Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 09/01/2023 Acétonide de fluocinolone Actualisation du 25/02/2026 Mise à disposition d'une nouvelle version des documents : Guide d'administration Guide d'information du patien
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 janv. 2023 Comité Médicaments de dermatologie Introduction - Pour adoption Adoption de l’ordre du jour Dossiers Produit - Pour discussion Opzelura - ruxolitinib Permanganate de potassium et risque d'erreur médicamenteuse Infliximab...
Comités scientifiques permanents (CSP) 5 janv. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Détermination des modalités de l’étude pour l’ajustement du critère relatif au test de seuil de visibilité du contraste - Pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 5 janv. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Rédaction du test de détectabilité à bas contraste (d') - Pour discussion Relecture commune du projet de décision - Pour discussion
PUBLIÉ LE 26/12/2022 Documents transmis le 23/12/2022 - Déclarations de pharmacovigilance, relatifs aux vaccins covid sur la période de décembre 2020 à décembre 2021 documents transmis le 23 12 2022 declarations de pharmacovigilance relatifs aux vaccins covid sur la periode de decembre 2020 a decembre 2021
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 déc. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Rédaction du test de détectabilité à bas contraste (d') (présentation SFPM) - Pour discussion Relecture commune du projet de décision - Pour discussion
medicaments Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 13/12/2022 Lasilix Retard 60 mg, gélule – [furosémide] lasilix retard 60 mg gelule furosemide
Réunion d'information 13 déc. 2022 Webinaire - Présentation du projet de guide MDCG PSUR selon le règlement 2017/745 destiné aux fabricants de dispositifs médicaux Jusqu’au lundi 5 décembre 2022 à 12h00, vous avez la possibilité de nous adresser vos questions en lien avec le sujet à l’adresse électronique suivante :...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 déc. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits - Substances Suivi national de pharmacovigilance relatif à la...
Autres événements 12 déc. 2022 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Echanges entre les parties prenantes avant l’audition de la société Philips Audition de la société Philips : avancement du rappel, réponses aux questions posées...
Comités français de la pharmacopée 12 déc. 2022 Comité français de pharmacopée - Homéopathie Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Information Dossiers à examiner en séance : Pharmacopée Européenne Révisions...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 déc. 2022 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Base de croisement des données SNDS/Registres : Présentation de la méthode - Pour information Présentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 déc. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Discussion avec les OCQE sur la révision de la décision de CQE RT - Pour discussion Discussion sur les modalités de contrôle de la dose de rayonnements ionisants - Pour discussion Discussion...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 déc. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 02/12/2022 Tofersen Actualisation du 11/03/2026 Publication du rapport de synthèse n° 6
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 déc. 2022 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information «Vers une structuration de la communauté française des Organes sur Puce :...
PUBLIÉ LE 28/11/2022 Documents transmis le 28/11/2022 - DPD Colon documents transmis le 28 11 2022 dpd colon
PUBLIÉ LE 28/11/2022 Documents transmis le 28/11/2022 - Comité d'éthique de l'IHU Méditerranée-infection documents transmis le 28 11 2022 comite d ethique de l ihu mediterranee infection
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 nov. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Pour discussion : Rédaction des tests spécifiques au mode spectral Définition des interventions sur les tomodensitomètres et des tests à réaliser associés
Comités d'interfaces 23 nov. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 7 juillet 2022 - Pour avis Point de situation sur les ruptures actuelles : indicateurs, contexte, enquête Leem sur les pénuries de composants...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 23/11/2022 Décision du 20/11/2022 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 22/11/2022 Kit d’adaptateurs de poche pour la stimulation medullaire|- Medtronic kit d adaptateurs de poche pour la stimulation medullaire medtronic
Conseil d'administration 22 nov. 2022 Séance du Conseil d'administration Introduction de la présidente du Conseil d’administration et de la directrice généralePoint sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 nov. 2022 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP HV du 13/09/2022 Dossiers thématiques - information/discussion Orthopoxvirose simienne Divers Actualités des autres...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 nov. 2022 Comité Oncologie et hématologie Déclarations publiques d’intérêts - Information Actualités CHMP (octobre/novembre) - Discussion Actualités CAT - Discussion Nouvelle demande d’Autorisation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 nov. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Actualités - Pour information Dossiers thématiques Questions diverses - Pour...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 nov. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances Enquête nationale de pharmacovigilance relative...
Réunion d'information 14 nov. 2022 Webinaire - Les études des performances DMDIV selon le règlement 2017/746 Vous avez la possibilité – ce jusqu’au lundi 7 novembre 2022 18h00 - de nous adresser vos questions en lien avec le sujet à l’adresse électronique suivante : dmcdiv@ansm.sante.fr. Les...
Comités scientifiques temporaires (CST) 8 nov. 2022 Comité Analyse initiale des études metaPreg Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Présentation de l'équipe et de l'interface metaPreg - Pour information Présentation du...
Comités scientifiques permanents (CSP) 8 nov. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
