THCVA (acide tétrahydrocannabivarique) et THCV (tétrahydrocannabivarine) sous réserve que leur teneur ne soit respectivement pas supérieure à 0,3% Les THCA (acide tétrahydrocannabinolique) dès lors que leur teneur en THC est conforme au seuil de 0,3% prévu par l’arrêté du 30 décembre 2021 portant application de l’article R.5132-86 du code de la santé publique. Consultez la décision du 03/06/2024 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants

Nous avons pris la décision de classer de nouveaux cannabinoïdes sur la liste des stupéfiants en raison des risques et de la possible dépendance liés à leur usage. Cette liste inclut notamment le H4-CBD, le H2-CBD et certains cannabinoïdes de synthèse ayant un noyau chimique appelé benzo[c]chromène, comme le HHCPO, le THCP et le THCA. Ainsi, leur production, leur vente et leur usage notamment, sont interdits en France à partir du 3 juin 2024.

Cette décision fait notamment suite à des signalements de consommation ayant entrainé des effets graves reçus par les centres d'évaluation et d'information sur la pharmacodépendance-addictovigilance (CEIP-A).

La consommation de ces substances peut entraîner des effets immédiats tels que des vomissements, une perte de connaissance, un coma, des convulsions, une paranoïa, de l’anxiété, une hypertension artérielle, une tachycardie. Ces substances miment les effets du THC, principal composant psychoactif du cannabis, avec des effets graves et plus intenses que ceux ressentis avec la consommation de cannabis. De plus, ces produits risquent d’entrainer une dépendance. 

Nous attirons l’attention des consommateurs potentiels sur le fait que la composition de ces produits peut ne pas correspondre à celle indiquée sur l’emballage du produit vendu. Leur concentration en cannabinoïdes est globalement élevée et souvent inconnue du consommateur.

Nous maintenons, en lien avec les CEIP-A, une surveillance attentive de l’émergence de nouveaux cannabinoïdes sur le marché et de leurs effets sur la santé.

Quels sont les cannabinoïdes concernés par cette décision ?

En raison des risques qu’ils présentent pour la santé et de leur potentiel d’abus et de dépendance, les cannabinoïdes suivants sont inscrits sur la liste des stupéfiants à compter du 3 juin 2024 : 

• Cannabinoïdes hémisynthétiques, c’est-à-dire des substances naturelles modifiées chimiquement :
  • H4-CBD et H2-CBD ;
  • Certains dérivés de cannabinoïdes formés à partir du noyau appelé benzo[c]chromène tels que définis dans la décision, à l’exclusion du CBN (ou cannabinol).
    
    
    Cette famille inclut notamment le HHC (ou hexahydrocannabinol), le HHCO (ou HHC-acétate ou hexahydrocannabinol acétate), le HHCP (ou hexahydrocannabiphorol), le HHCPO (ou HHCP acétate ou hexahydrocannabiphorol acétate), le THCP (ou tétrahydrocannabiphorol), le THCA (ou acide tétrahydrocannabinolique).
Vendues notamment sur Internet et dans des boutiques de CBD, ces substances se présentent sous la forme d’huile, de résine, d’herbe, de spray, « gummies », d’e-liquides. Elles peuvent être ingérées, vapotées ou fumées.
• Cannabinoïdes synthétiques, c’est-à-dire des substances purement chimiques : 5F-Cumyl-Pegaclone (ou 5F-SGT-151), Cumyl-CH-Megaclone (ou SGT-270), 7APAICA, 5F-7APAICA, Cumyl-P7AICA, 5F-Cumyl-P7AICA, BZO-Hexoxizid (ou MDA-19) et BZO-Poxizid (ou 5C-MDA-19).
Ces substances sont également vendues sur Internet et dans les boutiques de CBD, et peuvent se présenter sous formes de résine, de poudre et d’e-liquide, à ingérer ou à fumer.

Quels sont les risques ?

La consommation de ces substances peut entraîner des effets immédiats tels que des vomissements, une perte de connaissance, un coma, des convulsions, une paranoïa, de l’anxiété voire une attaque de panique, une hypertension artérielle, une tachycardie ou des douleurs thoraciques pouvant évoquer un infarctus. Des cas d’insuffisance rénale ont également été rapportés.

Ces effets sont souvent plus intenses que ceux ressentis lors de la consommation de cannabis et peuvent nécessiter une prise en charge urgente des professionnels de santé, plus particulièrement avec les cannabinoïdes de synthèse. L’intensité des effets dépend aussi du mode de consommation et plus la concentration du produit est élevée, plus les complications peuvent être sévères. De plus, ces produits risquent d’entrainer une dépendance.