Comités d'interfaces 11 juin 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Publicité des DM/DMDIV Questions générales relatives à la publicité en faveur des DM ou DMDIV - Pour discussion Questions spécifiques relatives aux communications sur les réseaux sociaux...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 10/06/2025 Fludarabine Teva 25 mg/mL, solution à diluer pour solution injectable/pour perfusion – [fludarabine (phosphate de)] fludarabine teva 25 mg/ml, solution à diluer pour solution injectable/pour perfusion – [fludarabine (phosphate de)]
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 10/06/2025 Injonction n° 2024-DM-DIV-020-INJ du 03/06/2025 portant sur l’établissement de la société AD Nucleis situé à Grézieu La Varenne (Rhône) au 24B rue du Stade – Parc Cap Ouest Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société AD NUCLEIS, située...
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 10/06/2025 Point de situation sur l’approvisionnement en médicaments psychotropes en France Dans un contexte de tensions sur plusieurs médicaments utilisés en santé mentale (quétiapine, sertraline, sel de lithium, venlafaxine, etc.), l’ANSM met en œuvre...
Vos démarches - Industriel Commenter les textes en enquête publique commenter les textes en enquête publique
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 05/06/2025 Injonction n° 2024_MEDCHIM_121_Inj-C3 du 03/06/2025 portant sur l’établissement de la société Guerbet Produtos Radiologicos situé à Rio de Janeiro (Brasil) rua André Rocha 3000 Jacarepagua Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Guerbet Produtos Radiologicos...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 05/06/2025 Décision n° 2025-42 du 05/06/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (GOULAM Roxane) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 05/06/2025 Tildiem 100 mg, poudre pour solution injectable (IV) – [diltiazem (chlorhydrate de)] tildiem 100 mg, poudre pour solution injectable (iv) – [diltiazem (chlorhydrate de)]
Dossier thématique PUBLIÉ LE 05/06/2025 Vaccins contre les infections à méningocoques Page en construction Le contenu de ce dossier sera bientôt disponible
Vos démarches - Industriel Appel à candidatures Appel à candidatures pour participer à la phase pilote e-notice Dans le cadre du projet de dématérialisation des notices et de renforcement de l’information destinée...
Comités d'interfaces 4 juin 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Rappels sur les modalités de demandes de slots MRP/DCP France RMS Règlement Variations modifié Redevances des modifications d’AMM Base Info Médicament Points...
ANSM Notre organisation Nos directions et nos services La Direction générale La directrice ou le directeur général de l'ANSM s’appuie dans ses missions sur une direction générale adjointe en charge des opérations...
Vos démarches - Industriel Déclarer une rupture ou un arrêt de commercialisation d’un dispositif médical ou d’un dispositif médical de diagnostic in vitro Les industriels doivent informer l’ANSM dès lors que l’indisponibilité des DM ou DMDIV qu’ils fabriquent et/ou mettent sur le marché, liée à une rupture,...
Vos démarches - Industriel Demander une autorisation pour les micro-organismes et toxines Actualisation du 16/01/2025Mise à jour du dossier de demande d'autorisationActualisation du 13/01/2025Parution de la décision du 6 janvier 2025 fixant le contenu du dossier technique...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 juin 2025 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Analyses pharmaco-épidémiologiques » Introduction 1.1 - Gestion des liens d’intérêt - Pour information Dossiers thématiques 2.1 - Exposition prénatale aux benzodiazépines et issues de grossesse...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 juin 2025 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction 1.1 - Ordre du jour - Pour adoption 1.2 - Gestion des liens - Pour information Dossiers produits - substance 2.1 - Protoxyde d’azote pendant la grossesse risque pour l’enfant...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 juin 2025 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Introduction 1.1 - Ordre du jour - Pour adoption 1.2 - Gestion des liens - Pour information Dossiers produits - substance 2.1 - Retour sur le suivi le des actions présentées et discutées...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 03/06/2025 Décision n° 2025-38 du 03/06/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (HONNORAT Jérôme) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Comités français de la pharmacopée 2 juin 2025 Comité français de pharmacopée - Plantes médicinales et huiles essentielles Début de séance et introduction Points sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Inscription des plantes sur la liste des Plantes médicinales...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 28/05/2025 Nplate 250 microgrammes, poudre et solvant pour solution injectable – [romiplostim] nplate 250 microgrammes, poudre et solvant pour solution injectable – [romiplostim]
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 28/05/2025 Bendamustine Hikma 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion – [bendamustine (chlorhydrate de) monohydraté] bendamustine hikma 2,5 mg/ml, poudre pour solution à diluer pour perfusion – [bendamustine (chlorhydrate de) monohydraté]
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 28/05/2025 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 28/05/2025 - Twicor 20 mg/10 mg, comprimé pelliculé La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 28/05/2025 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 28/05/2025 - Innohep 4500 U.I. anti Xa/0,45 ml, solution injectable en seringue préremplie La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 28/05/2025 Communiqué Levothyrox L’Agence nationale du médicament et des produits de santé (ANSM) a été mise en examen pour tromperie aggravée le 5 décembre 2024 dans le cadre de la procédure...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 28/05/2025 Miochole 20 mg, poudre et solvant pour solution intraoculaire – [chlorure d'acétylcholine] miochole 20 mg, poudre et solvant pour solution intraoculaire – [chlorure d'acétylcholine]
Vos démarches - Industriel Médicaments – Demander une autorisation pour un essai clinique médicaments – demander une autorisation pour un essai clinique
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 mai 2025 Comité Pédiatrie Introduction - Pour avis Approbation du compte-rendu de la séance du 22 janvier 2025 Point sur les déclarations publiques d’intérêts Rappel des recommandations post-vaccinale...
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 mai 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Contrôle de qualités des installations de radiothérapie externe et radiochirurgie Traitement des retours de la consultation publique - Pour discussion
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 27/05/2025 Tensions d’approvisionnement en quétiapine : recommandations au 27 mai 2025 tensions d’approvisionnement en quétiapine : recommandations au 27 mai 2025
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 26/05/2025 Ritonavir Arrow 100 mg, comprimé pelliculé – [ritonavir] ritonavir arrow 100 mg, comprimé pelliculé – [ritonavir]
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 26/05/2025 Injonction N°2024-DM-047-INJ portant sur l’établissement de la société Bio Composants Médicaux SAS situé à Saint-Blaise-du-Buis (Isère) au 215 Route de Bavonne ZA Le Talamud Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Bio Composants Médicaux...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 26/05/2025 Fluorouracile Pfizer 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion - flacon de 100 ml – [fluorouracile] fluorouracile pfizer 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion - flacon de 100 ml – [fluorouracile]
Comités scientifiques permanents (CSP) 23 mai 2025 Comité Oncologie et hématologie Introduction - Pour information Déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu du CSP-OH du 14/02/2025 Demande d’autorisation de mise sur le marché...
Décisions européennes Avis du PRAC PUBLIÉ LE 21/05/2025 Retour d’information sur le PRAC de mai 2025 (5 – 8 mai) Actualisation du 28/05/2025 Ajout du courrier aux professionnels de santé concernant le vaccin Ixchiq Lettre aux professionnels de santé : Ixchiq - nouvelle contre-indication chez les...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 21/05/2025 Décision du 14/05/2025 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 21/05/2025 Décision du 16/05/2025 - Modfification du cadre de prescription compassionnelle des médicaments Méthotrexate* *Décision de modification du cadre de prescription compassionnelle des médicaments Méthotrexate Teva 10 pour cent (1 g/10 mL), solution injectable Méthotrexate Teva 10 pour...
Vos démarches - Industriel Déclarer une information sur les micro-organismes et toxines Dans le cadre du contrôle des opérations réalisées sur les micro-organismes et toxines (MOT), l’ANSM veille à la mise à jour des informations présentes...
PUBLIÉ LE 20/05/2025 Documents transmis le 17/05/2025 - Soumission chimique documents transmis le 17/05/2025 - soumission chimique
PUBLIÉ LE 20/05/2025 Documents transmis le 09/05/2025 - Fluoroquinolones documents transmis le 09/05/2025 - fluoroquinolones
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 20/05/2025 Décision n° 2025-33 du 16/05/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (MALLARET Michel) Le Directeur « de la Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ;...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 mai 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d'intérêts - Pour information Proposition d’une V2 pour les contrôles relatifs aux TEMP - Pour discussion
Référentiels Réglementation PUBLIÉ LE 19/05/2025 L’ANSM publie un guide règlementaire pour les fabricants de prothèses oculaires Une prothèse oculaire est un œil artificiel, fabriqué sur mesure pour remplacer un œil manquant ou pour recouvrir un œil abîmé. Elle ressemble à un...
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 19/05/2025 Décision du 16/05/2025 - Renouvellement du cadre de prescription compassionnelle des médicaments Kaftrio et Kalydeco* *Décision de renouvellement du cadre de prescription compassionnelle des médicaments Kaftrio (ivacaftor, tezacaftor, élexacaftor) 75 mg/50 mg/100 mg, comprimé pelliculé, Katrio...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 19/05/2025 Décision n° 2025-34 du 16/05/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BLACHER Jacques) Le Directeur du GIS EPI-PHARE ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L.5323-4,...
Vos démarches - Industriel Demander une autorisation de collecte ou d’importation de selles et de préparation de microbiote fécal demander une autorisation de collecte ou d’importation de selles et de préparation de microbiote fécal
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 mai 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Relecture de la partie transversale de l’annexe A (commune) - Pour discussion Relecture de la partie transversale de l’annexe B (CQI) - Pour discussion Relecture de la partie transversale...
