Qui sommes-nous ?
L'ANSM en bref
Nos engagements
Nos missions
Faciliter l'accès à l'innovation thérapeutique Assurer la sécurité des produits de santé Informer & échanger avec notre environnement
Notre périmètre
Les médicaments Les vaccins Les produits biologiques Les dispositifs médicaux et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) Les cosmétiques et produits de tatouage
Notre organisation
Nos expertises Nos directions et nos services Nos instances
Déontologie et transparence
Nos exigences déontologiques Notre organisation de la déontologie Rapports du déontologue
Publications institutionnelles
Rapport d'activité 2023 Contrat d’objectifs et de performance Programmes de travail Rapports d'activité
Publications scientifiques
Rejoignez-nous !
Nos métiers Notre politique RH Nos offres d'emploi
Notre agenda
 
Actualités
Nos articles
Nos campagnes
 
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Décisions institutionnelles
Décisions relatives à l'organigramme Nominations et délégations de signature Désignations et habilitations des inspecteurs Instances : créations et nominations Expertise : nomination d'experts ponctuels GIS Epiphare
Décisions liées aux médicaments
Médicaments biosimilaires Bonnes pratiques Médicaments génériques Pharmacopée Médicaments de médication officinale Rétrocession Classement substances vénéneuses (Listes I et II - Psychotropes/Stupéfiants) Stocks de sécurité / Décisions d'interdictions d'exportation Publicité Programmes d'apprentissage MTI et MTIPP
Décisions liées aux produits sanguins et autres produits biologiques
Questionnaire pré-don Agréments établissements de transfusion sanguine
Décisions liées aux médicaments dérivés du plasma
Produits exclus de l'assiette de contribution
Décisions liées aux dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Agréments Organismes notifiés Calendrier publicité
Injonctions
Décisions de police sanitaire
Médicaments Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Autres produits
Sanctions financières
Avis
 
Disponibilité des produits de santé
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Vaccins
 
Vos démarches
Industriel
Organismes notifiés
Professionnel de santé
Patient
Chercheur

Actualités

Réinitialiser
  • Cette valeur n'est pas valide.
PUBLIÉ LE 25/10/2024
Décision du 24/10/2024 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l’année 2025 pour les demandes d’autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l’article L1223-3 du code de la santé publique Décisions (autres produits) Publicité
PUBLIÉ LE 25/10/2024
Décision du 24/10/2024 fixant le calendrier et les périodes de dépôt pour l’année 2025, la forme et le contenu des demandes de visa des publicités pour les médicaments à usage humain Décisions (médicaments) Publicité
Retrouvez les
informations de sécurité dans une rubrique dédiée.
PUBLIÉ LE 24/10/2024
Décision n° 2024-295 du 23/10/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BOCCARA David) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 23/10/2024
Injonction n° 2024-DM-030-INJ du 21/10/2024 portant sur l’établissement de la société Sofibel situé à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) au 110-114, rue Victor Hugo Mesures administratives Injonctions
iStock-1470803791
PUBLIÉ LE 23/10/2024
Campagne vaccinale contre les infections à papillomavirus humains (HPV) : les dernières données confirment de nouveau le profil de sécurité du vaccin Gardasil 9 Prévention Vaccination
Rapport_sans_graphiques_Illus
PUBLIÉ LE 21/10/2024
Décision du 17/10/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Décisions (médicaments) Médicaments génériques
PUBLIÉ LE 21/10/2024
Décision du 17/10/2024 portant modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique Décisions (médicaments) Médicaments en rétrocession
PUBLIÉ LE 18/10/2024
Décision du 18/10/2024 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l’article R. 5121-9-1 du code de la santé publique Référentiels Biosimilaires
PUBLIÉ LE 17/10/2024
Décision du 16/10/2024 - Modification des listes I et II des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine définies à l’article L.5132-6 du code de la santé publique Décisions (autres produits) Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes)
PUBLIÉ LE 17/10/2024
Décision n° 2024-293 du 17/10/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (MARTIN MENA Anthony) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
iStock-1496011169
PUBLIÉ LE 17/10/2024
Quelle information sur les dispositifs médicaux contenant du cobalt ? Surveillance Matériovigilance
iStock-1213416918
PUBLIÉ LE 17/10/2024
Réévaluation européenne de la balance bénéfice/risque des médicaments contenant du finastéride ou du dutastéride Surveillance Pharmacovigilance
20210309_128_Acetate_de_cyproterone_drapeau_UE_170x170
PUBLIÉ LE 17/10/2024
Retour d’information sur le PRAC d’octobre 2024 (30 septembre – 3 octobre) Décisions européennes Avis du PRAC
PUBLIÉ LE 16/10/2024
Décision n° 2024-292 du 16/10/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (NEGRIER Laura) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels