Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Sécurisation de l’utilisation de la morphine chez les usagers d’opioïdes dans le cadre de leur dépendance Missions Le Comité scientifique temporaire « Sécurisation de l’utilisation de la morphine chez les usagers d’opioïdes dans le cadre de leur dépendance...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité d’interface avec les représentants des pharmaciens Membres Conseil national de l’ordre des pharmaciens DELGUTTE Alain WOLF-THAL Carine Fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF) BESSET Philippe BOURDY-DUBOIS...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Renforcement des mesures de réduction des risques liés à l'exposition in utero aux antiépileptiques Missions Le comité scientifique spécialisé temporaire "Renforcement des mesures de réduction des risques liés à l'exposition in utero aux antiépileptiques"...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Renforcement de l’information des patients et des professionnels de santé sur les risques associés à l’isotrétinoïne Missions Le comité scientifique temporaire « Renforcement de l’information des patients et des professionnels de santé sur les risques associés à l’isotrétinoïne...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité français de pharmacopée - Produits biologiques et thérapies innovantes Membres BLOUIN Véronique COLIAT Pierre COLIN Thierry DAYAN KENIGSBERG Jacqueline DECOUSSER Jean-Winoc DOUZIECH EYROLLES Laurence DUFOUR Nicolas DUVAL Raphaël FAIVRE...
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 05/04/2022 L'ANSM ne valide pas l'utilisation de la fluvoxamine dans le traitement curatif du Covid-19 Fin janvier 2022, l’ANSM a été sollicitée par deux professionnels de santé spécialisés en psychiatrie afin d’instruire une demande de mise à...
Documents de référence PUBLIÉ LE 05/04/2022 FAQ règlement DM – Eudamed Eudamed Eudamed est une nouvelle base de données européenne sur les dispositifs médicaux. Elle permettra au public d’avoir accès à des informations sur les dispositifs...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Consultation publique sur la communication des données de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants de moins de 2 ans Missions Le comité scientifique spécialisé temporaire " Consultation publique sur la communication des données de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Méningiome et acétate de cyproterone - Poursuite des travaux Missions Le Comité scientifique temporaire « Méningiome et acétate de cyproterone – Poursuite des travaux » est chargé de recueillir un avis collégial...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité français de pharmacopée - Substances et préparations chimiques, pharmaceutiques et radiopharmaceutiques-Galénique Membres de la formation restreinte « Substances chimiques et radiopharmaceutiques » BERNARDOU Jean CLAROT Igor DEBORDEAUX Frédéric GERVAIS Philippe GRACH...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Vaccins Covid et thromboses rares atypiques Missions Le comité scientifique temporaire « Vaccins COVID et thromboses rares atypiques» est chargé de donner un avis consultatif et complémentaire sur les cas de thromboses...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Contrôles microbiologiques du lait maternel issu des lactariums Missions Le comité scientifique spécialisé temporaire «Contrôles microbiologiques du lait maternel issu des lactariums» est chargé de formuler un avis au...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP Missions Le comité scientifique spécialisé temporaire est chargé de formuler un avis au directeur général de I'ANSM sur les bactéries, toxines et virus,...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Consultation publique sur la place et l'utilisation des implants mammaires texturés en chirurgie esthétique et reconstructrice Missions Le comité scientifique spécialisé temporaire « Consultation publique sur la place et l'utilisation des implants mammaires texturés en chirurgie esthétique...
Comités d'information des produits de santé (CIPS) 5 avr. 2022 Comité d’information des produits de santé (CIPS) Accueil et introduction Point sur les actualités Présentation des résultats de l’enquête d’opinion sur le bon usage des médicamentsEchanges et lancement...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique permanent - Pharmacovigilance et addictovigilance des médicaments à base de cannabis utilisés dans l’expérimentation Missions Le Comité scientifique permanent mixte « Pharmacovigilance et addictovigilance des médicaments à base de cannabis utilisés dans l’expérimentation...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Révision des bonnes pratiques de préparation - Finalisation des travaux Missions Le comité scientifique spécialisé temporaire « Révision des Bonnes pratiques de préparation – Finalisation des travaux» est chargé...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Culture en France du cannabis à usage médical – spécifications techniques de la chaine de production allant de la plante au médicament Missions Le Comité scientifique temporaire «Culture en France du cannabis à usage médical – spécifications techniques de la chaine de production allant de la plante...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Consultation publique sur les traitements Lutényl et Lutéran et leurs génériques et le risque de méningiome Missions Le comité scientifique temporaire « Consultation publique sur les traitements Lutényl et Lutéran et leurs génériques et le risque de méningiome...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Mise en oeuvre de l'expérimentation du cannabis médical en France Missions Le Comité scientifique temporaire « mise en œuvre de l’expérimentation du cannabis médical en France » est chargé de rendre des avis sur :...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Point sur les immunoglobulines humaines polyvalentes au regard du respect de la hiérarchisation des indications et des approvisionnements pour le marché français dans le contexte actuel de pandémie Covid-19 Missions Ce comité scientifique temporaire permettra notamment de bénéficier de la contribution des experts de différentes spécialités ainsi que des patients...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Inclusion dans les essais cliniques de patients asymptomatiques à risque de développer une maladie d'Alzheimer Missions Le comité scientifique spécialisé temporaire " lnclusion dans les essais cliniques de patients asymptomatiques à risque de développer une maladie d'Alzheimer...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 05/04/2022 Décision du 05/04/2022 - renouvellement du cadre de prescription compassionnelle des specialites a base de bortezomib dans le traitement de l’amylose AL non iGM et de la maladie de Randall La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment les articles...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 05/04/2022 Décision du 05/04/2022 - Cadre de prescription compassionnelle de Lutathera 370 MBq/mL, solution pour perfusion La directrice générale de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment les articles...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants Missions ll est créé auprès du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) pour une...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Oncologie et hématologie Missions Le comité scientifique permanent « oncologie et hématologie » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès lors...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire Missions Le comité scientifique permanent « médicaments de diagnostic et médecine nucléaire » peut être consulté par le directeur général...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Médicaments de dermatologie Missions Le comité scientifique permanent « médicaments de dermatologie » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès lors...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Thérapie et risque cardiovasculaire Missions Le comité scientifique permanent « thérapie et risque cardiovasculaire » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Qualité et sécurité des médicaments Anciennement appelé Comité scientifique permanent Sécurité et qualité des médicaments Missions Le comité scientifique permanent « qualité...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - d'Hémovigilance Missions Le Comité scientifique permanent « hémovigilance » a pour missions : de veiller à la qualité du système de surveillance ; d’identifier des...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Sécurisation de l'utilisation des médicaments Missions Le comité scientifique permanent « sécurisation de l’utilisation des médicaments » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Anciennement appelé : Comité scientifique permanent de matériovigilance et de réactovigilance Missions Le comité scientifique permanent « surveillance des dispositifs...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 avr. 2022 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP du 07/02/2022 Dossiers thématiques - Information / discussion Point sur les ruptures Point concernant l’alerte...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Interface avec le réseau de toxicovigilance Missions Le comité scientifique permanent « interface avec le réseau de toxicovigilance » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Surveillance et pharmacovigilance Missions Le Comité scientifique permanent « Surveillance et pharmacovigilance » est chargée de rendre un avis au directeur général de l’ANSM sur les risques...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Produits sanguins labiles et donneurs de sang Missions Le comité scientifique permanent « produits sanguins labiles et donneurs de sang» peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Psychotropes, stupéfiants et addictions Missions Le comité scientifique permanent « psychotropes, stupéfiants et addictions » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble des membres du...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Pédiatrie Missions Le comité scientifique permanent « pédiatrie » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès lors que l’instruction...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Reproduction, grossesse et allaitement Missions Le comité scientifique permanent « reproduction, grossesse et allaitement » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM pour le traitement...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 04/04/2022 Décision du 04/04/2022 - Liste des structures de référence prenant en charge les indications thérapeutiques ou situations cliniques retenues pour l’expérimentation du cannabis à usage médical Décision du 04 avril 2022 modifiant l’annexe de la décision du 25 mars 2021 modifiée fixant la liste des structures de référence prenant en charge les indications...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Contrôle de qualité des dispositifs médicaux Missions Le comité scientifique permanent « contrôle de qualité des dispositifs médicaux » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble...
Vaccins COVID-19 autorisés PUBLIÉ LE 01/04/2022 Comirnaty adulte prêt à l'emploi (Pfizer & BioNTech) comirnaty adulte prêt à l'emploi (pfizer & biontech)
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 01/04/2022 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la Covid-19 - Période du 11/03/2022 au 24/03/2022 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Comités scientifiques temporaires (CST) 1 avr. 2022 Comité Sécurisation de l’utilisation de la morphine chez les usagers d’opioïdes dans le cadre de leur dépendance Annonce des liens d’intérêtsAdoption du compte-rendu de la séance du 4 janvier 2022 Introduction Point sur les MSO Audition représentant Patients Experts Addictions Audition...
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 avr. 2022 Comité Oncologie et hématologie Pour information : Approbation du compte-rendu séance du 04/02/2022 Déclarations publiques d’intérêts. Actualités CHMP et CAT (Février / Mars) Pour discussion...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 31/03/2022 Real World Evidence Conference : le replay est disponible Dans le cadre de la présidence française du Conseil de l’Union européenne, l’ANSM a organisé les 8 et 9 mars derniers une conférence sur les données...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 31/03/2022 Décision DG n° 2022-34 du 22/03/2022 - Modification de l’organisation de l'ANSM La directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU ...
Comités scientifiques temporaires (CST) 31 mars 2022 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 17 mars 2022 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance - Pour adoption Ligne...