Comités scientifiques permanents (CSP) 19 sept. 2019 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Annonce des conflits d’intérêts Présentation des missions du Comité Scientifique Permanent des Stupéfiants, des Psychotropes et des Addictions - Information Présentation...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 17/09/2019 Médicaments génériques - Décision du 16/09/2019 Médicaments génériques - Décision du 16/09/2019 (17/09/2019)
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 sept. 2019 SAINT-DENIS CEDEX Comité d'Hémovigilance Adoption de l’ordre du jour - Adoption Présentation du réglement intérieur - Adoption Tour de table des participants - Information Présentation de la Direction de la...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 13/09/2019 Décisions d'AMM accordées en Février 2019 Décisions d'AMM accordées en Février 2019 (13/09/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 13/09/2019 Décisions d'AMM accordées en Mars 2019 Décisions d'AMM accordées en Mars 2019 (13/09/2019)
Comités scientifiques temporaires (CST) 9 sept. 2019 Comité Contrôles microbiologiques du lait maternel issu des lactariums Présentation introductive et contextuelle (DI/DGS/DGOS)- Information Les modalités de contrôles microbiologiques du lait maternel - Information et discussion Les modalités...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 28/08/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en Février 2019 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en Février 2019 (28/08/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 28/08/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes accordées en Mars 2019 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes accordées en Mars 2019 (28/08/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 28/08/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes accordées en Février 2019 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes accordées en Février 2019 (28/08/2019)
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 28/08/2019 Décision du 26/08/2019 portant renouvellement de la RTU pour Thalidomide Celgène 50 mg, gélule Décision du 26/08/2019 portant renouvellement de la RTU pour Thalidomide Celgène 50 mg, gélule (28/08/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 28/08/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en Mars 2019 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en Mars 201 (28/08/2019)9
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 23/08/2019 Décision du 23/08/2019 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP Décision du 23/08/2019 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP (23/08/2019)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 09/08/2019 Médicaments génériques - Décision du 30/07/2019 Médicaments génériques - Décision du 30/07/2019 (09/08/2019)
Décisions (médicaments) AMM : Suspensions - Retraits PUBLIÉ LE 01/08/2019 Décision du 31/07/2019 portant retrait d'AMM - PNEUMOREL 0,2 POUR CENT, sirop Décision du 31/07/2019 portant retrait d'AMM - PNEUMOREL 0,2 POUR CENT, sirop (01/08/2019)
Décisions (médicaments) AMM : Suspensions - Retraits PUBLIÉ LE 01/08/2019 Décision du 31/07/2019 portant retrait d'AMM - PNEUMOREL 80 mg, comprimé enrobé Décision du 31/07/2019 portant retrait d'AMM - PNEUMOREL 80 mg, comprimé enrobé (01/08/2019)
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 26/07/2019 Décision du 26/07/2019 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R.5121-202 du code de la santé publique Décision du 26/07/2019 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R.5121-202 du code de la santé publique (26/07/2019)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 24/07/2019 Décision du 02/07/2019 portant interdiction de la poursuite de la recherche impliquant la personne humaine intitulée : "Suivi de cohorte ayant été vaccinée par Tat Oyi versus placebo" Décision du 02/07/2019 portant interdiction de la poursuite de la recherche impliquant la personne humaine intitulée : "Suivi de cohorte ayant été vaccinée par Tat Oyi...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 19/07/2019 Berinert Actualisation du 22/05/2026 Publication du résumé de rapport de synthèse n°6 pour le CPC de cette spécialité.
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 19/07/2019 Décision du 16/07/2019 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour BERINERT 500 UI mg, poudre et solvant pour solution injectable /perfusion Décision du 16/07/2019 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour BERINERT 500 UI mg, poudre et solvant pour solution injectable /perfusion (19/07/2019)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 17/07/2019 Décision du 09/07/2019 portant suspension de mise sur le marché, de mise en service, de distribution et d'utilisation des modules "Prescription","Positionnement" et "Fiche de suivi patient" des logiciels ONCHRONOS/ONCORUS fabriques et mis sur le marc... Décision du 09/07/2019 portant suspension de mise sur le marché, de mise en service, de distribution et d'utilisation des modules "Prescription","Positionnement" et "Fiche de suivi patient"...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 11/07/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordées en Janvier 2019 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordées en Janvier 2019 (11/07/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 11/07/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base de plantes accordées en Janvier 2019 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base de plantes accordées en Janvier 2019 (11/07/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 11/07/2019 Décisions d'AMM accordées en Janvier 2019 Décisions d'AMM accordées en Janvier 2019 (11/07/2019)
4 juil. 2019 Réunion d'information sur la phase pilote pour les investigations cliniques des dispositifs médicaux dans le cadre de l'application du nouveau Règlement européen Date Jeudi 4 juillet 2019 Horaires 10h00-13h00 Lieu ANSM143/147 boulevard Anatole France93 285 Saint-Denis Présentation L’ANSM organise le jeudi 4 juillet 2019 de 10h00 à...
Comités scientifiques temporaires (CST) 28 juin 2019 Comité Révision des bonnes pratiques de préparation / Poursuite des travaux Introduction Déclarations publiques d’intérêts - Pour discussion Ordre du jour - Pour adoption Compte rendu de la séance n°9/22 - Pour adoption Question sur la stabilité...
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 28/06/2019 Décision du 28/06/2019 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP Décision du 28/06/2019 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP (28/06/2019)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 24/06/2019 Médicaments génériques - Décision du 20/06/2019 Médicaments génériques - Décision du 20/06/2019 (24/06/2019)
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 21/06/2019 Décontractyl (méphénésine) : retrait des autorisations de mise sur le marché à compter du 28 juin 2019 En raison des effets indésirables déclarés avec les traitements contenant de la méphénésine, en particulier des cas d’abus et de dépendance avec...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 21/06/2019 Décision du 20/06/2019 portant retrait d'AMM - DECONTRACTYL 500 mg, comprimé enrobé et DECONTRACTYL BAUME, pommade Décision du 20/06/2019 portant retrait d'AMM - DECONTRACTYL 500 mg, comprimé enrobé et DECONTRACTYL BAUME, pommade (21/06/2019)
Comités scientifiques temporaires (CST) 18 juin 2019 Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP Introduction : Accueil des membres - Pour information Revue des questions concernant les méthodologies décisionnelles - Pour discussion/adoption Audition d’un expert externe - Pour...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 18/06/2019 Médicaments génériques - Décision du 28/05/2019 Médicaments génériques - Décision du 28/05/2019 (18/06/2019)
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 11/06/2019 Décision du 11/06/2019- Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l’article R. 5121-202 du code de la santé publique Décision du 11/06/2019- Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l’article R. 5121-202 du code de la santé publique...
Comités d'interfaces 6 juin 2019 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus comite d interface avec les representants des industries du medicament amelioration des processus
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 28/05/2019 Décision du 27/05/2019 abrogeant la décision du 11/05/2017 portant suspension des essais cliniques promus par par la société AB Science Décision du 27/05/2019 abrogeant la décision du 11/05/2017 portant suspension des essais cliniques promus par par la société AB Science (28/05/2019)
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 28/05/2019 Décision du 28/05/2019 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP Décision du 28/05/2019 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP (28/05/2019)
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 28/05/2019 Mise à disposition de dispositifs FreeStyle Libre avec des capteurs modifiés L’ANSM informe les professionnels de santé et les patients que la société Abbott a procédé à la modification d’un composant des capteurs de glycémie...
Comités scientifiques temporaires (CST) 24 mai 2019 Comité Révision des bonnes pratiques de préparation / Poursuite des travaux Introduction Déclarations publiques d’intérêts - Pour discussion Ordre du jour - Pour adoption Compte rendu de la séance n°8/21 - Pour adoption LD1 préparation...
Comités français de la pharmacopée 17 mai 2019 Comité français de pharmacopée - Produits biologiques et thérapies innovantes Introduction ; DPI Organisation des groupes à la Pharmacopée Européenne : nouveautésRenouvellement des experts et présidents de groupe européensAppel à...
Comités scientifiques temporaires (CST) 14 mai 2019 Comité Renforcement des mesures de réduction des risques liés à l'exposition in utero aux antiépileptiques Accueil Ouverture de la séance Point sur les déclarations publiques d’intérêts (liens d’intérêts), Déroulement de la séance Présentation...
Comités scientifiques temporaires (CST) 9 mai 2019 Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP Introduction : Accueil des membres - Pour information Revue des trois méthodologies décisionnelles de placement sur la liste des MOT - Pour discussion/adoption Auditions de trois experts...
