Liste des MARR en cours - Plan de prévention grossesse PUBLIÉ LE 07/05/2019 Mycophenolate mofétil mycophenolate mofetil
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 07/05/2019 Spécialités à base de prednisone et de prednisolone par voie orale : Informations relatives à des difficultés d’approvisionnement L’ANSM a été informée par les laboratoires commercialisant des médicaments à base de prednisone (Cortancyl comprimés sécables et ses génériques)...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 07/05/2019 Décisions d'AMM accordées en Décembre 2018 Décisions d'AMM accordées en Décembre 2018 (07/05/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 07/05/2019 Décisions d'AMM accordées en Novembre 2018 Décisions d'AMM accordées en Novembre 2018 (07/05/2019)
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 06/05/2019 Décision du 06/05/2019 modifiant la décision du 29/12/2015modidiée relative aux bonnes pratiques de fabrication des médicaments Décision du 06/05/2019 modifiant la décision du 29/12/2015modidiée relative aux bonnes pratiques de fabrication des médicaments (06/05/2019)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 02/05/2019 Décision du 23/04/2019 portant suspension de mise sur le marché, de distribution, d'importation d'exportation et d'utilisation des dispositifs médicaux présentés comme fabriqués par Edison medical ou EC No14 0360GS: NBa et portant marquege CE 1023, ... Décision du 23/04/2019 portant suspension de mise sur le marché, de distribution, d'importation d'exportation et d'utilisation des dispositifs médicaux présentés comme...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 26/04/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes en décembre 2018 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes en décembre 2018 (26/04/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 26/04/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en novembre 2018 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en novembre 2018 (26/04/2019)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 26/04/2019 Médicaments génériques - Décision du 18/04/2019 Médicaments génériques - Décision du 18/04/2019 (26/04/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 26/04/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en décembre 2018 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en décembre 2018 (26/04/2019)
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 24/04/2019 Antiépileptiques au cours de la grossesse : Etat actuel des connaissances sur les risques de malformations et de troubles neuro-développementaux L’ANSM publie une analyse des données disponibles sur le risque de malformations et de troubles neuro-développementaux chez les enfants exposés pendant la grossesse, pour l’ensemble...
Comités scientifiques temporaires (CST) 17 avr. 2019 Comité Evaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique en France 9h00 Accueil des membres et participants 9h30‐12h15 Auditions : 1ère partieModalités de prescription : quelle participation des prescripteurs durant la phase expérimentale 12h15-13h15...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 15/04/2019 Décision du 04/04/2019 portant suspension de la fabrication, de la mise sur le marché, de l'exportation et de la distribution, des compresses fabriquées dans la zone nommée "Atelier" ainsi que suspension de la mise sur le marché, de l'exportation e... Décision du 04/04/2019 portant suspension de la fabrication, de la mise sur le marché, de l'exportation et de la distribution, des compresses fabriquées dans la zone nommée...
Comités scientifiques temporaires (CST) 12 avr. 2019 Comité Révision des bonnes pratiques de préparation / Poursuite des travaux Introduction Déclarations publiques d’intérêts - Pour discussion Ordre du jour - Pour adoption Compte rendu de la séance n°7/20 - Pour adoption LD1 : préparation...
Comités scientifiques temporaires (CST) 9 avr. 2019 Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP Accueil des membres - Pour information Méthodologie décisionnelle de placement sur la liste des MOT - Pour discussion/adoption Critères et méthodologie de répartition...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 08/04/2019 Médicaments génériques - Décision du 27/03/2019 Médicaments génériques - Décision du 27/03/2019 (08/04/2019)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 04/04/2019 Décision du 02/04/2019 portant interdiction de mise sur le marché, de distribution, de publicité et d'utilisation d'implants mammaires à enveloppe macro-texturée et d'implants mammaires polyuréthane, ainsi que retrait de ces produits Décision du 02/04/2019 portant interdiction de mise sur le marché, de distribution, de publicité et d'utilisation d'implants mammaires à enveloppe macro-texturée et...
Comités d'interfaces 29 mars 2019 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Stratégie de publications des données de l’ANSM (modalités et calendrier) Vigie-Médicament : Etat d’avancement et travaux préparatoires Mis en place d’un...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 21/03/2019 Décisions d'AMM accordées en Septembre 2018 Décisions d'AMM accordées en Septembre 2018 (21/03/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 21/03/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en Août 2018 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en Août 2018 (21/03/2019)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 21/03/2019 Décision du 25/02/2019 portant suspension de mise sur le marché, de distribution, d'importation, d'exportation et d'utilisation de dispositifs médicaux fabriqués et mis sur le marché par la société Pan Medical Limited située au Royaume-uni, aini qu... Décision du 25/02/2019 portant suspension de mise sur le marché, de distribution, d'importation, d'exportation et d'utilisation de dispositifs médicaux fabriqués et mis sur...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 21/03/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes accordées en Septembre 2018 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes accordées en Septembre 2018 (21/03/2019)
Comités scientifiques temporaires (CST) 21 mars 2019 Comité Révision des bonnes pratiques de préparation / Poursuite des travaux Introduction Déclarations publiques d’intérêts - Pour discussion Ordre du jour - Pour adoption Compte rendu de la séance n°6/19 - Pour adoption Glossaire : Présentation...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 21/03/2019 Décisions d'AMM accordées en Octobre 2018 Décisions d'AMM accordées en Octobre 2018 (21/03/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 21/03/2019 Décisions d'AMM accordées en Août 2018 Décisions d'AMM accordées en Août 2018 (21/03/2019)
Comités scientifiques temporaires (CST) 18 mars 2019 Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP Introduction : Accueil des membres - Pour information Audition de M. Raoul (laboratoire INSERM P4 Jean Mérieux) - Pour audition Critères d’appartenance à la liste des MOT -...
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 15/03/2019 Décision du 15 mars 2019 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du code de la santé publique Décision du 15 mars 2019 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du code de la santé...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 14/03/2019 Décision n° 2019-221 du 14/03/2019 - Désignation d'un inspecteur de l'ANSM (LAFORGERIE Eric) Décision n° 2019-221 du 14/03/2019 - Désignation d'un inspecteur de l'ANSM (LAFORGERIE Eric) (14/03/2019)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 08/03/2019 Médicaments génériques - Décision du 26/02/2019 Médicaments génériques - Décision du 26/02/2019 (08/03/2019)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Autres produits PUBLIÉ LE 07/03/2019 Décision du 25/02/2019 portant suspension de la fabrication, du conditionnement, de l'exportation, de l'importation, de la distribution en gros, de la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de la détention en vue de la vente ou de la distribu... Décision du 25/02/2019 portant suspension de la fabrication, du conditionnement, de l'exportation, de l'importation, de la distribution en gros, de la mise sur le marché à titre gratuit...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 26/02/2019 Amantadine Hydrochloride amantadine hydrochloride
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 25/02/2019 Petinimid Actualisation du 22/05/2026 Publication du résumé de rapport de synthèse n°2 de l'AAC de cette spécialité
Comités scientifiques temporaires (CST) 14 févr. 2019 Comité Révision des bonnes pratiques de préparation / Poursuite des travaux Introduction Déclarations publiques d’intérêts - Pour discussion Ordre du jour - Pour adoption Compte rendu de la séance n°5/18 - Pour adoption Chapitre 6 : contrôle...
Comités d'interfaces 14 févr. 2019 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus comite d interface avec les representants des industries du medicament amelioration des processus
Innovation AMM PUBLIÉ LE 08/02/2019 Décision du 08/02/2019 portant suspension d'AMM - PNEUMOREL 0,2 POUR CENT, sirop Décision du 08/02/2019 portant suspension d'AMM - PNEUMOREL 0,2 POUR CENT, sirop (08/02/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 08/02/2019 Décision du 08/02/2019 portant suspension d'AMM - PNEUMOREL 80 mg, comprimé enrobé Décision du 08/02/2019 portant suspension d'AMM - PNEUMOREL 80 mg, comprimé enrobé (08/02/2019)
Comités scientifiques temporaires (CST) Du 7 févr. 2019 au 8 févr. 2019 Consultation publique sur la place et l'utilisation des implants mammaires texturés en chirurgie esthétique et reconstructrice consultation publique sur la place et l utilisation des implants mammaires textures en chirurgie esthetique et reconstructrice
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 06/02/2019 Décision du 30/01/2019 portant suspension de mise sur le marché, de distribution, d'importation, d'exportation et d'utilisation de préservatifs féminins fabriqués et mis sur la marché par la société chinoise Tianjin CondomBao Medical Polyurethane Tec... Décision du 30/01/2019 portant suspension de mise sur le marché, de distribution, d'importation, d'exportation et d'utilisation de préservatifs féminins fabriqués et...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 04/02/2019 Gymiso - MisoOne (Prise en charge des interruptions médicales de grossesses (IMG) et des cas de morts fœtales in utero (MFIU) au-delà de 14 SA, en association à la mifépristone) 08/01/2026 Publication du résumé de rapport de synthèse n° 12
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 01/02/2019 Décision du 01/02/2019 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 01/02/2019 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (01/02/2019)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 31/01/2019 Médicaments génériques - Décision du 25 janvier 2019 Médicaments génériques - Décision du 25 janvier 2019 (31/01/2019)
Décisions institutionnelles EPI-PHARE PUBLIÉ LE 25/01/2019 Convention constitutive du GIS EPI-PHARE en date du 20/12/2018 Convention constitutive du GIS EPI-PHARE en date du 20/12/2018 (25/01/2019)
Décisions institutionnelles EPI-PHARE PUBLIÉ LE 25/01/2019 Décision n°2019-62 du 18/01/2019 portant nomination des membres du Conseil scientifique du GIS EPI-PHARE Décision n°2019-62 du 18/01/2019 portant nomination des membres du Conseil scientifique du GIS EPI-PHARE (25/01/2019)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 21/01/2019 Décision du 21/01/2019 abrogeant l'article 3 de la décision du 30/08/2018 portant suspension de l'utilisation du séparateur d'aphérèse PCS2 numéro de série 10C202 et de l'utilisation du lot 9217036 du DMU de référence 782HS-P-SL fabriqués et mis sur... Décision du 21/01/2019 abrogeant l'article 3 de la décision du 30/08/2018 portant suspension de l'utilisation du séparateur d'aphérèse PCS2 numéro de série...
