Comités scientifiques permanents (CSP) 18 nov. 2022 Comité Oncologie et hématologie Déclarations publiques d’intérêts - Information Actualités CHMP (octobre/novembre) - Discussion Actualités CAT - Discussion Nouvelle demande d’Autorisation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 nov. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Actualités - Pour information Dossiers thématiques Questions diverses - Pour...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 nov. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances Enquête nationale de pharmacovigilance relative...
Réunion d'information 14 nov. 2022 Webinaire - Les études des performances DMDIV selon le règlement 2017/746 Vous avez la possibilité – ce jusqu’au lundi 7 novembre 2022 18h00 - de nous adresser vos questions en lien avec le sujet à l’adresse électronique suivante : dmcdiv@ansm.sante.fr. Les...
Comités scientifiques permanents (CSP) 8 nov. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Comités scientifiques temporaires (CST) 8 nov. 2022 Comité Analyse initiale des études metaPreg Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Présentation de l'équipe et de l'interface metaPreg - Pour information Présentation du...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 nov. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Retour sur la réunion bilatérale COFRAC-ANSM - Pour discussion Discussion sur les modalités de contrôle de la dose de rayonnements ionisants - Pour discussion Discussion sur...
PUBLIÉ LE 27/10/2022 Documents transmis le 27/10/2022 - Hydrocortisone documents transmis le 27 10 2022 hydrocortisone
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 oct. 2022 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Carbamazépine et troubles du neuro-développement - Pour avis
PUBLIÉ LE 27/10/2022 Documents transmis le 27/10/2022 - Fludrocortisone documents transmis le 27 10 2022 fludrocortisone
PUBLIÉ LE 26/10/2022 Documents transmis le 26/10/2022 - EPI-PHARE documents transmis le 26 10 2022 epi phare
PUBLIÉ LE 26/10/2022 Documents transmis le 26/10/2022 - Ciclopirox Substripharm documents transmis le 26 10 2022 ciclopirox substripharm
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 24/10/2022 Décision du 19/10/2022 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 21/10/2022 Perfuseurs par gravité, transfuseurs|– Becton Dickinson perfuseurs par gravite transfuseurs becton dickinson
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 oct. 2022 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte qualité pharmaceutique Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Dossiers thématiques : Impression 3D et circuit pharmaceutique - Pour...
Comités d'interfaces 20 oct. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication Compte-rendu du GT du 16 mars 2022 Calendrier des dépôts 2023 Dématérialisation : Publicité : actualisation champs formulaires / répartition des gammes /...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 oct. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances - Pour discussion Enquête nationale...
Comités scientifiques temporaires (CST) 17 oct. 2022 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 30 septembre 2022 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance - Pour...
Comités français de la pharmacopée 13 oct. 2022 Comité français de la Pharmacopée - Plantes médicinales, huiles essentielles et homéopathie Début de la séance Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Information Dossiers à examiner en séance Inscription des...
Comités scientifiques permanents (CSP) 11 oct. 2022 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Adoption du CR du 21 juin - Pour adoption Présentation de la Mise à jour de la synthèse...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 11/10/2022 Monkeypox : avis de l’ANSM concernant la vaccination par voie intradermique Des cas d’infections par le virus Monkeypox (variole du singe) sont signalés depuis mi-mai 2022 dans plusieurs pays, notamment en France. Ces cas sont particuliers en raison de la transmission...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 10/10/2022 Sohonos Actualisation du 09/06/2026 Publication du résumé de rapport de synthèse n° 6
Comités d'interfaces 5 oct. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Schéma commun paracétamol Démarches simplifiées – Arrêt de commercialisation : point de situation Projet de courriers de dépôt intégrant les...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 oct. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 oct. 2022 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP TOX du 30.05.2022 Dossiers thématiques - Information / discussion Protoxyde d'azote Substances volatiles autres...
Comités scientifiques temporaires (CST) 30 sept. 2022 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 17 juin 2022 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance - Pour adoption Ligne...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 29/09/2022 Leriglitazone Actualisations avril 2026 du 22/04/2026 22/04 - Publication de la notice pour l'AAC 28/04 - Publication d'un nouveau PUT
Autres événements 29 sept. 2022 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Audition de la société Philips en français avec réponses aux questions précédemment posées Etat d'avancement des actions menées par l'ANSM Etat...
PUBLIÉ LE 28/09/2022 Documents transmis le 28/09/2022 - Projet d'arrêté fixant les critères de sélection des donneurs de sang documents transmis le 28 09 2022 projet d arrete fixant les criteres de selection des donneurs de sang
Comités d'interfaces 28 sept. 2022 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens - Rappels de DM et DMDIV en officine Approbation du compte-rendu de la séance du 27 juin 2022 - avis Où en est le GT dans son travail ? - info Présentation des projets de plans d’actions par les pilotes et échanges...
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 sept. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Résultats de l’application de la décision - Pour information Rédaction de la nouvelle décision et du guide d’application associé - Pour discussion Perspectives...
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 sept. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Discussion sur les modalités de contrôle de la dose de rayonnements ionisants - Pour discussion Discussion sur les modalités de contrôle du end-to-end - Pour discussion
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 22/09/2022 Gamme d’étui pénien Penilex|– Coloplast gamme d etui penien penilex coloplast
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 sept. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Examen de la partie du projet de décision concernant le mode spectral - Pour discussion tests communs aux modes standard et spectral tests spécifiques au mode spectral
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 sept. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 sept. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances Enquête nationale de pharmacovigilance concernant...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 sept. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Séance plénière Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Bilan semestriel des travaux des deux formations restreintes du comité...
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 sept. 2022 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Point sur les DPI et les situations de conflits d’intérêts Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques Information de sécurité concernant...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 sept. 2022 Comité Oncologie et hématologie Information Approbation des comptes rendus séances (Février et Avril) Déclarations publiques d’intérêts. Discussion Actualités CHMP et CAT (Avril à...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 14/09/2022 Décision du 12/09/2022 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 sept. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Tests communs aux modes standard et spectral : IDSP Retour sur les tests discutés pour leurs spécificités relatif au mode spectral Tests dédiés au mode spectral Test...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 13/09/2022 ELS Pelicangio|– Vygon els pelicangio vygon
