Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 22/04/2026 Décision n° 2026-29 du 02/04/2026 – Nomination et cessation de fonction auprès du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM Le Directeur général adjoint en charge des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu ...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 03/02/2026 Décision n° 2026-12 du 02/02/2026 – Cessation de fonction auprès du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM Le Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 23/06/2025 Décision n° 2025-47 du 23/06/2025 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM Le Directeur général adjoint en charge des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu ...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 17/04/2025 Décision n° 2025-26 du 16/04/2025 - Cessation de fonction auprès du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM Le Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 04/10/2024 Décision n° 2024-286 du 02/10/2024 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM Le Directeur général par intérim de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu ...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 19/07/2024 Décision n° 2024-260 du 19/07/2024 - Cessation de fonction auprès du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM Le Directeur général par intérim de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-108 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-107 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Surveillance Hémovigilance PUBLIÉ LE 23/10/2025 L’ANSM publie le rapport d’activité d’hémovigilance 2024 Chaque année, nous publions le bilan des données nationales d’hémovigilance relatives à la surveillance de l’ensemble de la chaîne transfusionnelle (de la...
Comités scientifiques permanents (CSP) 24 juin 2025 Comité d'Hémovigilance Ordre du jour et gestion des liens d’intérêt Dossiers Cas marquant – Pour discussion Actualités des autres instances nationales et internationales – Pour information Enceintes...
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 mars 2025 Comité d'Hémovigilance Ordre du jour et gestion des liens d’intérêt Dossiers Diagast et Qwalys : Retour d’information – Pour discussion Actualités des autres instances nationales et internationales...
Vos démarches - Professionnel de santé Déclarer un correspondant local de réactovigilance, matériovigilance et d’hémovigilance déclarer un correspondant local de réactovigilance, matériovigilance et d’hémovigilance
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 déc. 2024 Comité d'Hémovigilance Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Actualités des autres instances nationales et internationales...
Surveillance Hémovigilance PUBLIÉ LE 12/11/2024 L’ANSM publie son rapport d’hémovigilance de l’année 2023 Actualisation du 30/01/2025Correction du rapport d'hémovigilance Chaque année, nous publions le bilan des données nationales d’hémovigilance relatives à...
Comités scientifiques permanents (CSP) 8 oct. 2024 Comité d'Hémovigilance Adoption de l’ordre du jour – Pour adoption Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Actualités nationales et internationales...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 mars 2024 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques - Information / discussion JO et Plasma lyophilisé Groupe Recherche et Démarche Qualité en Transfusion...
Surveillance Hémovigilance PUBLIÉ LE 29/12/2023 Hémovigilance : l’ANSM fait évoluer la déclaration des effets indésirables donneurs de sang À compter du 2 janvier 2024, les modalités de déclaration, par les correspondants d’hémovigilance, des effets indésirables de gravité modérée...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 déc. 2023 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques - Information / discussion Cas marquants Maillage de l'hémovigilance au niveau local et régional Actualités...
Surveillance Hémovigilance PUBLIÉ LE 27/11/2023 L’ANSM publie le rapport d’activité d’hémovigilance 2022 Chaque année, nous publions le bilan des données nationales d’hémovigilance relatives à la surveillance de l’ensemble de la chaîne transfusionnelle (de la...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 sept. 2023 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques - Information / discussion Présentation du règlement intérieur et des missions du CSP Présentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 juin 2023 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP HV du 14.03.2023 Dossiers thématiques - Information / discussion Infirmier(e) de Pratique Avancée (IPA) Actualités...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 mars 2023 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Modalités de renouvellement du CSP Dossiers thématiques - Information / discussion Arrêté de mai 2018 : Clarification des...
Surveillance Hémovigilance PUBLIÉ LE 07/12/2022 Rapport d’activité hémovigilance 2021 Chaque année, nous publions un bilan des données nationales d’hémovigilance relatives à la surveillance de l’ensemble de la chaîne transfusionnelle (de la...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 nov. 2022 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP HV du 13/09/2022 Dossiers thématiques - information/discussion Orthopoxvirose simienne Divers Actualités des autres...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 sept. 2022 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP HV du 14.06.22 Dossiers thématiques - Pour information / discussion Cartes DIAGAST – Risque de tension d’approvisionnement Rapport...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 juin 2022 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP HV du 15.03.22 Dossiers thématiques - Information / discussion Infirmièr(e)s de Pratique Avancée (IPA) :...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 mars 2022 Comité d'Hémovigilance Pour information / discussion 2.1 - Nouveautés introduites par la modification du 13 décembre 2021 de la Décision du 4 juin 2020 fixant la liste et les caractéristiques des...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 08/12/2021 Rapport d’activité hémovigilance 2020 : des conclusions rassurantes Chaque année, l’ANSM publie un bilan des données nationales d’hémovigilance relatives à l’ensemble de la chaîne transfusionnelle (de la collecte de...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 sept. 2021 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP HV du 15.06.21 Dossiers thématiques - Information / discussion Fermeture de sites EFS : Bilan à un an PLYO : Calendrier...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 juin 2021 Comité d'Hémovigilance Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Adoption du CR du CSP HV du 16.03.20 Rapport hémovigilance - Information / discussion Plasma convalescent : Etat des lieux des EIR - Information...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 mars 2021 Comité d'Hémovigilance Information / discussion : Réforme des vigilances - COVID et groupes sanguins ABO - Cas marquants - Revue des comptes applicatifs - Rapport hémovigilance - CST suivi des évolutions...
Documents de référence PUBLIÉ LE 12/02/2021 Règlementation relative à l'hémovigilance Directives européennes Directive 2005/61/CE de la Commission du 30 septembre 2005 portant application de la directive 2002/98/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les...
Comités scientifiques permanents (CSP) 23 nov. 2020 Comité d'Hémovigilance Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP HV du 15.09.20 Restitution des résultats de l'enquête de satisfaction - Information / discussion Virus émergents et interaction...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 sept. 2020 Comité d'Hémovigilance Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Adoption du CR du CSP HV du 09.06.20 Cas marquants - Information / discussion Actualisation des données IPD COVID-19 - Information / discussion Point...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 03/08/2020 L’ANSM publie le rapport d’activité hémovigilance 2019 L’ANSM publie le dix-septième bilan annuel des données nationales d’hémovigilance relatives à l’ensemble de la chaîne transfusionnelle, de la collecte...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 juin 2020 Comité d'Hémovigilance Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Adoption du CR du CSP HV du 10.03.20 COVID-19 : Actualités nationales et internationales - Information / discussion Grille d’évaluation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 mars 2020 SAINT-DENIS CEDEX Comité d'Hémovigilance Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Adoption du CR du CSP HV du 26.11.19 Accès informatique à l’historique transfusionnel et aux résultats IH des patients dans...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 26/12/2019 L’ANSM publie le rapport d’activité hémovigilance 2018 L’ANSM publie le seizième bilan annuel des données nationales d’hémovigilance relatives à l’ensemble de la chaîne transfusionnelle, de la collecte de...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 nov. 2019 SAINT-DENIS CEDEX Comité d'Hémovigilance Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Adoption du CR du CSP HV du 16.09.19 Point d'information sur la réforme des vigilances - Information / discussion Information sur les sujets...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 sept. 2019 SAINT-DENIS CEDEX Comité d'Hémovigilance Adoption de l’ordre du jour - Adoption Présentation du réglement intérieur - Adoption Tour de table des participants - Information Présentation de la Direction de la...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 22/02/2019 Décision DG n° 2019-191 du 21/02/2019 - Prorogation du comité technique de pharmacovigilance, comité technique d'hémovigilance et du Comité technique des centres d'évaluation et d'information sur la pharmacodépendance de l'ANSM Décision DG n° 2019-191 du 21/02/2019 - Prorogation du comité technique de pharmacovigilance, comité technique d'hémovigilance et du Comité technique des centres...
Surveillance Hémovigilance PUBLIÉ LE 14/12/2018 L’ANSM publie le rapport annuel d’hémovigilance 2017 L’ANSM, qui est chargée de la mise en œuvre de l’hémovigilance au niveau national, publie la quinzième édition des données nationales d’hémovigilance...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 27/09/2016 Décision DG n° 2016-229 du 20/09/2016 portant nomination auprès du Comité technique d'hémovigilance à l'ANSM Décision DG n° 2016-229 du 20/09/2016 portant nomination auprès du Comité technique d'hémovigilance à l'ANSM (27/09/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/05/2013 Décision DG n° 2013-149 du 21/05/2013 - Création du Comité technique d'hémovigilance Décision DG n° 2013-149 du 21/05/2013 - Création du Comité technique d'hémovigilance (21/05/2013)
ANSM Les produits biologiques Read the english version Préparations de thérapie cellulaire Les préparations de thérapie cellulaire sont des cellules humaines utilisées à des fins thérapeutiques...
Surveillance Hémovigilance PUBLIÉ LE 06/03/2024 Faux négatifs de RAI de dépistage I-Mag-Screen Diagast : des recommandations entrent en application Actualisation du 25/11/2025Les recommandations émises par la société Diagast pour les biologistes afin de limiter le risque de résultat faux négatif avec le réactif...
Décisions (autres produits) Don de sang PUBLIÉ LE 29/12/2023 Décision du 28/12/2023 fixant la forme, le contenu et les modalités de transmission de la fiche de déclaration d’effet indésirable grave survenu chez un donneur de sang La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu la directive 2002/98/CE du Parlement européen...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - d'Hémovigilance Missions Le Comité scientifique permanent « hémovigilance » a pour missions : de veiller à la qualité du système de surveillance ; d’identifier des...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 08/06/2021 Don de plasma : point de situation sur l’utilisation des dispositifs médicaux d’aphérèse de la société Haemonetics Dans le cadre du suivi de certains dispositifs d’aphérèse fabriqués par Haemonetics, nous avons examiné l’ensemble des actions mises en oeuvre par le fabricant....
