Comités scientifiques permanents (CSP) 28 janv. 2025 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt – pour information Adoption de la séance...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 27/01/2025 Cathéter d’embolectomie avec lumière interne Fogarty – Edwards Lifesciences catheter d embolectomie avec lumiere interne fogarty edwards lifesciences
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 27/01/2025 Arikayce Liposomal Actualisation du 06/02/2026 Mise à jour du PUT du CPC
Comités français de la pharmacopée 24 janv. 2025 Comité français de pharmacopée - Produits biologiques et thérapies innovantes Introduction Tour de table Déclarations publiques d’intérêt Dialyse – Pour information/discussion Présentation sur la qualité de l’eau...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 24/01/2025 Ogsiveo Actualisation du 29/04/2026 Mise à jour des critères d'octroi pour l'AAC Nirogacestat
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 22/01/2025 Décision du 15/01/2025 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
PUBLIÉ LE 21/01/2025 Documents administratifs mis à la disposition du public - 2025 L'ANSM publie les documents administratifs transmis en réponse aux demandes effectuées au titre de l'accès aux documents administratifs, aux archives publiques et à la réutilisation...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 21/01/2025 Biotainer – Alcis / E3 Cortex biotainer alcis e3 cortex
PUBLIÉ LE 21/01/2025 Documents transmis le 21/01/2025 - Domila documents transmis le 21 01 2025 domila
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 janv. 2025 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Introduction Ordre du jour – Pour adoption Gestion des liens – Pour information Dossiers produits - substance Utilisation des beta bloquants chez la femme enceinte – Pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 janv. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Point sur les déclarations publiques d’intérêts Elaboration de la décision D-MN-25 – état d’avancement – Pour discussion Elaboration de la décision...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 10/01/2025 Lunettes à oxygène – Codan France lunettes a oxygene codan france
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 10/01/2025 Injonction n° 2024_NOR_00145-INJ portant sur l’établissement de la société D2P Pharma situé à Bois-Guillaume (Seine-Maritime), ZAC Leader - rue Gustave Eiffel Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société D2P Pharma situé...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 janv. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Présentation du projet de rapport SFPM de contrôle des TEMP grand champ (PM et CZT) –...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 02/01/2025 Fer injectable Attention Les spécialités à base de fer IV ne sont pas équivalentes et ne sont pas interchangeables
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 24/12/2024 Pomalidomide Viatris 1, 2, 3 et 4 mg, gélule – [pomalidomide] pomalidomide viatris 1 2 3 et 4 mg gelule pomalidomide
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 23/12/2024 LutrePulse auto-injecteur, LutrePulse télécommande – Ferring SAS lutrepulse auto injecteur lutrepulse telecommande ferring sas
Documents de référence PUBLIÉ LE 19/12/2024 Médicaments d’intérêt thérapeutique majeur (MITM) Les MITM sont définis par le code de la santé publique (CSP). Ce sont des médicaments ou classes de médicaments pour lesquels une interruption de traitement est susceptible...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 19/12/2024 Transmetteur Guardian 2 Link – Medtronic France transmetteur guardian 2 link medtronic france
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 19/12/2024 Décision du 18/12/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 déc. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Enquêtes nationales d’addictovigilance et de...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 déc. 2024 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Enquêtes nationales d’addictovigilance et de...
PUBLIÉ LE 18/12/2024 Documents transmis le 17/12/2024 - Glutamate documents transmis le 17 12 2024 glutamate
Comités scientifiques temporaires (CST) 18 déc. 2024 Comité scientifique temporaire - Contraception orale et risque de méningiome I. Réunion parties prenantes I.1. Ouverture de la réunion parties prenantes, objectifs de la réunion et tour de table - Pour information I.2. Présentation des résultats...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 18/12/2024 Lutrelef 3,2 mg, poudre et solvant pour solution injectable – [gonadoréline (acétate de)] lutrelef 3 2 mg poudre et solvant pour solution injectable gonadoreline acetate de
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 17/12/2024 Essai clinique sur la prothèse totale de hanche Actisurf-Cerafit promue par Ceraver : suspension partielle et renforcement des modalités de suivi des patients Actualisation du 03/12/2025 Nous avons mené une inspection de suivi de l’injonction prise à l’encontre de la société Ceraver, promoteur de l’essai Actisurf-OI-16...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 17/12/2024 Cuivre 6 mg / 1 mL – Histidine 117,20 mg / 3 mL AP-HP, solution injectable, code CIPH 77772737 cuivre 6 mg 1 ml histidine 117 20 mg 3 ml ap hp solution injectable code ciph 77772737
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 déc. 2024 Comité d'Hémovigilance Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Actualités des autres instances nationales et internationales...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 déc. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts Présentation par la société Positrigo de leur modèle de TEP dédié NeuroLF System -...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 13/12/2024 Injonction n° 24_MEDCHIM_081_Inj-C3 du 06/12/2024 portant sur l’établissement de la société H2 Pharma situé à Bois d’Arcy (Yvelines), 21 rue Jacques Tati, ZAC La Croix Bonnet Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société H2 PHARMA situé...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 13/12/2024 Contraception orale et risque de méningiome : nous créons un comité d’expert Dans la continuité de nos travaux sur le risque de méningiome lié à l’utilisation de progestatifs, nous créons un nouveau comité scientifique temporaire...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 12/12/2024 Comité scientifique temporaire - Contraception orale et risque de méningiome Missions Le comité scientifique temporaire « contraception orale et risque de méningiome » est chargé, au regard des résultats de l’étude épidémiologique...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 déc. 2024 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information avant la séance Approbation du compte-rendu de la séance du 17 octobre 2024 - Pour adoption Présentation...
Comités scientifiques temporaires (CST) 12 déc. 2024 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Séance plénière Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Résultats de la consultation publique sur l’avis du CST - Pour discussion Perspectives...
Comités scientifiques permanents (CSP) 11 déc. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts Résultats de l’enquête des OCQE (RETEX Décision 2008) - Pour discussion Finalisation des modalités...
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 déc. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Enquête nationale d’addictovigilance sur le...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 10/12/2024 Décision du 05/12/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques temporaires (CST) 9 déc. 2024 Comité Conditions de mise en oeuvre de la substitution des médicaments biologiques similaires Rappel des règles déontologiques régissant le fonctionnement des CST et point sur les déclarations d’intérêts (DPI) - Pour information Projets d’avis...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 déc. 2024 Comité Oncologie et hématologie Introduction – Pour information Déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu du CSP-OH du 27/09/2024 Demande d’accès précoce Enhertu...
