Comités d'interfaces 2 avr. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Soumission chimique Modalités de travail du GT dans le cadre des travaux du comité d’interface ANSM/Industries du médicament - Pour information Rappel du contexte - Pour information Etat des lieux...
Comités d'interfaces 28 mars 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 6 décembre 2024 - Pour information Guides Leem : point d’avancement - Pour discussion Actions en faveur de l’environnement Enregistrement...
Comités d'interfaces 21 mars 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Panorama sur les activités MTI - Pour information et discussion Projet « CellAction » de l’Institut Curie – d’un concept scientifique aux produits de thérapies...
Comités d'interfaces 17 mars 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Feuille de route du GT Présentation des actions Bon Usage coordonnées par NèreSPrésentation par le LEEM de la campagne de communication sur la polymédication du sujet...
Comités d'interfaces 12 févr. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Règlement « variations » modifié Point d’information sur les redevances des dossiers Arrêts de commercialisation Points divers
Comités d'interfaces 4 févr. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - tour de table Transition des essais Bilan et actions menées Focus vigilances Feuille de route 2025 du GT Initiative européenne ACT-EU et focus survey PA10 Autres sujets Conclusion...
Comités d'interfaces 6 déc. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 28 juin 2024 - Pour information Sujets - Pour discussion Bilan 2024 et programme 2025 Actions en faveur de l’environnement Retour sur les...
Comités d'interfaces 28 nov. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Contrat d’objectifs et de performance de l’ANSM Plan d’action concernant certains médicaments dans le cadre de la soumission chimique AMM nationales : pistes d’optimisation...
Comités d'interfaces 26 nov. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - tour de table Essais combinés médicament/DM-DIV DMs non marqués CE utilisés dans les essais médicament Transition des essais et rappels du calendrier...
Comités d'interfaces 21 oct. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Etat d’avancement des travaux relatifs à la réévaluation du pictogramme grossesse Echanges sur la FAQ BPPV Retour des industriels sur des propositions pour améliorer...
Comités d'interfaces 17 oct. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication CR du GT du 7 juin 2024 Calendrier des dépôts 2025 Programme de travail / recommandations Actualisation du planning prévisionnel (ANSM) Actualisation de la recommandation indication/stratégie...
Comités d'interfaces 9 oct. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Règlementation sur les gaz à effet de serre fluorés Modification du Règlement variations Retour de la réunion ad hoc concernant les CEP Points divers
Comités d'interfaces 19 sept. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 26 juin 2024 - Pour avis Plan hivernal : état des lieux et préparation 2024-2025 - Pour discussion Listes de médicaments - Pour...
Comités d'interfaces 28 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 15 mars 2024 – Pour information Sujets pour discussion – Pour discussion Actions en faveur de l’environnement : retour sur les...
Comités d'interfaces 27 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - tour de table Bilan CTIS (ANSM) Feuille de route 2024 du GT (ANSM) Essais cliniques complexes (ANSM) Vigilance des essais cliniques médicament (ANSM) Autres sujets (Tous) Conclusion...
Comités d'interfaces 26 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 5 avril 2024 (déjà réalisé) Point sur les sanctions financières - Pour discussion Décisions concernant les...
Comités d'interfaces 21 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Point d’information sur les actualités européennes – Pour information et discussion Retour du CAT Actualités Pharmacopée européenne : groupes « CTP-...
Comités d'interfaces 14 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Déclaration dans Eudravigilance des cas particuliers Retour des industriels sur des propositions pour améliorer la qualité des cas PV Intégration des MARRs aux travaux du...
Comités d'interfaces 7 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication Adoption du CR du GT du 10 novembre 2023 Feuille de route 2024 Articulation GT publicité et GT surveillance pour les sujets relatifs aux MARR / DHPC / vidéos e-notice / signature commune...
Comités d'interfaces 5 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Liste de rétrocession - Rappels Actualisation du schéma commun du paracétamol & modalités pratiques Certificats de conformité aux monographies de la...
Comités d'interfaces 22 mai 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Inscription sur la liste des médicaments de médication officinale clarification de la procédure révision des formulaires mise en ligne sur le site de l’ANSM Procédure...
Comités d'interfaces 5 avr. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 17 janvier 2024 - Pour avis Bonnes pratiques de gestion des spécialités importées - en présence de la CSRP - Pour discussion Partage...
Comités d'interfaces 27 mars 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Actualités règlementaires : Suppression de la section « Other considerations » des PRAC AR pour les procédures PSUSA Démarches simplifiées...
Comités d'interfaces 22 mars 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Point d’information sur les actualités européennes - Pour information Retour du CAT Sécurité des cellules CAR-T Actualités Pharmacopée européenne...
Comités d'interfaces 15 mars 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 8 décembre 2023 - Pour information Sujets pour discussion Programme de travail 2024 Validation du programme de travail 2024 Focus sur les...
Comités d'interfaces 11 mars 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Feuille de route 2024 Mise en place d’une signature commune dans les supports promotionnels pour la promotion du bon usage Qualité des cas PV renseignés par les laboratoires Le comité...
Comités d'interfaces 28 févr. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Feuilles de route 2024 des groupes de travail du comité d’interface E-notice : point d’avancement Présentation des travaux du Leem sur le bon usage du médicament Questions...
Comités d'interfaces 1 févr. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - tour de table Bilan CTIS (ANSM) Feuille de route 2024 du GT (ANSM) Avis aux promoteurs pour les essais cliniques avec radioéléments (ANSM) Résultats de l’enquête...
Comités d'interfaces 17 janv. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 25 octobre 2023 - Pour avis Points concernant la répartition pharmaceutique en présence de la CSRP - Pour discussion spécialités...
Comités d'interfaces 21 déc. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Atelier de synthèse des 3 tables rondes 2023 (Aspects qualité, préclinique et clinique des MTI) - Pour discussion Restitution des travaux des ateliers - Pour information et discussion Point...
Comités d'interfaces 8 déc. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 8 septembre 2023 - Pour information Sujets pour discussion - pour discussion Programme de travail 2024 Mise à jour de la liste des représentants...
Comités d'interfaces 6 déc. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction et tour de table Bilan CTIS Calendrier de transition des essais cliniques Démarche simplifiée Rapport Annuel de Sécurité médicaments AOB Conclusion et...
Comités d'interfaces 10 nov. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication Adoption du CR du GT du 20 avril 2023 MARR : Processus et dématérialisation des demandes de validations des MARR Demandes de précisions relatives à l’Avis...
Comités d'interfaces 25 oct. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 6 juillet 2023 - Pour avis Retours sur data.ansm.fr - Pour discussion Point sur le feuille de route 2023 - Pour discussion Point sur le plan hivernal...
Comités d'interfaces 20 oct. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Point d’information sur les actualités européennes - Pour information Retour du CAT Actualités Pharmacopée européenne : groupes « CTP- et GTP-working party...
Comités d'interfaces 18 oct. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Conformité de l’e-Application Form (e-AF) - (10 minutes) Démarches simplifiées - (20 minutes) : Retour d’expérience sur les arrêts de commercialisation Potentielle...
Comités d'interfaces 18 oct. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Tensions d’approvisionnement Etat de la situation pré-hivernale Retour d’expérience sur l’utilisation de TRACStocks Initiative Leem sur la gestion de l’information E-notice :...
Comités d'interfaces 16 oct. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Inscription sur la liste des médicaments de médication officinale Exonérations de la liste des substances vénéneuses Procédures d’exonération/délistage...
Comités d'interfaces 13 oct. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Plateforme ANSM sur les données en accès libre : échanges avec les industriels sur les axes d'amélioration Point d’étape sur la réévaluation du...
Comités d'interfaces 11 oct. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - tour de table Bilan CTIS (ANSM) Point d’avancement de la Feuille de route du GT (ANSM) Rappels du circuit des questions adressées à l'ANSM via le Guichet Usager (ANSM) Autres...
Comités d'interfaces 8 sept. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 23 juin 2023 - pour information Dématérialisation des documents de livraison - pour discussion Point actualités réglementaires...
Comités d'interfaces 6 juil. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 11 mai 2023 - Pour avis Retour des représentants des industriels sur le glossaire des causes - Pour discussion Evolution des fiches Rupture de...
Comités d'interfaces 29 juin 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - tour de table Bilan CTIS (ANSM) Point d’avancement de la Feuille de route du GT (ANSM) Présentation de la cartographie des lieux autorisés en Ile-de-France...
Comités d'interfaces 28 juin 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Registre des hybrides - Point d’information (30 minutes) Point sur les procédures nationales et organisation de l’ANSM (20 minutes) Modifications d’AMM / Nouveau Q/A du CMDh...
Comités d'interfaces 23 juin 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 21 avril 2023 - Pour information Sujets pour discussion - Pour discussion Travail à distance – point de situation Organisation qualité...
Comités d'interfaces 23 juin 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Table ronde sur la qualité des MTI (CAR-T, T régulateurs et T cytotoxiques) - Pour discussion le contrôle de la substance active, la conservation (produits frais vs produits cryoconservés)...
Comités d'interfaces 11 mai 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 15 février 2023 - Pour avis Démonstration du site data.ansm.fr à la suite de son lancement - Pour information Modalités...
Comités d'interfaces 21 avr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 2 décembre 2022 Sujets pour discussion Présentation du programme de travail 2023 Travail à distance Point sur les travaux sur...
Comités d'interfaces 20 avr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication Adoption du CR du GT du 20 octobre 2022 Echange sur la loi AGEC et ses décrets d’application : modalités de mise en oeuvre (attendus, contenu/informations, présentation…)...
Comités d'interfaces 6 avr. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - tour de table Présentation du projet de Feuille de route 2023 du GT pour validation en séance (ANSM et tous) Bilan CTIS (ANSM) Présentation de la cartographie des...