Comités d'interfaces 11 mai 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 15 février 2023 - Pour avis Démonstration du site data.ansm.fr à la suite de son lancement - Pour information Modalités...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 mai 2023 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 mai 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Contrôle de la dose délivrée par le faisceau dans les conditions de référence - Pour discussion Contrôle de la dose délivrée par le faisceau en dehors...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 27/04/2023 Canules de CEC – Medtronic France canules de cec medtronic france
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 26/04/2023 Décision du 21/04/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 avr. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Introduction Relecture commune du projet de décision - Pour discussion Profil de dose - caractéristiques de l’overranging à recueillir auprès des fabricants Modulation...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 24/04/2023 Ravulizumab Actualisation du 15/01/2026 Mise à jour des documents
Réunion d'information 21 avr. 2023 Webinaire – Nouvelles dispositions transitoires article 120 et articulation avec l’application de l’article 97.1 du règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux Introduction (T.Sirdey/H.Monasse) Les nouvelles dispositions en pratique (V.Gaiffe) Mise en œuvre de l'art 97.1 en France et bilan (C.Maillard) Questions/Réponses Les inscriptions sont...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 20/04/2023 Cartouches d’électrodes Smart Pads II pour DAE FRx|– Philips cartouches d electrodes smart pads ii pour dae frx philips
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 17/04/2023 Fosset Stérile – Codan France fosset sterile codan france
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 17/04/2023 Sondes O₂ sans compresse – Codan France sondes o2 sans compresse codan france
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 17/04/2023 Sondes d’aspiration trachéo-bronchique « Ideal » avec contrôle digital d’aspiration (tailles de CH5 à CH18) |- Codan France sondes d aspiration tracheo bronchique ideal avec controle digital d aspiration tailles de ch5 a ch18 codan france
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 17/04/2023 Sondes rectales – Codan France sondes rectales codan france
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 17/04/2023 Sondes vésicales – Codan France sondes vesicales codan france
Autres événements 14 avr. 2023 Information des associations de patients et professionnels de santé sur les tensions en produits de santé (focus corticoïdes oraux, amoxicilline et céphalosporines) Afin de suivre l'évolution de la situation, nous réalisons une surveillance régulière de l'état des stocks et des livraisons de nouveaux lots de médicaments.Un...
Comités scientifiques temporaires (CST) 11 avr. 2023 Comité Analyse initiale des études metaPreg Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Approbation du compte-rendu du 8 novembre 2022 - Pour information Présentation et discussion autour...
Comités scientifiques permanents (CSP) 11 avr. 2023 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances - Pour discussion Enquête nationale de pharmacovigilance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 11 avr. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Relecture commune du projet de décision - Pour discussion IDSP Profil de dose Modulation du courant du tube
Comités d'interfaces 6 avr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - tour de table Présentation du projet de Feuille de route 2023 du GT pour validation en séance (ANSM et tous) Bilan CTIS (ANSM) Présentation de la cartographie des...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 04/04/2023 Cathéters d’occlusion à ballonnet Copernic / Eclipse|– Balt Extrusion SAS catheters d occlusion a ballonnet copernic eclipse balt extrusion sas
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 avr. 2023 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 avr. 2023 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Isotrétinoîne : Etude de mesures d’impact du Plan de Prévention des Grossesses -...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 avr. 2023 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP MRV du 30/01/2023 Dossiers thématiques - Information / discussion Enquête Morcellation Lentilles...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 avr. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Contrôle de la dose délivrée par le faisceau dans les conditions de référence - Pour discussion Contrôle de la dose délivrée par le faisceau en dehors...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 03/04/2023 Navitoclax Information du 14/06/2024Les initiations de traitement sont arrêtées. Seuls les renouvellements sont autorisés. Consultez le courrier de AbbVie du 06/06/2024
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 31/03/2023 Respiflo (Kendall)|– Medtronic respiflo kendall medtronic
Autres événements 31 mars 2023 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Audition de la société Philips Etat d'avancement des actions menées par l'ANSM Tour de table
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 29/03/2023 Décision du 24/03/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques temporaires (CST) 28 mars 2023 Comité Virologie et virus émergents Introduction Tour de table Mission et fonctionnement d'un CST Exemple du CSP pédiatrie Fin de la séance
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Analyse des contributions à la concertation relative au projet de décision (suite) - Pour discussion
Autres événements Du 21 mars 2023 au 31 mars 2023 Présentation et fonctionnement de la nouvelle version de l'application e-saturne Vous êtes un professionnel de santé hospitalier et vous souhaitez découvrir l’ensemble des nouvelles fonctionnalités et améliorations de l'application, rejoignez...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts Actualité Dossiers thématiques - Pour information Révision de la décision...
Groupe de travail 17 mars 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Echanges concernant les difficultés soulevées par l’association « handicap zéro » dans la collecte des cas de PV Point d’information concernant...
Autres événements 17 mars 2023 Information des associations de patients et professionnels de santé sur les tensions en produits de santé (focus corticoïdes oraux, paracétamol et amoxicilline) Afin de suivre l'évolution de la situation, nous réalisons une surveillance régulière de l'état des stocks et des livraisons de nouveaux lots de médicaments....
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Relecture commune du projet de décision - Pour discussion
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 16/03/2023 Kit de cathéter à ballonnet de contre-pulsion intra-aortique|– Teleflex kit de catheter a ballonnet de contre pulsion intra aortique teleflex
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Autres produits PUBLIÉ LE 15/03/2023 Décision du 22 décembre 2022 - Suspension et retrait de produits cosmétiques de la marque Joëlle Ciocco Paris Décision abrogée par la décision du 21/12/2023
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Contrôle de la dose délivrée par le faisceau dans les conditions de référence - Pour discussion Contrôle de la dose délivrée par le faisceau en dehors...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 mars 2023 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Modalités de renouvellement du CSP Dossiers thématiques - Information / discussion Arrêté de mai 2018 : Clarification des...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 mars 2023 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP TOX du 03/10/2022 Modalités de renouvellement du CSP Dossiers thématiques - Information / discussion Erreurs...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 13/03/2023 Pistolet à biopsie Ester 18 gauge 25 cm one-shot|– Duomed France Solution pistolet a biopsie ester 18 gauge 25 cm one shot duomed france solution
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 10/03/2023 Epcoritamab Actualisation du 12/06/2026 AAP post AMM arrêtée le 28/05/2026 à la demande du laboratoire
PUBLIÉ LE 10/03/2023 Documents transmis le 10/03/2023 - Hydroxychloroquine documents transmis le 10 03 2023 hydroxychloroquine
