Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 28/06/2017 Décision du 27 juin 2017 portant additif n° 113 à la Pharmacopée Décision du 27 juin 2017 portant additif n° 113 à la Pharmacopée (28/06/2017)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 27/06/2017 Décisions d'enregistrements de médicaments traditionnels à base plantes accordés en Février 2017 Décisions d'enregistrements de médicaments traditionnels à base plantes accordés en Février 2017 (27/06/2017)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 27/06/2017 Décisions d'enregistrements de médicaments homéopathiques accordés en Février 2017 Décisions d'enregistrements de médicaments homéopathiques accordés en Février 2017 (27/06/2017)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 20/06/2017 Médicaments génériques - Décision du 14 juin 2017 Médicaments génériques - Décision du 14 juin 2017 (20/06/2017)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 19/05/2017 Médicaments génériques - Décision du 15 mai 2017 Médicaments génériques - Décision du 15 mai 2017 (19/05/2017)
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 09/05/2017 Décision du 09/05/2017 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 09/05/2017 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (09/05/2017)
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 05/05/2017 Décision du 05/05/2017 modifiant la décision du 27/10/2010 définissant les règles de bonnes pratiques relatives à la préparation, à la conservation, au transport, à la distribution et à la cession des tissus, des cellules et des préparations de théra... Décision du 05/05/2017 modifiant la décision du 27/10/2010 définissant les règles de bonnes pratiques relatives à la préparation, à la conservation, au...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 02/05/2017 Médicaments génériques - Décision du 13 avril 2017 Médicaments génériques - Décision du 13 avril 2017 (02/05/2017)
Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 19/04/2017 Décision du 19 avril 2017 portant additif n° 112 à la Pharmacopée Décision du 19 avril 2017 portant additif n° 112 à la Pharmacopée (19/04/2017)
Comités scientifiques temporaires (CST) 19 avr. 2017 Comité Évaluation du rapport bénéfice/risque du dispositif médical ESSURE Ce comité, constitué d’experts indépendants multidisciplinaires, est chargé de donner un avis sur le rapport bénéfice/risque du dispositif. Les parties...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 27/03/2017 Médicaments génériques - Décision du 17 mars 2017 Médicaments génériques - Décision du 17 mars 2017 (27/03/2017)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 14/03/2017 Décision du 01/03/2017 - suspension de mise sur le marché, de distribution, d'exportation et d'utilisation des dispositifs médicaux fabriqués par la société YSY MEDICAL et mis sur le marché après le 07/03/2014, ainsi que le retrait de ces produits decision du 01 03 2017 suspension de mise sur le marche de distribution d exportation et d utilisation des dispositifs medicaux fabriques par la societe ysy medical et mis sur le marche apres le 07 03...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 14/03/2017 Médicaments génériques - Décision du 09 mars 2017 Médicaments génériques - Décision du 09 mars 2017 (14/03/2017)
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 07/03/2017 Décision du 7 mars 2017 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche mentionnée au 1° de l'article L.1121-1 du CSP portant sur un produit sanguin labile Décision du 7 mars 2017 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche mentionnée au 1°...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 17/02/2017 Médicaments génériques - Décision du 08 février 2017 Médicaments génériques - Décision du 08 février 2017 (17/02/2017)
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 03/02/2017 Uvesterol vitamine ADEC uvesterol vitamine adec
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 01/02/2017 Décision du 01/02/2017 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1 du CSP ne portant pas sur un produit mentionné à l'arti... Décision du 01/02/2017 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée...
Terminée Immunopathologie [ATI] PUBLIÉ LE 17/01/2017 16ATI1 Résumé de l’opération Les deux échantillons envoyés lors de l’opération 16ATI1 permettaient la recherche de facteurs rhumatoïdes et la recherche...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 12/01/2017 Médicaments génériques - Décision du 26 décembre 2016 Médicaments génériques - Décision du 26 décembre 2016 (12/01/2017)
Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 30/12/2016 Décision du 30 décembre 2016 portant additif n° 111 à la Pharmacopée Décision du 30 décembre 2016 portant additif n° 111 à la Pharmacopée (30/12/2016)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Mercurius dulcis PPH / Mercureux (chlorure de) PPH (2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Chionanthus virginiana PPH / Chionanthus de virginie PPH (2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Natrum muriaticum naturale pour préparations homéopatiques / sodium (chlorure de) naturel pour préparations homéopathiques (2017)
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 27/12/2016 Décision du 27/12/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 27/12/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (27/12/2016)
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 14/12/2016 Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche HPS - ne portant pas sur un produit mentionné à l'article L. 5311-1 du CSP Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche HPS - ne portant...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 18/11/2016 Médicaments génériques - Décision du 09 novembre 2016 Médicaments génériques - Décision du 09 novembre 2016 (18/11/2016)
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 31/10/2016 Décision du 31/10/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 31/10/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (31/10/2016)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 21/10/2016 Médicaments génériques - Décision du 18 octobre 2016 Médicaments génériques - Décision du 18 octobre 2016 (21/10/2016)
