Comités scientifiques temporaires (CST) 16 déc. 2021 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2021 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance - Pour...
Comités scientifiques temporaires (CST) 16 déc. 2021 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts - Information Adoption du compte rendu de la séance du 18 novembre 2021 - Avis Tour de table retour d’expérience - Information Bilan...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 16/12/2021 Casirivimab et Imdevimab (Ronapreve) casirivimab et imdevimab (ronapreve)
Réunion d'information 15 déc. 2021 Webinaire "Qualification et classification des dispositifs médicaux, dispositifs médicaux in-house" Programme Qualification/classification des dispositifs médicaux, objet et champ d’application du règlement DM 2017/745 Logiciels Qualifications et classification – Nouveautés...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 15/12/2021 Décès d’enfants suite à l’ingestion accidentelle de méthadone : rappel des règles de bon usage La méthadone est dangereuse en cas d’ingestion accidentelle : elle peut être à l’origine de décès chez les enfants, mais aussi chez les adultes. Or des enfants...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Autres produits PUBLIÉ LE 15/12/2021 Décision du 15/12/2021 - suspension de la mise sur le marché des produits à visée esthétique, composés de phosphatidylcholine et/ou de déoxycholate de sodium et destinés à être injectés pour leur effet lipolytique Décision du 15/12/2021 portant suspension de la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de la distribution, de la fabrication, de la détention en vue de la vente...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 15/12/2021 L’ANSM suspend l’utilisation de produits vendus sur internet pour la destruction des graisses Des produits à visée esthétique et destinés à être injectés pour leur effet lipolytique (destruction des graisses), sont commercialisés sur internet....
Dossier thématique PUBLIÉ LE 15/12/2021 Données de vigilance, d’épidémiologie et évaluation conduite par l’EMA Enquête de pharmacovigilance Le risque de méningiome sous progestatifs a été essentiellement évalué au travers de la problématique de l’acétate...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 15/12/2021 Information des femmes et des professionnels de santé concernés Les informations essentielles sur le risque de méningiome associé à l’utilisation d’acétate de nomégestrol (Lutényl et génériques) ou...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 15/12/2021 Le comité d’expert et la consultation publique En juin 2020 nous avons eu connaissance des résultats préliminaires de deux études épidémiologiques conduites en France pour déterminer le risque de méningiome...
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 14/12/2021 Evusheld, une nouvelle bithérapie d’anticorps monoclonaux contre la Covid-19, autorisée en accès précoce Le 9 décembre 2021, suivant en cela l’avis de l’ANSM du 3 décembre et la recommandation de la Commission de la transparence de la Haute Autorité de santé (HAS),...
Autres événements 14 déc. 2021 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Accueil avec tour de table Point de situation depuis la réunion du 18/10/21 et bilan des déclarations de matériovigilance Audition de Philips sur l’état d’avancement...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 déc. 2021 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Approbation du compte-rendu de la séance du 17 juin 2021 - Adoption Adoption de l’ordre du jour - Adoption Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Information Déclarations...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 déc. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances Suivi national de PV de la spécialité...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 13/12/2021 Décision du 08/12/2021 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Référentiels Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 10/12/2021 L’ANSM est désormais chargée de fixer la liste des médicaments rétrocédés Actualisation du 23/01/2024Nous publions une décision correspondant à une liste de rétrocession consolidée et actualisée. Cette dernière sera actualisée...
Documents de référence PUBLIÉ LE 10/12/2021 Médicaments en rétrocession Depuis la publication du décret n° 2021-1531 du 26 novembre 2021, l'ANSM fixe et publie la liste des médicaments rétrocédables (dite « liste de rétrocession...
Décisions (médicaments) Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 10/12/2021 Décision du 06/12/2021 portant modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 déc. 2021 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Introduction - Pour information Empagliflozine (JARDIANCE) - étude EMPEROR-preserved - Pour discussion Demande d’extension d’indication dans l’insuffisance cardiaque à...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 09/12/2021 Surveillance des vaccins contre la Covid-19 : que retenir près d’un an après le début de la campagne vaccinale ? Surveiller les vaccins contre la Covid-19 constitue un enjeu majeur de santé publique. Cela permet de garantir leur efficacité dans la population vaccinée et d’identifier les...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 09/12/2021 Données de pharmaco-épidémiologie Epi-Phare a réalisé des études de pharmaco-épidémiologie qui permettent de quantifier les risques de survenue d’événements indésirables post-vaccinaux...
Décisions (autres produits) Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 09/12/2021 Décision du 09/12/2021 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu la directive déléguée 2021/802 de...
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 09/12/2021 Retour d’information sur le PRAC de décembre 2021 (29 novembre – 2 décembre) Mise à jour de l’information sur le risque de myocardite et péricardite avec les vaccins à ARNm (Comirnaty et Spikevax) Le comité de pharmacovigilance (PRAC) de l’Agence...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 déc. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Audition des représentants de l’AFIB - Pour discussion Audition des représentants du G4 - Pour discussion Audition des représentants du CNPMEM - Pour discussion Audition des...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 09/12/2021 Un dispositif de surveillance renforcée Comme tout médicament, les vaccins contre le Covid-19 ne peuvent être mis sur le marché que s’ils ont obtenu une autorisation de mise sur le marché (AMM) après...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 09/12/2021 Que retenir du dispositif de surveillance renforcée de la campagne vaccinale ? L’essentiel Dans le cadre de la campagne nationale de vaccination contre le Covid-19, qui a débuté le 27 décembre 2020, nous avons mis en place un dispositif spécifique...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 09/12/2021 Données de pharmacovigilance Nous avons missionné les CRPV pour qu’ils réalisent des enquêtes de pharmacovigilance dès le début de la campagne de vaccination le 27 décembre 2020. L’enquête...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 09/12/2021 Les vaccins contre le Covid-19 sont efficaces La vaccination contre le Covid-19 a débuté en France le 27 décembre 2020, d’abord chez les résidents d’établissements accueillant des personnes âgées,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 déc. 2021 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Introduction Conflits d’intérêt Adoption du compte-rendu du CSP PSA du 7 octobre 2021 Adoption de l’ordre du jour Retour d’informations Avancement de l’expérimentation...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 09/12/2021 Décision DG n°2021-373 du 08/12/2021 - Nomination auprès du Comité scientifique temporaire « Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l'hémophilie et autres maladies hémorragiques rares » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique...
Autres événements 9 déc. 2021 Vaccins et traitements Covid-19 : réunion d'information publique Nous partagerons à cette occasion : un bilan de l’engagement de l’ANSM depuis le début de l’épidémie, près d’un an après le début...
Autres événements 8 déc. 2021 Séance du Conseil scientifique Approbation du PV de la séance du 13 octobre 2021 Retour d’information sur les travaux des groupes de travail Les nanoparticules et les produits de santé La place du patient dans...
Comités scientifiques temporaires (CST) 8 déc. 2021 Comité Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l'hémophilie et autres maladies hémorragiques rares Introduction, rappel du contexte et des conclusions la 1ere réunion du CST (ANSM) Point d’avancement depuis la 1ere réunion du CST Retour sur la consultation des OMéDIT (DGOS) Discussion
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 08/12/2021 Rapport d’activité hémovigilance 2020 : des conclusions rassurantes Chaque année, l’ANSM publie un bilan des données nationales d’hémovigilance relatives à l’ensemble de la chaîne transfusionnelle (de la collecte de...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 07/12/2021 Décision d' autorisation d’importation parallèle acccordée le 07/12/2021 - NUROFEN 400 mg, comprimé enrobé La Directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 déc. 2021 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Adoption du compte rendu du CSP RGA des 13/04/2021 et 22/06/2021 - Pour adoption Retour sur Enquête...
PUBLIÉ LE 07/12/2021 Documents transmis le 07/12/2021 - Subutex documents transmis le 07/12/2021 - subutex
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 06/12/2021 Décision DG n°2021-370 du 02/12/2021 - Délégation de signature à l'ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 06/12/2021 Décision DG n°2021-369 du 02/12/2021 - Nomination à l’ANSM (BARBE Ludovic) La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé publique et notamment les...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 déc. 2021 Comité Oncologie et hématologie 10h-10h15 - Information Approbation du compte-rendu séance du 15/10/2021 Déclarations publiques d’intérêts. 10h15-10h45 - Discussion Actualités CHMP (octobre/novembre) Retour...
Comités d'interfaces 3 déc. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Approbation du compte-rendu de la séance du 2 juillet 2021 - Pour information Sujets - pour discussion Déclaration des évènements qualité à l’ANSM Audits...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 03/12/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la Covid-19 - Période du 12/11/2021 au 25/11/2021 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Vaccins COVID-19 autorisés PUBLIÉ LE 02/12/2021 Covid-19 Vaccine (inactivated, adjuvanted) Valneva covid-19 vaccine (inactivated, adjuvanted) valneva
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 déc. 2021 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Séance plénière Introduction - Pour info Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour info Approbation du compte-rendu de la séance du 04/06/2020 - Pour avis Présentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 déc. 2021 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte qualité pharmaceutique Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour info Programme de travail de la formation restreinte qualité pharmaceutique - Pour avis Actualités du Quality...
