Innovation AMM PUBLIÉ LE 08/06/2018 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en Décembre 2017 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en Décembre 2017 (08/06/2018)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 08/06/2018 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes en Décembre 2017 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes en Décembre 2017 (08/06/2018)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 08/06/2018 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en Août 2017 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en Août 2017 (08/06/2018)
Liste des MARR en cours - Plan de prévention grossesse PUBLIÉ LE 06/06/2018 Hydroxycarbamide hydroxycarbamide
Comités français de la pharmacopée 31 mai 2018 Comité français de pharmacopée - Plantes médicinales et huiles essentielles Introduction Actualités Pharmacopées européenne et française Dossiers à examiner en séance ; Gestion des conflits d’intérêts Inscription...
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Comités scientifiques temporaires (CST) 25 mai 2018 Comité Révision des bonnes pratiques de préparation / Poursuite des travaux Introduction Déclarations publiques d’intérêts - Pour discussion Ordre du jour - Pour adoption Compte rendu de la séance n°11 - Pour adoption Chapitre 5 : préparation...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 22/05/2018 Médicaments génériques - Décision du 07 mai 2018 Médicaments génériques - Décision du 07 mai 2018 (22/05/2018)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 03/05/2018 Décision du 16/04/2018 portant suspension de mise sur le marché, de distribution et d'exportation des préservatifs Art 61/4196 personnalisés et distribués par la société CALLVIN Décision du 16/04/2018 portant suspension de mise sur le marché, de distribution et d'exportation des préservatifs Art 61/4196 personnalisés et distribués par la société...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 30/04/2018 Médicaments génériques - Décision du 19 avril 2018 Médicaments génériques - Décision du 19 avril 2018 (30/04/2018)
Décisions (autres produits) Don de sang PUBLIÉ LE 19/04/2018 Décision du 17/04/2018 modifiant la décision du 27/04/2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du CSP Décision du 17/04/2018 modifiant la décision du 27/04/2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du...
Comités scientifiques temporaires (CST) 17 avr. 2018 Comité Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants Introduction : Tour de table pour information ; Point sur les Déclarations Publiques d’Intérêts - pour information Dossier Produit – Substance (National) : Évaluation...
Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 05/04/2018 Décision du 30/03/2018 portant additif n° 115 à la Pharmacopée Décision du 30/03/2018 portant additif n° 115 à la Pharmacopée (05/04/2018)
Comités scientifiques temporaires (CST) 4 avr. 2018 Comité Hiérarchisation des indications des immunoglobulines humaines polyvalentes en situation de forte tension d'approvisionnement Introduction et tour de table Présentation de la DGOS (Mme Eliane Maaliki – Adjointe à la Cheffe du bureau qualité des soins) = axes de réflexion sur les mesures d’encadrement...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 30/03/2018 Décision du 29/03/2018 abrogeant la décision en date du 02/03/2018 portant suspension de mise sur le marché, d'exportation, de distribution, d'utilisation et retrait de certains dispositifs médicaux de perfusion, mis sur le marché par la société CAIR... Décision du 29/03/2018 abrogeant la décision en date du 02/03/2018 portant suspension de mise sur le marché, d'exportation, de distribution, d'utilisation et retrait de certains dispositifs...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 29/03/2018 Médicaments génériques - Décision du 23 mars 2018 Médicaments génériques - Décision du 23 mars 2018 (29/03/2018)
Comités d'interfaces 29 mars 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus comite d interface avec les representants des industries du medicament amelioration des processus
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 16/03/2018 Conduite à tenir en cas de rupture d’approvisionnement de Polaramine injectable L’ANSM vient d’être informée d’une rupture de stock de Polaramine injectable, avec une remise à disposition prévue mi-avril 2018.Pour pallier cette indisponibilité,...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 15/03/2018 Médicaments génériques - Décision du 20 février 2018 Médicaments génériques - Décision du 20 février 2018 (15/03/2018)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 06/03/2018 Décision du 02/03/2018 portant suspension de mise sur le marché, d'exportation, de distribution, d'utilisation et retrait de certains dispositifs médicaux de perfusion, mis sur le marché par la société CAIR LGL Décision du 02/03/2018 portant suspension de mise sur le marché, d'exportation, de distribution, d'utilisation et retrait de certains dispositifs médicaux de perfusion, mis sur le...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 05/03/2018 Décision n° 2018-53 du 02/03/2018 - Désignation d'un inspecteur à l'ANSM (DUCA Stéphane) Décision n° 2018-53 du 02/03/2018 - Désignation d'un inspecteur à l'ANSM (DUCA Stéphane) (05/03/2018)
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 01/03/2018 Gymiso - MisoOne - Mifegyne (Prise en charge des grossesses arrêtées avant 14 semaines d'aménorrhée (SA) gymiso misoone mifegyne prise en charge des grossesses arretees avant 14 semaines d amenorrhee sa
Comités scientifiques temporaires (CST) 1 mars 2018 Comité Révision des bonnes pratiques de préparation / Poursuite des travaux Introduction : Ordre du jour ; Compte rendu de la séance n°10 Chapitre 7 : Activités externalisées : activités de sous-traitance Intégration des commentaires dans...
Comités scientifiques temporaires (CST) 2 févr. 2018 Comité Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants Introduction - pour information : Tour de table ; Point sur les Déclarations Publiques d’Intérêts Dossier Produit – Substance (National) : Évaluation du rapport...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 25/01/2018 Décision du 15 décembre 2017 - Modification des autorisations de mise sur le marché des spécialités contenant de la pseudoéphédrine administrées par voie orale Décision du 15 décembre 2017 - Modification des autorisations de mise sur le marché des spécialités contenant de la pseudoéphédrine administrées...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 25/01/2018 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes en Juillet 2017 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes en Juillet 2017 (25/01/2018)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 25/01/2018 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en juillet 2017 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en juillet 2017 (25/01/2018)
Comités scientifiques temporaires (CST) 11 janv. 2018 Comité Révision des bonnes pratiques de préparation / Poursuite des travaux Introduction : Ordre du jour ; Compte rendu de la séance n°9 - Pour adoption Chapitre 4 : Documentation : Intégration des commentaires dans le chapitre 4 - Pour adoption Dossier de...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 11/01/2018 Décision du 08/01/2018 portant suspension de fabrication, de mise sur le marché, exportation et distribution, et d'utilisation des dispositifs médicaux fabriqués et mis sur le marché par la société SAINT COME CHIRURGIE Décision du 08/01/2018 portant suspension de fabrication, de mise sur le marché, d'exportation et de distribution, et d'utilisation des dispositifs médicaux fabriqués et mis...
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Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 21/12/2017 Décision du 21/12/2017 modifiant l'arrêté du 16 décembre 1998 modifié portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement, au transport, à la transformation, y compris la conservation, des cellules souches hématopoïétiques is... Décision du 21/12/2017 modifiant l'arrêté du 16 décembre 1998 modifié portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement,...
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