Qui sommes-nous ?
L'ANSM en bref
Nos engagements
Nos missions
Faciliter l'accès à l'innovation thérapeutique Assurer la sécurité des produits de santé Informer & échanger avec notre environnement
Notre périmètre
Les médicaments Les vaccins Les produits biologiques Les dispositifs médicaux et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) Les cosmétiques et produits de tatouage
Notre organisation
Nos expertises Nos directions et nos services Nos instances
Déontologie et transparence
Nos exigences déontologiques Notre organisation de la déontologie Rapports du déontologue
Publications institutionnelles
Rapport d'activité 2023 Contrat d’objectifs et de performance Programmes de travail Rapports d'activité
Publications scientifiques
Rejoignez-nous !
Nos métiers Notre politique RH Nos offres d'emploi
Notre agenda
 
Actualités
Nos articles
Nos campagnes
 
Bulletin officiel des actes, décisions et avis
Décisions institutionnelles
Décisions relatives à l'organigramme Nominations et délégations de signature Désignations et habilitations des inspecteurs Instances : créations et nominations Expertise : nomination d'experts ponctuels GIS Epiphare
Décisions liées aux médicaments
Médicaments biosimilaires Bonnes pratiques Médicaments génériques Pharmacopée Médicaments de médication officinale Rétrocession Classement substances vénéneuses (Listes I et II - Psychotropes/Stupéfiants) Stocks de sécurité / Décisions d'interdictions d'exportation Publicité Programmes d'apprentissage MTI et MTIPP
Décisions liées aux produits sanguins et autres produits biologiques
Questionnaire pré-don Agréments établissements de transfusion sanguine
Décisions liées aux médicaments dérivés du plasma
Produits exclus de l'assiette de contribution
Décisions liées aux dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Agréments Organismes notifiés Calendrier publicité
Injonctions
Décisions de police sanitaire
Médicaments Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Autres produits
Sanctions financières
Avis
 
Disponibilité des produits de santé
Médicaments
Dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Vaccins
 
Vos démarches
Industriel
Organismes notifiés
Professionnel de santé
Patient
Chercheur

Actualités

Réinitialiser
  • Cette valeur n'est pas valide.
20240719_iStock-1557835115
PUBLIÉ LE 19/07/2024 - MIS À JOUR LE 26/07/2024
Nouvelle réglementation européenne sur les substances d'origine humaine (SoHO)
Ballon-Gastrique
PUBLIÉ LE 18/07/2024 - MIS À JOUR LE 21/08/2024
Ballons gastriques Allurion : recommandations pour limiter la survenue de complications graves Surveillance Matériovigilance
Retrouvez les
informations de sécurité dans une rubrique dédiée.
Rapport_sans_graphiques_Illus
PUBLIÉ LE 17/07/2024
Décision du 10/07/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Décisions (médicaments) Médicaments génériques
PUBLIÉ LE 16/07/2024
Décision du 10/07/2024 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L.5132-6 du code de la santé publique Décisions (autres produits) Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes)
PUBLIÉ LE 16/07/2024
Décision du 10/07/2024 portant modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique Décisions (médicaments) Médicaments en rétrocession
PUBLIÉ LE 16/07/2024
Injonction n° 2024_MEDCHIM_039-INJ du 05/07/2024 portant prorogation partielle de l’injonction n° 2022_MEDCHIM_142-INJ du 03/02/2023 adressée à la société Farmaclair (Hérouville-Saint-Clair (Calvados), 440 avenue du général de Gaulle) Mesures administratives Injonctions
PUBLIÉ LE 16/07/2024 - MIS À JOUR LE 21/11/2024
Décision n° 2024-262 du 16/07/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (MICHALET Serge) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 15/07/2024
Décision du 09/07/2024 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l’article R. 5121-9-1 du code de la santé publique Décisions (médicaments) Médicaments biosimilaires
20240715_iStock-1692218908
PUBLIÉ LE 15/07/2024
Publication et entrée en vigueur de l’annexe 1 des bonnes pratiques de fabrication des médicaments stériles Référentiels Bonnes pratiques
PUBLIÉ LE 12/07/2024
Décision n° 2024-261 du 12/07/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (AGIER Marie-Sara) Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels
PUBLIÉ LE 12/07/2024
Injonction n° 2024-DM-DIV-007-INJ portant prorogation partielle de l’injonction n° 2023-DM-DIV-008-INJ du 07/09/2023 adressée à l’établissement de la société Oncodiag situé à Miserey (Eure), 9 rue de Pacy Mesures administratives Injonctions
PUBLIÉ LE 10/07/2024 - MIS À JOUR LE 12/07/2024
Décision du 25/06/2024 abrogeant la décision du 10/07/2023 - Systèmes de perfusion Exelia* Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV
20240709_Canicule_iStock-1618904098
PUBLIÉ LE 10/07/2024 - MIS À JOUR LE 29/07/2024
Les beaux jours arrivent… alors que devez-vous savoir sur l’utilisation de vos produits de santé en été ? Prévention #UnEtéSansSoucis
20240710_Medtronic_iStock-1203126671
PUBLIÉ LE 10/07/2024
Les ventilateurs Puritan Bennett 500 doivent être remplacés par une alternative Surveillance Matériovigilance