Décisions européennes Avis du CHMP PUBLIÉ LE 09/01/2018 Avis favorable pour l’octroi d’une AMM pour 7 nouveaux médicaments, 3 avis positifs pour des extensions d’indication : retour sur la réunion de décembre 2017 du CHMP Le Comité des médicaments à usage humain (CHMP) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) s’est réuni du 11 au 14 décembre 2017 à...

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 09/01/2018 Décision DG n° 2018-11 du 09/01/2018 - Création CSST Hiérarchisation des indications des immunoglobulines humaines polyvalentes en situation de forte tension d'approvisionnement Décision DG n° 2018-11 du 09/01/2018 - Création CSST Hiérarchisation des indications des immunoglobulines humaines polyvalentes en situation de forte tension d'approvisionnement...

Innovation AMM PUBLIÉ LE 08/01/2018 Spray nasal de naloxone (Nalscue) : entrée en vigueur de l’AMM le 8 janvier 2018 Actualisation du 08/11/2021: La spécialité Nalscue n'est plus commercialisée en France L’AMM de la spécialité Nalscue (naloxone 0,9 mg/0,1 ml) pour le traitement...

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 29/12/2017 Décision n° 2017-391 du 29/12/2017 - Nominations à l'ANSM (WAYSBAUM Virginie) Décision n° 2017-391 du 29/12/2017 - Nominations à l'ANSM (WAYSBAUM Virginie) (29/12/2017)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 29/12/2017 Décision DG n° 2017-392 du 29/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-392 du 29/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (29/12/2017)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/12/2017 Décision DG n° 2017-117 du 26/12/2017 - Nominations Comité français de pharmacopée "Plantes médicinales et huiles essentielles" Décision DG n° 2017-117 du 26/12/2017 - Nominations Comité français de pharmacopée "Plantes médicinales et huiles essentielles" (28/12/2017)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/12/2017 Décision DG n° 2017-116 du 26/12/2017 - Nominations Comité français de pharmacopée "Homéopathie" Décision DG n° 2017-116 du 26/12/2017 - Nominations Comité français de pharmacopée "Homéopathie" (28/12/2017)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/12/2017 Décision DG n° 2017-114 du 26/12/2017 - Nominations Comité français de pharmacopée "Substances chimiques" Décision DG n° 2017-114 du 26/12/2017 - Nominations Comité français de pharmacopée "Substances chimiques" (28/12/2017)

Terminée Virologie [VIR] PUBLIÉ LE 27/12/2017 16VIR1 Résumé de l’opération Les laboratoires inscrits pour cette opération ont reçu deux échantillons en fonction de leur activité déclarée...

Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 21/12/2017 Notice explicative concernant la décision modifiant l’arrêté du 16 décembre 1998 modifié portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement, au transport, à la transformation, y compris la conservation, des cellules souches ... Notice explicative concernant la décision modifiant l’arrêté du 16 décembre 1998 modifié portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au...

Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 21/12/2017 Décision du 21/12/2017 modifiant l'arrêté du 16 décembre 1998 modifié portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement, au transport, à la transformation, y compris la conservation, des cellules souches hématopoïétiques is... Décision du 21/12/2017 modifiant l'arrêté du 16 décembre 1998 modifié portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement,...

Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 18/12/2017 Médicaments génériques - Décision du 15 décembre 2017 Médicaments génériques - Décision du 15 décembre 2017 (18/12/2017) Lire aussiRépertoire complet

Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 15/12/2017 Décision du 15/12/2017 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 15/12/2017 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (15/12/2017)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 08/12/2017 Décision DG n° 2017-389 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-389 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (08/12/2017)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-373 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (GHISLAIN Jean-Claude - THEVENET Nicolas - DEMOLIS Pierre - DRAY-SPIRA Rosemary - MIGUERES Marie-Lise) Décision n° 2017-373 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (GHISLAIN Jean-Claude - THEVENET Nicolas - DEMOLIS Pierre - DRAY-SPIRA Rosemary - MIGUERES Marie-Lise) (07/12/2017)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-362 du 01/12/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction scientifique et de la stratégie européenne) Décision n° 2017-362 du 01/12/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction scientifique et de la stratégie européenne) (07/12/2017)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-374 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (CELLI Bernard - MORENAS Jacques) Décision n° 2017-374 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (CELLI Bernard - MORENAS Jacques) (07/12/2017)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-380 du 01/12/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction de la communication et de l'information) Décision n° 2017-380 du 01/12/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction de la communication et de l'information) (07/12/2017)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-381 du 01/12/2017 - Nomination à l'ANSM (VERNHES Isabelle) Décision n° 2017-381 du 01/12/2017 - Nomination à l'ANSM (VERNHES Isabelle) (07/12/2017)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-363 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (CAVALIER Julie - SIRDEY Thierry) Décision n° 2017-363 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (CAVALIER Julie - SIRDEY Thierry) (07/12/2017)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-368 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (MASSET Dominique - GANDOLPHE To-Quynh) Décision n° 2017-368 du 01/12/2017 - Nominations à l'ANSM (MASSET Dominique - GANDOLPHE To-Quynh) (07/12/2017)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/12/2017 Décision n° 2017-367 du 01/12/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction des politiques d'autorisation et d'innovation) Décision n° 2017-367 du 01/12/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction des politiques d'autorisation et d'innovation) (07/12/2017)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 05/12/2017 Décision DG n° 2017-382 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-382 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (05/12/2017)

Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 01/12/2017 Médicaments génériques - Décision du 22 novembre 2017 Médicaments génériques - Décision du 22 novembre 2017 (01/12/2017)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 01/12/2017 Décision DG n° 2017-366 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-366 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (01/12/2017)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 01/12/2017 Décision DG n° 2017-369 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-369 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (01/12/2017)

Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 01/12/2017 Médicaments génériques - Décision du 14 novembre 2017 Médicaments génériques - Décision du 14 novembre 2017 (01/12/2017)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 01/12/2017 Décision DG n° 2017-375 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-375 du 1/12/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (01/12/2017)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/11/2017 Décision DG n° 2017-373 du 28/11/2017 - Nomination CSST Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants Décision DG n° 2017-373 du 28/11/2017 - Nomination CSST Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants (28/11/2017)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/11/2017 Décision DG n° 2017-341 du 28/11/2017 - Création CSST Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants Décision DG n° 2017-341 du 28/11/2017 - Création CSST Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants...

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 28/11/2017 Décision DG n° 2017-364 du 28/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-364 du 28/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (28/11/2017)

Innovation AMM PUBLIÉ LE 28/11/2017 Instruction de la demande d’AMM du baclofène dans le traitement de l’alcoolo-dépendance L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) évalue actuellement la demande déposée par le laboratoire Ethypharm...

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 27/11/2017 Décision n° 2017-347 du 23/11/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction des contrôles) Décision n° 2017-347 du 23/11/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (Direction des contrôles) (27/11/2017)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 27/11/2017 Décision n° 2017-360 du 23/11/2017 - Nominations à l'ANSM (SAUVAIRE Didier - GARINOT Olivier) Décision n° 2017-360 du 23/11/2017 - Nominations à l'ANSM (SAUVAIRE Didier - GARINOT Olivier) (27/11/2017)

Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 24/11/2017 Décision du 24 novembre 2017 portant additif n° 114 à la Pharmacopée Décision du 24 novembre 2017 portant additif n° 114 à la Pharmacopée (24/11/2017)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 23/11/2017 Décision DG n° 2017-349 du 06/06/2017 - Nomination CSST Utilisation du Phénoxyéthanol dans les produits cosmétiques Décision DG n° 2017-349 du 06/06/2017 - Nomination CSST Utilisation du Phénoxyéthanol dans les produits cosmétiques (23/11/2017)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 23/11/2017 Décision n° 2017-357 du 16/11/2017 - Nomination à l'ANSM (BAHEUX Christophe) Décision n° 2017-357 du 16/11/2017 - Nomination à l'ANSM (BAHEUX Christophe) (23/11/2017)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 23/11/2017 Décision DG n° 2017-353 du 23/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-353 du 23/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (23/11/2017)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 23/11/2017 Décision n° 2017-352 du 23/11/2017 - Nomination à l'ANSM (DUPONT Julien) Décision n° 2017-352 du 23/11/2017 - Nomination à l'ANSM (DUPONT Julien) (23/11/2017)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 23/11/2017 Décision DG n° 2017-361 du 23/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-361 du 23/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (23/11/2017)

Terminée Hormonologie [HOR] PUBLIÉ LE 17/11/2017 16HOR1 Résumé de l’opération L’opération 16HOR1 a eu lieu en décembre 2016, 943 laboratoires ont reçu les échantillons IA84 et IA85 permettant chacun...

Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/11/2017 Décision du 15/11/2017 relative à présentation des demandes d'autorisation d'ouverture et de modification des autorisations initiales des établissements pharmaceutiques mentionnés à l'article R.5214-2 du code de la santé publique, à l'exception des é... Décision du 15/11/2017 relative à présentation des demandes d'autorisation d'ouverture et de modification des autorisations initiales des établissements pharmaceutiques mentionnés à l'article R.5214-2...

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 16/11/2017 Décision n° 2017-372 du 16/11/2017 modifiant la décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM Décision n° 2017-372 du 16/11/2017 modifiant la décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM (16/11/2017)

Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/11/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2017 - Temeritduo 5 mg/25 mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2017 - Temeritduo 5 mg/25 mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited (15/11/2017)

Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/11/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2017 - Temeritduo 5 mg/12,5 mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2017 - Temeritduo 5 mg/12,5 mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited (15/11/2017)

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 13/11/2017 Décision DG n° 2017-349 du 06/06/2017 - Création CSST Utilisation du Phénoxyéthanol dans les produits cosmétiques Décision DG n° 2017-349 du 06/06/2017 - Création CSST Utilisation du Phénoxyéthanol dans les produits cosmétiques (13/11/2017)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 10/11/2017 Décision DG n° 2017-355 du 10/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-355 du 10/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (10/11/2017)

Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 10/11/2017 Décision n° 2017-354 du 10/11/2017 - Nomination à l'ANSM (RENAUD Guillaume) Décision n° 2017-354 du 10/11/2017 - Nomination à l'ANSM (RENAUD Guillaume) (10/11/2017)

Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 09/11/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2017 - Cordarone 200 mg, comprimé secable BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2017 - Cordarone 200 mg, comprimé secable BB Farma (09/11/2017)

Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/11/2017 Décision DG n° 2017-350 du 7/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-350 du 7/11/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (07/11/2017)