Informations de sécurité INFORMATION AUX UTILISATEURS PUBLIÉ LE 04/06/2014 Défibrillateurs externes Hearstart FRx et Hearstart HS1 - Philips - Information de sécurité Défibrillateurs externes Hearstart FRx et Hearstart HS1 - Philips - Information de sécurité...
Informations de sécurité INFORMATION AUX UTILISATEURS PUBLIÉ LE 12/05/2014 Défibrillateurs externes Samaritan PAD 500P - Heartsine - Information de sécurité Défibrillateurs externes Samaritan PAD 500P - Heartsine - Information de sécurité...
Informations de sécurité INFORMATION AUX UTILISATEURS PUBLIÉ LE 16/07/2013 Sondes de défibrillation Riata et Riata ST silicone - St Jude medical - Information de sécurité Sondes de défibrillation Riata et Riata ST silicone - St Jude medical - Information de sécurité...
Informations de sécurité RAPPEL DE PRODUIT PUBLIÉ LE 29/01/2013 Sondes de défibrillation Isoline - SORIN GROUP Sondes de défibrillation Isoline - SORIN GROUP...
Informations de sécurité DEFAUT QUALITE PUBLIÉ LE 23/12/2011 Information importante concernant le suivi des femmes porteuses d’implants mammaires préremplis de gel de silicone PIP - Lettre aux professionels de santé Information importante concernant le suivi des femmes porteuses d’implants mammaires préremplis de gel de silicone PIP - Lettre aux professionels de santé...
Informations de sécurité INFORMATION AUX UTILISATEURS PUBLIÉ LE 13/12/2011 Défibrillateurs automatisés externes Fred Easy - Schiller Medical SAS - Information de sécurité Défibrillateurs automatisés externes Fred Easy - Schiller Medical SAS - Information de sécurité...
Informations de sécurité INFORMATION AUX UTILISATEURS PUBLIÉ LE 08/12/2011 Information nouvelle concernant un cas de cancer du sein (adénocarcinome) chez une femme porteuse d’implants mammaires pré remplis de gel de silicone PIP - Lettre aux professionnels de santé Information destinée aux professionnels de santé...
Informations de sécurité DEFAUT QUALITE PUBLIÉ LE 15/04/2011 Implants mammaires pré remplis de gel de silicone fabriqués par la société Poly Implant Prothese - Information de sécurité Le 29 mars 2010, l’Afssaps a suspendu la mise sur le marché, la distribution, l’exportation et l’utilisation des implants mammaires pré remplis de gel de silicone fabriqués par la société POLY IMPLAN1...
Informations de sécurité INFORMATION AUX UTILISATEURS PUBLIÉ LE 28/09/2010 Implants mammaires pré remplis de gel de silicone fabriqués par la société POLY IMPLANT PROTHESE - Lettre aux professionnels de santé Ce courrier informe des résultats des investigations menées par l’Afssaps à la suite de la décision de police sanitaire du 29 mars 2010, suspendant la mise sur le marché, la distribution, l’exportati1...
Informations de sécurité RAPPEL DE PRODUIT PUBLIÉ LE 19/02/2010 Arrêt de commercialisation des valves aortiques sans stent Cryolife O'Brien par la société Cryolife En accord avec l'Afssaps, le fabricant Cryolife a informé le 17/02/10 les utilisateurs des valves aortiques Cryolife O'Brien de l'arrêt de commercialisation de ce dispositif et du rappel des produits1...
Informations de sécurité INFORMATION AUX UTILISATEURS PUBLIÉ LE 23/10/2008 Principales consignes de sécurité avec les bouteilles d'oxygène A la suite de l'accident survenu le 21 octobre 2008 à l'hôpital Laennec de Creil, et sans préjuger des conclusions de l'enquête en cours, l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de sant1...
Informations de sécurité INFORMATION AUX UTILISATEURS PUBLIÉ LE 31/10/2007 Rappel des consignes de sécurité relatives à l'utilisation de bouteilles d'oxygène avec robinet détendeur intégré Plusieurs signalements d'inflammation lors de l'ouverture de bouteilles d'oxygène médicinal munies de robinets détendeurs intégrés ont été déclarés à l'Afssaps depuis 2003. 2 cas sont survenus respec1...
Informations de sécurité RAPPEL DE PRODUIT PUBLIÉ LE 06/06/2005 Retrait de lots de Sandoglobuline de 1 g et de 3 g - OTL Pharma Retrait de lots de Sandoglobuline de 1 g et de 3 g - OTL Pharma...
Informations de sécurité RAPPEL DE PRODUIT PUBLIÉ LE 10/05/2005 Retrait de lots de MDS - LFB (Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies) Le Laboratoire Français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB), en accord avec l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps), procède au retrait des lots de médicam1...
Informations de sécurité RAPPEL DE PRODUIT PUBLIÉ LE 22/10/2004 Complément d'information sur le retrait de lots de médicaments dérivés du sang par le Laboratoire du Fractionnement et des Biotechnologies diffusé le 20 octobre 2004 : Conduite à tenir vis à vis des patients Dans le cadre du retrait (MED/04/A23/B21) diffusé ce jour, il vous a été demandé de procéder à la récupération et à la destruction de lots de médicaments dérivés du sang (MDS) y compris les médicamen1...
Informations de sécurité RAPPEL DE PRODUIT PUBLIÉ LE 22/10/2004 Retrait de lots de gammatétannos 250 UI/2 ml : conduite à tenir vis à vis des patients Au vu des connaissances scientifiques, le rappel (MED 04/A23/B21) a été effectué à titre de précaution. Dès lors, l’Afssaps ne demande pas à ce stade qu’il soit procédé à l’information nominative des1...
Informations de sécurité RAPPEL DE PRODUIT PUBLIÉ LE 22/10/2004 Retrait de lots de MDS par le Laboratoire français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB) Le Laboratoire français du Fractionnement et des Biotechnologies (LFB), en accord avec l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps), procède au retrait des lots de médicam1...
Informations de sécurité INFORMATION AUX UTILISATEURS PUBLIÉ LE 07/09/2001 Conditions d'utilisation de l'hydrate de chloral L'hydrate de chloral est utilisé en thérapeutique depuis de nombreuses année comme sédatif, hypnotique ou analgésique. Compte tenu de nouvelles données confirmant l'effet mutagène et cancérigène de l1...
Informations de sécurité INFORMATION AUX UTILISATEURS PUBLIÉ LE 29/01/2001 Information sur le risque de transmission du variant de la Maladie de Creutzfeldt-Jakob par les produits sanguins Dans le cadre de l’évaluation régulière des données scientifiques disponibles sur le variant de la maladie de Creutzfeldt-Jakob (v-MCJ) et le risque de transmission de cet agent pathogène par les pro1...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 mai 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Relecture de la partie transversale de l’annexe A (commune) - Pour discussion Relecture de la partie transversale de l’annexe B (CQI) - Pour discussion Relecture de la partie transversale...
Vos démarches - Industriel Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro – Demander une autorisation pour une étude des performances dispositifs médicaux de diagnostic in vitro – demander une autorisation pour une étude des performances
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 15/05/2025 Portex Tracheal tube – Smiths Medical ASD portex tracheal tube – smiths medical asd
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 mai 2025 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Adoption de l’ordre du jour – Adoption Adoption du compte-rendu de la réunion du CSP PSL-DS du 20 mars 2025 – Adoption Point DPI – Information Déclarations d’effets...
Comités d'interfaces 14 mai 2025 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens Introduction Paracétamol et intoxications volontaires par des enfants et adolescents Bilan des retours sur les propositions de refonte du comité Temps d’échanges / points divers
Vos démarches - Industriel Déclarer une rupture ou un arrêt de commercialisation d’un dispositif médical ou d’un dispositif médical de diagnostic in vitro Les industriels doivent informer l’ANSM dès lors que l’indisponibilité des DM ou DMDIV qu’ils fabriquent et/ou mettent sur le marché, liée à une rupture,...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 13/05/2025 Venlafaxine Viatris 50 mg, comprimé pelliculé – [venlafaxine] venlafaxine viatris 50 mg, comprimé pelliculé – [venlafaxine]
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 13/05/2025 Décision n° 2025-28 du 12/05/2025 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale de l’ANSM,Vu le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;Vu la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 13/05/2025 Tensions en sertraline (Zoloft et génériques) : l’ANSM accompagne la mise à disposition de préparations magistrales Dans le cadre de nos actions pour pallier les tensions en sertraline (Zoloft et génériques) et permettre aux patients de poursuivre leur traitement, nous publions une recommandation de remplacement. Elle autorise...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 mai 2025 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt – pour information Adoption du compte rendu de la...
ANSM Notre organisation Nos directions et nos services La Direction générale La directrice ou le directeur général de l'ANSM s’appuie dans ses missions sur une direction générale adjointe en charge des opérations...
Vos démarches - Industriel Demander une autorisation de collecte ou d’importation de selles et de préparation de microbiote fécal demander une autorisation de collecte ou d’importation de selles et de préparation de microbiote fécal
Documents de référence PUBLIÉ LE 09/05/2025 Bonnes pratiques de collecte de selles L’ANSM définit les règles de bonnes pratiques relatives à la collecte, au contrôle, à la conservation, à la traçabilité et au transport des...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 09/05/2025 Décision n° 2025-31 du 30/04/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (PEYRE Hugo) Le Directeur du « GIS EPI-PHARE » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 09/05/2025 Décision n° 2025-32 du 09/05/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (SEBBAN Sydney) Le Directeur du « GIS EPI-PHARE » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1...
Décisions (autres produits) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 09/05/2025 Décision du 07/04/2025 fixant la forme et le contenu des dossiers de demande d’autorisation d’importation de selles destinées à la préparation de microbiote fécal ou de préparations de microbiote fécal Décision du 07/04/2025 fixant la forme et le contenu des dossiers de demande d’autorisation de l’activité de collecte de selles, de modification substantielle et de demande d’autorisation...
Décisions (autres produits) Bonnes pratiques / Avis de non conformité aux bonnes pratiques PUBLIÉ LE 09/05/2025 Décision du 07/04/2025 définissant les règles de bonnes pratiques relatives à la collecte, au contrôle, à la conservation, à la traçabilité et au transport des selles d’origine humaine prévues à l’article l. 513-11-2 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ; Vu le Code de la santé publique et notamment...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 07/05/2025 Omnipod Insulin Management System – Insulet omnipod insulin management system – insulet
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 07/05/2025 Zovirax 500 mg, poudre pour solution injectable (IV) – [aciclovir] zovirax 500 mg, poudre pour solution injectable (iv) – [aciclovir]
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 07/05/2025 Injonction n° 2025-GCP-001 portant sur le Centre Cardiologique du nord situé à Saint-Denis (93) au 32 - 36 Rue des Moulins Gémeaux Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement du Centre Cardiologique du nord situé à...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 07/05/2025 Injonction n° 2025-BPL-003-INJ portant sur l’installation d’essai Icare située à Martillac (33) au 14 allée Jacques Latrille Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’installation d’essai Icare située à Martillac (33)...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 07/05/2025 Nozinan 100 mg, comprimé pelliculé sécable – [lévomépromazine] nozinan 100 mg, comprimé pelliculé sécable – [lévomépromazine]
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 07/05/2025 Décision n° 2025-30 du 06/05/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (DI MEGLIO Antonio ) Le Directeur du « GIS EPI-PHARE » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 06/05/2025 Confusion air/oxygène : nous recommandons de retirer les débitmètres d’air après chaque utilisation L’ANSM a été informée d’incidents liés à des erreurs d’administration entre l’air médical et l’oxygène dans des établissements...
Surveillance Retraits de lots PUBLIÉ LE 06/05/2025 Rappel de lots de Lisinopril 5 mg Viatris en raison d’un défaut qualité de l’emballage Nous avons été informés par le laboratoire Viatris d’un défaut d’impression sur les plaquettes de plusieurs lots de Lisinopril 5 mg comprimé sécable,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 mai 2025 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte expertise et bon usage Ordre du Jour et gestion des liens d’intérêts – Pour information Dossiers Produits – Substances – Pour discussion Enquête nationale de pharmacovigilance relative...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 05/05/2025 LymphoTrack Dx Assay – S5/PGM products – Invivoscribe, Inc. lymphotrack dx assay – s5/pgm products – invivoscribe, inc.
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 30/04/2025 Combantrin 125 mg, comprimé – [pyrantel (embonate de)] combantrin 125 mg, comprimé – [pyrantel (embonate de)]
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 30/04/2025 Point de situation sur les approvisionnements des produits de contraste point de situation sur les approvisionnements des produits de contraste
Vos démarches - Industriel Appel à candidatures Appel à candidatures pour participer à la phase pilote e-notice Dans le cadre du projet de dématérialisation des notices et de renforcement de l’information destinée...
