Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 03/02/2017 Uvesterol vitamine ADEC uvesterol vitamine adec
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 01/02/2017 Décision du 01/02/2017 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1 du CSP ne portant pas sur un produit mentionné à l'arti... Décision du 01/02/2017 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 30/01/2017 Décision DG n° 2017-142 du 30/01/2017 - Nomination CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse Décision DG n° 2017-142 du 30/01/2017 - Nomination CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse (30/01/2017)
Terminée Parasitologie [PAR] PUBLIÉ LE 25/01/2017 16PAR1 Résumé de l’opération A l’occasion de cette opération de contrôle, trois échantillons de selles formolées biparasitées par des oeufs...
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 25/01/2017 15T211 Résumé des opérations 2015 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 25/01/2017 15T212 Résumé des opérations 2015 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/01/2017 Décision DG n° 2017-121 du 18/01/2017 - Création CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse Décision DG n° 2017-121 du 18/01/2017 - Création CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse (18/01/2017)
Terminée Histocompatibilité [HLA] PUBLIÉ LE 17/01/2017 14HLA1 Résumé de l’opération L’opération 14HLA1 comportait pour le typage HLA en « sérologie » (lymphocytotoxicité) 2 échantillons de...
Terminée Immunopathologie [ATI] PUBLIÉ LE 17/01/2017 16ATI1 Résumé de l’opération Les deux échantillons envoyés lors de l’opération 16ATI1 permettaient la recherche de facteurs rhumatoïdes et la recherche...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2017 Décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM Décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM (12/01/2017)Modifiée par la décision 2017-372 du 16/11/2017
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2017 Décision n° 2016-298 du 29/12/2016 modifiant l’article 2 de la décision DG n° 2016-174 du 11/05/2016 fixant la composition du comité de déontologie de l’ANSM Décision n° 2016-298 du 29/12/2016 modifiant l’article 2 de la décision DG n° 2016-174 du 11/05/2016 fixant la composition du comité de déontologie de l’ANSM...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 12/01/2017 Médicaments génériques - Décision du 26 décembre 2016 Médicaments génériques - Décision du 26 décembre 2016 (12/01/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 06/01/2017 Décision DG n° 2016-293 du 31/12/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-293 du 31/12/16 - Délégations de signature à l'ANSM (06/01/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/01/2017 Décision n°2016-292 du 31/12/2016 - Nominations à l'ANSM (Mouna HOUDON) Décision n°2016-292 du 31/12/2016 - Nominations à l'ANSM (Mouna HOUDON) (02/01/2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Natrum muriaticum naturale pour préparations homéopatiques / sodium (chlorure de) naturel pour préparations homéopathiques (2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Mercurius dulcis PPH / Mercureux (chlorure de) PPH (2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Chionanthus virginiana PPH / Chionanthus de virginie PPH (2017)
Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 30/12/2016 Décision du 30 décembre 2016 portant additif n° 111 à la Pharmacopée Décision du 30 décembre 2016 portant additif n° 111 à la Pharmacopée (30/12/2016)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Manganum aceticum PPH / Manganèse (acétate de) tétrahydraté PPH (2017)
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 27/12/2016 Décision du 27/12/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 27/12/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (27/12/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 16/12/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Décembre 2016 - Zithromax 250 mg, comprimé pelliculé BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Décembre 2016 - Zithromax 250 mg, comprimé pelliculé BB Farma (16/12/2016)
Terminée Marqueurs tumoraux [MTU] PUBLIÉ LE 16/12/2016 14MTU1 Résumé de l’opération Lors de l’opération 14MTU1, 1110 laboratoires ont reçu selon leur activité déclarée un à quatre échantillons...
Terminée Hormonologie [HOR] PUBLIÉ LE 15/12/2016 14HOR1 Résumé de l’opération L’opération 14HOR1 a eu lieu en septembre 2014, 1054 laboratoires ont reçu les échantillons IA72 et IA73 permettant chacun le...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 14/12/2016 Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche HPS - ne portant pas sur un produit mentionné à l'article L. 5311-1 du CSP Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche HPS - ne portant...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 02/12/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2016 - Temerit 5 mg quadrisécable MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2016 - Temerit 5 mg quadrisécable MEDIWIN Limited (02/12/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 01/12/2016 Décision n° 2016-276 du 21/11/2016 - Nomination à l'ANSM (RATIGNIER-CARBONNEIL Christelle) Décision n° 2016-276 du 21/11/2016 - Nomination à l'ANSM (RATIGNIER-CARBONNEIL Christelle) (01/12/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 30/11/2016 Décision DG n° 2016-277 du 21/11/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-277 du 21/11/16 - Délégations de signature à l'ANSM (30/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 5 mg/10 mg, comprimé Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 5 mg/10 mg, comprimé Pharma Lab (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Pariet 10 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Pariet 10 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma (23/11/2016)