Comités d'interfaces 2 févr. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2021 - Pour avis Publication des décisions de stocks de sécurité à la hausse et à la baisse - Pour information Indicateurs...
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 févr. 2022 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Anti Vitamine K – modification de l’information produit. - Pour Avis Risque d'hypertension gestationnelle...
PUBLIÉ LE 31/01/2022 Essais cliniques : procédures pour la constitution et le traitement des demandes relevant du règlement européen sur les essais cliniques de médicament Avis aux promoteurs Partie I : Dispositions générales
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 janv. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts Actualités Dossiers thématiques - Pour information Révision de la décision...
Comités scientifiques temporaires (CST) 25 janv. 2022 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 16 décembre 2021 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 janv. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances Suivi national de pharmacovigilance relatifs aux...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 24/01/2022 Batteries pour défibrillateur Hearstart FR3| (modèles 861388 et 861389) - Philips Medical Systems batteries pour defibrillateur hearstart fr3 modeles 861388 et 861389 philips medical systems
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 24/01/2022 Hearstart |Adult Smart Pads Cartridge - Hearstart Infant / Child Smart Pads Cartridge - Philips Medical Systems hearstart adult smart pads cartridge hearstart infant child smart pads cartridge philips medical systems
Innovation AMM PUBLIÉ LE 24/01/2022 Médicaments à base de testostérone : la prescription initiale est élargie Afin de faciliter l’accès aux médicaments à base de testostérone pour les patients qui en ont besoin, les médecins spécialistes en médecine et biologie...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 19/01/2022 Décision du 17/01/2022 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités d'interfaces 19 janv. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Spécialité générique sans spécialité de référence : cartographie des génériques sans princeps (GEMME) Harmonisation des informations...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 18/01/2022 Naloxone Prenoxad 0,91 mg/ml, solution injectable en seringue préremplie
Comités d'interfaces 13 janv. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Travaux en cours au niveau européen Modalités d’exonération de la liste des substances vénéneuses Liste des médicaments en accès direct (médication...
Comités scientifiques permanents (CSP) 11 janv. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Décisions (autres produits) Don de sang PUBLIÉ LE 11/01/2022 Evolution des conditions d’accès au don du sang A la suite de la réunion 11 janvier 2022 du Comité de suivi de l'arrêté fixant les critères de sélection des donneurs de sang, Olivier Véran, ministre des...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 janv. 2022 Comité Médicaments de dermatologie Introduction - Pour adoption Adoption de l’ordre du jour Dossiers Produit - Pour discussion Deucravacitinib oral Ruxolitinib crème Spesolimab injectable Tour de table
ANSM Préparations homéopathiques - Français Sulfur iodatum PPH - Iode et soufre (mélange d') PPH (2022)
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 27/12/2021 Réactifs BD Bactec MGIT| - BD Etats-Unis reactifs bd bactec mgit bd etats unis
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 24/12/2021 Bupivacaine Synthetica bupivacaine synthetica
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 24/12/2021 Avis de l’ANSM concernant la dose de rappel Actualisation du 21/01/2022 :Dans un contexte de circulation toujours très importante du Sars-CoV2 et plus particulièrement du variant Omicron, l'ANSM complète son avis du 24 décembre...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 22/12/2021 MAS825 Information du 11/04/2025Nous avons été informés d'une situation de tension d'approvisionnement de la spécialité MAS825 100 mg/1ml, solution concentrée pour...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 20/12/2021 Coeur total artificiel Syncardia TAH-t et ses équipements externes| - SynCardia Systems LLC coeur total artificiel syncardia tah t et ses equipements externes syncardia systems llc
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 20/12/2021 Ocytocine Actualisation du 26/05/2026 Publication des résumés de rapports de synthèse n°7 et n°8 de cet AAC
Comités scientifiques temporaires (CST) 16 déc. 2021 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2021 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance - Pour...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 16/12/2021 Casirivimab et Imdevimab (Ronapreve) casirivimab et imdevimab ronapreve
Réunion d'information 15 déc. 2021 Webinaire "Qualification et classification des dispositifs médicaux, dispositifs médicaux in-house" Programme Qualification/classification des dispositifs médicaux, objet et champ d’application du règlement DM 2017/745 Logiciels Qualifications et classification – Nouveautés...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 déc. 2021 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Approbation du compte-rendu de la séance du 17 juin 2021 - Adoption Adoption de l’ordre du jour - Adoption Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Information Déclarations...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 déc. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances Suivi national de PV de la spécialité...
Autres événements 14 déc. 2021 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Accueil avec tour de table Point de situation depuis la réunion du 18/10/21 et bilan des déclarations de matériovigilance Audition de Philips sur l’état d’avancement...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 13/12/2021 Décision du 08/12/2021 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 déc. 2021 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Introduction Conflits d’intérêt Adoption du compte-rendu du CSP PSA du 7 octobre 2021 Adoption de l’ordre du jour Retour d’informations Avancement de l’expérimentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 déc. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Audition des représentants de l’AFIB - Pour discussion Audition des représentants du G4 - Pour discussion Audition des représentants du CNPMEM - Pour discussion Audition des...
Autres événements 8 déc. 2021 Séance du Conseil scientifique Approbation du PV de la séance du 13 octobre 2021 Retour d’information sur les travaux des groupes de travail Les nanoparticules et les produits de santé La place du patient dans...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 déc. 2021 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Adoption du compte rendu du CSP RGA des 13/04/2021 et 22/06/2021 - Pour adoption Retour sur Enquête...
