Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 15/06/2017 Décision n° 2017-247 du 14/06/2017 - Nominations à l'ANSM (KHEZZANE Ahmed - GUERREIRO Pamela) Décision n° 2017-247 du 14/06/2017 - Nominations à l'ANSM (KHEZZANE Ahmed - GUERREIRO Pamela) (15/06/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 14/06/2017 Décision DG n° 2017-248 du 14/06/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-248 du 14/06/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (14/06/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 12/06/2017 Décision n° 2017-254 du 12/06/2017 - Nomination à l'ANSM (GUYADER Gaëlle) Décision n° 2017-254 du 12/06/2017 - Nomination à l'ANSM (GUYADER Gaëlle) (12/06/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 12/06/2017 Décision DG n° 2017-255 du 12/06/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-255 du 12/06/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (12/06/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 08/06/2017 Décision DG n° 2017-243 du 08/06/2017 - Création CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux Décision DG n° 2017-243 du 08/06/2017 - Création CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux (08/06/2017)
Terminée Marqueurs tumoraux [MTU] PUBLIÉ LE 29/05/2017 15MTU1 Résumé de l’opération Lors de l’opération 15MTU1, 890 laboratoires ont reçu, selon l’activité déclarée, deux ou quatre échantillons...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 29/05/2017 Décision n° 2017-227 du 05/05/2017 - Nomination à l'ANSM (COMAN Silvia) Décision n° 2017-227 du 05/05/2017 - Nomination à l'ANSM (COMAN Silvia) (29/05/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/05/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en mai 2017 - Clobex 500 migrogrammes/g, shampooing Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en mai 2017 - Clobex 500 migrogrammes/g, shampooing Pharma Lab (23/05/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/05/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en mai 2017 - Xeroquel LP 300 mg, comprimé à libération prolongée Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en mai 2017 - Xeroquel LP 300 mg, comprimé à libération prolongée Mediwin Limited (23/05/2017)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 19/05/2017 Médicaments génériques - Décision du 15 mai 2017 Médicaments génériques - Décision du 15 mai 2017 (19/05/2017)
Terminée Typage lymphocytaire [TYL] PUBLIÉ LE 12/05/2017 16TYL1 Résumé de l’opération Les laboratoires ont reçu deux échantillons de sang humain stabilisé 16TL1 et 16TL2 qui permettaient la détermination des marqueurs...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 11/05/2017 Méthylphénidate : données d’utilisation et de sécurité d’emploi en France L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) publie un nouvel état des lieux sur les données d’utilisation en France...
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 09/05/2017 Décision du 09/05/2017 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 09/05/2017 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (09/05/2017)
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 05/05/2017 Décision du 05/05/2017 modifiant la décision du 27/10/2010 définissant les règles de bonnes pratiques relatives à la préparation, à la conservation, au transport, à la distribution et à la cession des tissus, des cellules et des préparations de théra... Décision du 05/05/2017 modifiant la décision du 27/10/2010 définissant les règles de bonnes pratiques relatives à la préparation, à la conservation, au...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 02/05/2017 Médicaments génériques - Décision du 13 avril 2017 Médicaments génériques - Décision du 13 avril 2017 (02/05/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 27/04/2017 Décision DG n° 2017-221 du 27/04/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-221 du 27/04/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (27/04/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 27/04/2017 Décision n° 2017-220 du 27/04/2017 - Nomination à l'ANSM (FERARD Claire) Décision n° 2017-220 du 27/04/2017 - Nomination à l'ANSM (FERARD Claire) (27/04/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 25/04/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Rhinocort 64 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Rhinocort 64 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale BB Farma (25/04/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 21/04/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Coveram 10 mg/10 mg, comprimé MEDIWIN Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Coveram 10 mg/10 mg, comprimé MEDIWIN (21/04/2017)
Décisions (DM-DMDIV) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 21/04/2017 Décision du 21 avril 2017 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des installations de mammographie numérique (MEDI-QUAL) Décision du 21 avril 2017 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des installations de mammographie numérique (MEDI-QUAL)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 21/04/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Coveram 5 mg/10 mg, comprimé MEDIWIN Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Coveram 5 mg/10 mg, comprimé MEDIWIN (21/04/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 21/04/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Aromasine 25 mg, comprimé enrobé BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Aromasine 25 mg, comprimé enrobé BB Farma (21/04/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 21/04/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Clobex 500 microgramme/g, shampooing MEDIWIN Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Clobex 500 microgramme/g, shampooing MEDIWIN (21/04/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 21/04/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Femara 2,5 mg, comprimé pelliculé PHARMA LAB Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Femara 2,5 mg, comprimé pelliculé PHARMA LAB (21/04/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 21/04/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Daflon 500 mg, comprimé pelliculé PHARMA LAB Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Daflon 500 mg, comprimé pelliculé PHARMA LAB (21/04/2017)
Comités scientifiques temporaires (CST) 19 avr. 2017 Comité Évaluation du rapport bénéfice/risque du dispositif médical ESSURE Ce comité, constitué d’experts indépendants multidisciplinaires, est chargé de donner un avis sur le rapport bénéfice/risque du dispositif. Les parties...
Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 19/04/2017 Décision du 19 avril 2017 portant additif n° 112 à la Pharmacopée Décision du 19 avril 2017 portant additif n° 112 à la Pharmacopée (19/04/2017)
Terminée Bactériologie [BAC] PUBLIÉ LE 13/04/2017 16BAC1 Résumé de l’opération Cette opération de contrôle comportait deux souches lyophilisées à identifier : Propionibacterium acnes et Finegoldia magna,...
Terminée Hormonologie spécialisée [HGH-GPV] PUBLIÉ LE 13/04/2017 15GPV1 Résumé de l’opération En 2015, une opération de contrôle de qualité portant sur le dosage de l’hormone de croissance (hGH), de la parathormone (PTH)...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 13/04/2017 Décision DG n°2017-168 du 11/04/2017 - Création d'un CSST Dispositif de stérilisation définitive - Essure Décision DG n°2017-168 du 11/04/2017 - Création d'un CSST Dispositif de stérilisation définitive - Essure (13/04/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 13/04/2017 Décision DG n°2017-190 du 11/04/2017 - Nomination CSST Dispositif de stérilisation définitive - Essure Décision DG n°2017-190 du 11/04/2017 - Nomination CSST Dispositif de stérilisation définitive - Essure (13/04/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 13/04/2017 Dispositif de stérilisation définitive Essure : Création d’un Comité Scientifique Spécialisé Temporaire - Communiqué Dans le cadre des investigations actuellement menées sur le dispositif Essure suite à des signalements d’effets indésirables, l’Agence nationale de sécurité...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 12/04/2017 Décision du 04/04/2017 modifiant l’arrêté du 21/01/2011 relatif à l’octroi et à la modification des autorisations d’ouverture des établissements pharmaceutiques mentionnés à l’article R.5124-2, à l'exception des établissements relevant du ministre c... Décision du 04/04/2017 modifiant l’arrêté du 21/01/2011 relatif à l’octroi et à la modification des autorisations d’ouverture des établissements pharmaceutiques mentionnés à l’article R.5124-2, à l'exception...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 10/04/2017 Décision n° 2017-205 du 03/04/2017 - Nomination à l'ANSM (DELEMER Nicolas) Décision n° 2017-205 du 03/04/2017 - Nomination à l'ANSM (DELEMER Nicolas) (10/04/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 03/04/2017 Décision DG n° 2017-202 du 3/04/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-202 du 3/04/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (03/04/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 03/04/2017 Décision du 03/04/2017 relative à la demande d'autorisation et aux demandes d'autorisation de modification substantielle d'un établissement de santé pour exercer les activités mentionnées à l'article R.4211-53 du CSP Décision du 03/04/2017 relative à la demande d'autorisation et aux demandes d'autorisation de modification substantielle d'un établissement de santé pour exercer les activités mentionnées à l'article...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 03/04/2017 Décision n°2017-203 du 29/03/2017 - Nominations à l'ANSM (DUPERRAY Françoise, BOUDALI Lofti) Décision n°2017-203 du 29/03/2017 - Nominations à l'ANSM (DUPERRAY Françoise, BOUDALI Lofti) (03/04/2017)
Terminée ARN-VIH [CHV] PUBLIÉ LE 29/03/2017 14VHC1 Résumé de l’opération Les 105 laboratoires concernés par cette opération ont reçu 5 échantillons différents pour la détection et/ ou...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 27/03/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Inipomp 20 mg, comprimé gastro-résistant MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Inipomp 20 mg, comprimé gastro-résistant MEDIWIN Limited (27/03/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 27/03/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Inipomp 40 mg, comprimé gastro-résistant MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Inipomp 40 mg, comprimé gastro-résistant MEDIWIN Limited (27/03/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 27/03/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Strepsils miel citron MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Strepsils miel citron MEDIWIN Limited (27/03/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 27/03/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Inipomp 40 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Inipomp 40 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma (27/03/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 27/03/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Février 2017 - Inipomp 40 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Février 2017 - Inipomp 40 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma (27/03/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 27/03/2017 Décision du 27/03/2017 précisant la forme et le contenu du dossier de demande d'autorisation d'importation prévue au premier alinéa du II de l'article L.1245-5-1 du CSP Décision du 27/03/2017 précisant la forme et le contenu du dossier de demande d'autorisation d'importation prévue au premier alinéa du II de l'article L.1245-5-1 du CSP (27/03/2017)
Terminée Hormonologie [HOR] PUBLIÉ LE 27/03/2017 15HOR1 Résumé de l’opération L’opération 15HOR1 a eu lieu en octobre 2015, 1094 laboratoires ont reçu les échantillons IA78 et IA79 permettant chacun le...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 27/03/2017 Médicaments génériques - Décision du 17 mars 2017 Médicaments génériques - Décision du 17 mars 2017 (27/03/2017)
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 24/03/2017 Décision du 24 mars 2017 modifiant la décision du 26 décembre 2016 fixant la forme, le contenu et les modalités des déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l'article L.1121-1 du CSP port... Décision du 24 mars 2017 modifiant la décision du 26 décembre 2016 fixant la forme, le contenu et les modalités des déclarations d'effets indésirables et des...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 24/03/2017 Décision DG n° 2017-189 du 24/03/17 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-189 du 24/03/17 - Délégations de signature à l'ANSM (24/03/2017)
Décisions (DM-DMDIV) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/03/2017 Décision du 23 mars 2017 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des installations de mammographie numérique (SOCOTEC) Décision du 23 mars 2017 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des installations de mammographie numérique (SOCOTEC) (23/03/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 17/03/2017 Décision n° 2017-177 du 28/02/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM Décision n° 2017-177 du 28/02/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (17/03/2017)
