Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-90 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (DRABLIER Guillaume) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-94 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (LAISSY Jean-Pierre) Le Directeur « de la direction des dispositifs médicaux, des cosmétiques et des dispositifs médicaux in vitro » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-64 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (WOUESSIDJEWE Denis) Le Directeur de la Direction des Autorisations ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-86 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (BIOLA-VIDAMMENT Armelle) La directrice de la direction des métiers scientifiques;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-66 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (BROCHET Bruno) Le Directeur « de la Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ; Dermatologie,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-83 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (MASMOUDI Kamel) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-70 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (ECOFFEY Claude) Le Directeur « de la Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ; Dermatologie,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-82 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (DE CANECAUDE Claire) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-74 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (MEYER Pierre) Le Directeur « de la Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ; Dermatologie,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-81 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (ALCARAZ Elizabeth) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-55 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BERNADOU Jean) Le Directeur de la Direction des Autorisations ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-80 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (SIMON Corinne) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-57 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (CHOLLE Clément) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-79 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (MIREMONT Ghada) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-59 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (LAUNAY Manon) La directrice de la direction des métiers scientifiques;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-78 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (ROSTAING Sylvie) Le Directeur « de la Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ; Dermatologie, déficits...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-77 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (POIRIER Marie France) Le Directeur « de la Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ; Dermatologie,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-48 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (PARADIS Camille) Le Directeur « Direction de la Surveillance » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-63 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (FESSI Hatem) Le Directeur de la Direction des Autorisations ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-49 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (CARTON Louise) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-65 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (BONNET Francis) Le Directeur « de la Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ; Dermatologie,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-50 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (NISSE Patrick) Le Directeur « Direction de la Surveillance » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-67 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (CREANGE Alain) Le Directeur « de la Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ; Dermatologie, déficits...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-76 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (ORLIAGUET Gilles) Le Directeur « de la Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ; Dermatologie, déficits...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-69 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (DELORME Bernard) Le Directeur « de la Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ; Dermatologie, déficits...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-47 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BEAU-SALINAS Frédérique) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-71 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (HEYM Beate) Le Directeur « de la Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ; Dermatologie,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-53 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (FRANCO Dominique) Le Directeur «Direction médicale médicaments 1 (DMM1)» ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-73 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (LANTZ Olivier) Le Directeur « de la Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ; Dermatologie,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-54 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BAUDOUIN Edouard) Le Directeur du GIS EPI-PHARE ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L.5323-4,...
Décisions (autres produits) Don de sang PUBLIÉ LE 29/12/2023 Décision du 28/12/2023 fixant la forme, le contenu et les modalités de transmission de la fiche de déclaration d’effet indésirable grave survenu chez un donneur de sang La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu la directive 2002/98/CE du Parlement européen...
Surveillance Hémovigilance PUBLIÉ LE 29/12/2023 Hémovigilance : l’ANSM fait évoluer la déclaration des effets indésirables donneurs de sang À compter du 2 janvier 2024, les modalités de déclaration, par les correspondants d’hémovigilance, des effets indésirables de gravité modérée...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 29/12/2023 Décision du 22/12/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/12/2023 Recommandations pour les dispositifs médicaux (DM et DMDIV) recommandations pour les dispositifs médicaux (dm et dmdiv)
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/12/2023 Recommandations pour les DMDIV Les recommandations ont pour objectif de mettre à disposition les stratégies optimales d’utilisation des produits de santé, dans une pathologie donnée. Elles peuvent...
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/12/2023 Recommandations pour les DM Les recommandations ont pour objectif de mettre à disposition les stratégies optimales d’utilisation des produits de santé, dans une pathologie donnée. Elles peuvent...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 27/12/2023 Injonction n° 2023 MED CHIM 127 INJ du 26/12/2023 portant prorogation partielle de l’injonction n° 2022 MEDCHIM 095-INJ du 15/12/2022 adressée à la société RECIPHARM MONTS pour son établissement situé à Monts (Indre-et-Loire), 18 rue de Montbazon Situation régularisée le 04/09/2024
Vos démarches - Industriel Lancer une alerte de sécurité sanitaire lancer une alerte de sécurité sanitaire
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 26/12/2023 Plan hivernal : point de situation sur l’approvisionnement de certains médicaments majeurs de l’hiver Nous avons réuni le 21 décembre les représentants des associations de patients, des professionnels de santé de ville et hospitalier ainsi que les acteurs de la chaîne...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 26/12/2023 Cathéter de thermoplastie bronchique Alair, contrôleur radiofréquence pour la thermoplastie bronchique Alair, kits d'accessoires du contrôleur RF |- Boston Scientific SAS Produits concernésCathéter de thermoplastie bronchique, contrôleur radiofréquence pour la thermoplastie bronchique, kit d'accessoires du contrôleur RF (Royaume-Uni Type...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 26/12/2023 Largactil 25 mg, comprimé pelliculé – [chlorpromazine] largactil 25 mg, comprimé pelliculé – [chlorpromazine]
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 22/12/2023 Geodon Information du 22/12/2023Ce produit vient en remplacement du Zeldox qui est actuellement en rupture de stock
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 22/12/2023 Largactil 100 mg, comprimé pelliculé sécable – [chlorpromazine] largactil 100 mg, comprimé pelliculé sécable – [chlorpromazine]
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Autres produits PUBLIÉ LE 22/12/2023 Décision du 21/12/2023 - Abrogation de la décision de suspension et de retrait de produits cosmétiques de la marque Joëlle Ciocco Paris Décision du 21/12/2023 abrogeant la décision du 22 décembre 2022 portant suspension de la fabrication, de la mise sur le marché par la société Capital Joëlle...
Comités d'interfaces 21 déc. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Atelier de synthèse des 3 tables rondes 2023 (Aspects qualité, préclinique et clinique des MTI) - Pour discussion Restitution des travaux des ateliers - Pour information et discussion Point...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 20/12/2023 Décision du 18/12/2023 fixant en application du III de l'article R.5124-49-4 du CSP le seuil du stock de sécurité destiné au marché national pour le MITM Oxygène médicinal liquide Air Liquide Antilles Guyane, gaz pour inhalation, pour évaporateur fixe La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 20/12/2023 Décision du 18/12/2023 fixant en application du III de l'article R.5124-49-4 du CSP le seuil du stock de sécurité destiné au marché national pour le MITM Oxygène médicinal Air Liquide Antilles Guyane, 200 bar, gaz pour inhalation, en bouteille La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les...
