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PUBLIÉ LE 27/05/2024
Décision du 27/05/2024 portant autorisation d’un programme d’apprentissage - Scyova Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage
20210309_Rapport_sans_graphiques_Illus_170x170
PUBLIÉ LE 27/05/2024
Décision du 21/05/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Référentiels Répertoire des génériques
Retrouvez les
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PUBLIÉ LE 24/05/2024
Décision n° 2024-228 du 24/05/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (JOURDE-CHICHE Noémie) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
20240524_208_DM_Reglement_europeen_P_170x170
PUBLIÉ LE 24/05/2024
Règlement européen relatif aux dispositifs médicaux : fin de la période de transition Référentiels Réglementation
PUBLIÉ LE 24/05/2024
Décision du 22/05/2024 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes)
20240522_actu_classement_cannabinoides_170x170
PUBLIÉ LE 24/05/2024 - MIS À JOUR LE 04/06/2024
L’ANSM inscrit de nouveaux cannabinoïdes sur la liste des stupéfiants Surveillance Addictovigilance
PUBLIÉ LE 23/05/2024
Avis de l'ANSM du 26/03/2024 sur le médicament Balversa dans le cadre d'une demande d'AAP Décisions (médicaments) Avis
PUBLIÉ LE 23/05/2024
Décision du 23/05/2024 portant autorisation d’un programme d’apprentissage - Sogroya Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage
PUBLIÉ LE 22/05/2024
Décision n° 2024-193 du 22/05/2024 - Modification d’un Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations
PUBLIÉ LE 22/05/2024
Décision n° 2024-194 du 22/05/2024 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations
PUBLIÉ LE 22/05/2024
Décision DG n° 2024-210 du 22/05/2024 - Cessation de fonction et abrogation d’une délégation de signature à l’ANSM (CACHET Mélanie) Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature
PUBLIÉ LE 22/05/2024
Décision n° 2024-225 du 22/05/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (LEGEAY Marion) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 22/05/2024
Décision n° 2024-224 du 22/05/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (LABADIE Magali) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 22/05/2024
Décision du 17/05/2024 - Cadre de prescription compassionnelle de Onpattro (patisiran) 2 mg/mL, solution à diluer pour perfusion Décisions (médicaments) Accès dérogatoire